LA POSTE
Informations juridiques
| Société | LA POSTE |
| Siren | 356000000 |
| Siret | |
| Adresse | 13 RUE GEORGE SAND 23220 BONNAT |
| Code APE | 5310Z |
| IDCC | 5516 La Poste - France Télécom |
| Secteur | Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel |
Accords d'entreprise
Etablissement : 35600000000056
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Bonnat PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000170)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BONNAT Etabt Guéret Creuse (T02319000171)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BOUSSAC - Etabt Guéret la Creuse (T02319000173)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Bonnat PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000170)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BONNAT Etabt Guéret Creuse (T02319000171)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BOUSSAC - Etabt Guéret la Creuse (T02319000173)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire Graulhet Portes du Tarn (T08119000444)
Début : 26/03/2019 Fin : 25/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Bonnat PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000170)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BONNAT Etabt Guéret Creuse (T02319000171)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BOUSSAC - Etabt Guéret la Creuse (T02319000173)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire Graulhet Portes du Tarn (T08119000444)
Début : 26/03/2019 Fin : 25/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000347)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX DE L’ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUS (T02321000346)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/10/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000345)
Début : 01/04/2021 Fin : 19/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES de BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000276)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur les sites de Bourganeuf Pontarion, Royéres de Vassiviere et Chatelus le Marcheix de l’établissement de G (T02319000157)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Bonnat PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000170)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BONNAT Etabt Guéret Creuse (T02319000171)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BOUSSAC - Etabt Guéret la Creuse (T02319000173)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire Graulhet Portes du Tarn (T08119000444)
Début : 26/03/2019 Fin : 25/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000347)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX DE L’ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUS (T02321000346)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/10/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000345)
Début : 01/04/2021 Fin : 19/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES de BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000276)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur les sites de Bourganeuf Pontarion, Royéres de Vassiviere et Chatelus le Marcheix de l’établissement de G (T02319000157)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Boussac PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000172)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Bonnat PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000170)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BONNAT Etabt Guéret Creuse (T02319000171)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BOUSSAC - Etabt Guéret la Creuse (T02319000173)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire Graulhet Portes du Tarn (T08119000444)
Début : 26/03/2019 Fin : 25/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000347)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX DE L’ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUS (T02321000346)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/10/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000345)
Début : 01/04/2021 Fin : 19/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES de BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000276)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur les sites de Bourganeuf Pontarion, Royéres de Vassiviere et Chatelus le Marcheix de l’établissement de G (T02319000157)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Boussac PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000172)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES des SITES DE LA COURTINE ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000407)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de La Courtine de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000275)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Bonnat PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000170)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BONNAT Etabt Guéret Creuse (T02319000171)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BOUSSAC - Etabt Guéret la Creuse (T02319000173)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire Graulhet Portes du Tarn (T08119000444)
Début : 26/03/2019 Fin : 25/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000347)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX DE L’ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUS (T02321000346)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/10/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000345)
Début : 01/04/2021 Fin : 19/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES de BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000276)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur les sites de Bourganeuf Pontarion, Royéres de Vassiviere et Chatelus le Marcheix de l’établissement de G (T02319000157)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Boussac PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000172)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES des SITES DE LA COURTINE ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000407)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de La Courtine de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000275)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE CROCQ ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000406)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de CROCQ de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000274)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Bonnat PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000170)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BONNAT Etabt Guéret Creuse (T02319000171)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BOUSSAC - Etabt Guéret la Creuse (T02319000173)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire Graulhet Portes du Tarn (T08119000444)
Début : 26/03/2019 Fin : 25/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000347)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX DE L’ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUS (T02321000346)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/10/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000345)
Début : 01/04/2021 Fin : 19/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES de BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000276)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur les sites de Bourganeuf Pontarion, Royéres de Vassiviere et Chatelus le Marcheix de l’établissement de G (T02319000157)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Boussac PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000172)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES des SITES DE LA COURTINE ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000407)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de La Courtine de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000275)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE CROCQ ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000406)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de CROCQ de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000274)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur le site d’AHUN PDC de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02321000304)
Début : 19/01/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur le site d’AHUN PDC de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000158)
Début : 18/10/2019 Fin : 18/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Bonnat PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000170)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BONNAT Etabt Guéret Creuse (T02319000171)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BOUSSAC - Etabt Guéret la Creuse (T02319000173)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire Graulhet Portes du Tarn (T08119000444)
Début : 26/03/2019 Fin : 25/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000347)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX DE L’ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUS (T02321000346)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/10/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000345)
Début : 01/04/2021 Fin : 19/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES de BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000276)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur les sites de Bourganeuf Pontarion, Royéres de Vassiviere et Chatelus le Marcheix de l’établissement de G (T02319000157)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Boussac PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000172)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES des SITES DE LA COURTINE ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000407)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de La Courtine de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000275)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE CROCQ ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000406)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de CROCQ de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000274)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur le site d’AHUN PDC de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02321000304)
Début : 19/01/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur le site d’AHUN PDC de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000158)
Début : 18/10/2019 Fin : 18/01/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES D’AUBUSSON, Auzances, CROCQ, La Courtine de l’Etablissement de GUERET La CREUSE (T02322000408)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES d’AUBUSSON PDC1 ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000402)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE d’AUBUSSON de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000272)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Bonnat PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000170)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
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PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BONNAT Etabt Guéret Creuse (T02319000171)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
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PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BOUSSAC - Etabt Guéret la Creuse (T02319000173)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire Graulhet Portes du Tarn (T08119000444)
Début : 26/03/2019 Fin : 25/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000347)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX DE L’ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUS (T02321000346)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/10/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000345)
Début : 01/04/2021 Fin : 19/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES de BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000276)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur les sites de Bourganeuf Pontarion, Royéres de Vassiviere et Chatelus le Marcheix de l’établissement de G (T02319000157)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Boussac PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000172)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES des SITES DE LA COURTINE ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000407)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de La Courtine de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000275)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE CROCQ ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000406)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de CROCQ de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000274)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur le site d’AHUN PDC de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02321000304)
Début : 19/01/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur le site d’AHUN PDC de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000158)
Début : 18/10/2019 Fin : 18/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES D’AUBUSSON, Auzances, CROCQ, La Courtine de l’Etablissement de GUERET La CREUSE (T02322000408)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES d’AUBUSSON PDC1 ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000402)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE d’AUBUSSON de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000272)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE AUZANCES PDC1 ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000405)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE d’AUZANCES de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000273)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Bonnat PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000170)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BONNAT Etabt Guéret Creuse (T02319000171)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BOUSSAC - Etabt Guéret la Creuse (T02319000173)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire Graulhet Portes du Tarn (T08119000444)
Début : 26/03/2019 Fin : 25/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000347)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX DE L’ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUS (T02321000346)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/10/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000345)
Début : 01/04/2021 Fin : 19/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES de BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000276)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur les sites de Bourganeuf Pontarion, Royéres de Vassiviere et Chatelus le Marcheix de l’établissement de G (T02319000157)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Boussac PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000172)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES des SITES DE LA COURTINE ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000407)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de La Courtine de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000275)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE CROCQ ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000406)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de CROCQ de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000274)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur le site d’AHUN PDC de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02321000304)
Début : 19/01/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur le site d’AHUN PDC de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000158)
Début : 18/10/2019 Fin : 18/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES D’AUBUSSON, Auzances, CROCQ, La Courtine de l’Etablissement de GUERET La CREUSE (T02322000408)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES d’AUBUSSON PDC1 ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000402)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE d’AUBUSSON de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000272)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE AUZANCES PDC1 ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000405)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE d’AUZANCES de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000273)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord mise en place orga pluri hebdo sites Evreux Lavoisier et St Thomas (T02720001336)
Début : 21/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ADD Maintien aménagement temps de travail sites St Thomas Lavoisier (T02720001334)
Début : 01/01/2020 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Bonnat PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000170)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BONNAT Etabt Guéret Creuse (T02319000171)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BOUSSAC - Etabt Guéret la Creuse (T02319000173)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire Graulhet Portes du Tarn (T08119000444)
Début : 26/03/2019 Fin : 25/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000347)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX DE L’ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUS (T02321000346)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/10/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000345)
Début : 01/04/2021 Fin : 19/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES de BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000276)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur les sites de Bourganeuf Pontarion, Royéres de Vassiviere et Chatelus le Marcheix de l’établissement de G (T02319000157)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Boussac PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000172)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES des SITES DE LA COURTINE ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000407)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de La Courtine de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000275)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE CROCQ ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000406)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de CROCQ de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000274)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur le site d’AHUN PDC de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02321000304)
Début : 19/01/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur le site d’AHUN PDC de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000158)
Début : 18/10/2019 Fin : 18/01/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES D’AUBUSSON, Auzances, CROCQ, La Courtine de l’Etablissement de GUERET La CREUSE (T02322000408)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES d’AUBUSSON PDC1 ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000402)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE d’AUBUSSON de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000272)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE AUZANCES PDC1 ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000405)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE d’AUZANCES de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000273)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
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Accord mise en place orga pluri hebdo sites Evreux Lavoisier et St Thomas (T02720001336)
Début : 21/01/2020 Fin : 01/01/2999
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ADD Maintien aménagement temps de travail sites St Thomas Lavoisier (T02720001334)
Début : 01/01/2020 Fin : 20/01/2020
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AUX SITES DE ROCHE LEZ BEAUPRE, SAONE , BOUCLANS , PROUDHON ET CLEMENCEAU RATTACHES A L ETABLISSEMENT DE BESANCON PAYS DE VAUBAN (T02524060764)
Début : 26/03/2024 Fin : 25/03/2026
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 03 NOVEMBRE 2021 RELATIF AUX SITES DE CLEMENCEAU, PROUDHON ET PALENTE RATTACHES A L’ETABLISSEMENT DE BESANCON PAYS DE VAUBAN PPDC (T02522003811)
Début : 17/05/2022 Fin : 02/11/2023
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Accord collectifi d'aménagement du temps de travail au sein des sites de Besançon Clemenceau, Besançon Proudhon, Besançon Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon PPDC (T02521003455)
Début : 03/11/2021 Fin : 02/11/2023
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Avenant de révision à l'accord collectif du 3 Novembre 2021 relatif aux sites de Clemenceau, Proudhon et Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon Pays de Vauban PPDC (T02521003456)
Début : 03/11/2021 Fin : 02/11/2023
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Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de Dannemarie Sur Crêt et Quingey (T02521003457)
Début : 13/07/2021 Fin : 17/07/2023
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Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de Baume Les Dames Rioz Roche Lez Beaupré Saône/Bouclans (T02522003898)
Début : 20/04/2021 Fin : 21/04/2023
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AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 13 JANVIER 2020 (T02520001913)
Début : 26/05/2020 Fin : 25/05/2022
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Avenant de prolongation de l'accord collectif du 06 septembre 2019 relatif aux sites de Clemenceau, Proudhon et Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon Pays de Vauban PPDC (T02521003454)
Début : 19/10/2021 Fin : 02/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 06 Septembre 2019 relatif aux sites de Clemenceau, Proudhon et Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon Pays de Vauban PPDC (T02521003453)
Début : 17/09/2021 Fin : 18/10/2021
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AVENANT DE REVISION A L ACCORD COLLECTIF DU 06 09 2019 RELATIF AUX SITES DE CLEMENCEAU,PROUDHON ET PALENTE RATTACHES A L ETABLISSEMENT DE BESANCON PAYS DE VAUBAN (T02520001693)
Début : 08/01/2020 Fin : 16/09/2021
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ACCORD COLLECTIF D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DE CLEMENCEAU PROUDHON ET PALENTE (T02519001555)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/07/2021
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ACCORDS COLLECTIFS DANNEMARIE QUINGEY (T02519001552)
Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
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avenant de revision a l'accord collectif du 28 septembre 2017 (T02520001926)
Début : 24/02/2020 Fin : 25/05/2020
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AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE BAUME LES DAMES BOUCLANS RIOZ ROCHE ET SAONE (T02519001556)
Début : 28/09/2019 Fin : 09/12/2019
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Accord d'organisation relatif aux sites de proximité de Besançon PDV (A02517002957)
Début : 10/10/2017 Fin : 14/10/2019
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AVENANT ACCORD COLLECTIF DU 2 05 17 DES SITES DE CLEMENCEAU PROUDHON ET PALENTE (T02519001553)
Début : 03/09/2019 Fin : 16/09/2019
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AVENANT A L ACCORD COLLECTIF DU 2 MAI 2019 COMPARTIMENT MESSAGERIE (T02519001554)
Début : 03/09/2019 Fin : 16/09/2019
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AVENANT DE REVISION A L ACCORD COLLECTIF DE DANNEMARIE QUINGEY (T02519001549)
Début : 07/06/2019 Fin : 24/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Bonnat PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000170)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
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PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BONNAT Etabt Guéret Creuse (T02319000171)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
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PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BOUSSAC - Etabt Guéret la Creuse (T02319000173)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
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accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire Graulhet Portes du Tarn (T08119000444)
Début : 26/03/2019 Fin : 25/03/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000347)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX DE L’ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUS (T02321000346)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/10/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000345)
Début : 01/04/2021 Fin : 19/04/2021
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES de BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000276)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur les sites de Bourganeuf Pontarion, Royéres de Vassiviere et Chatelus le Marcheix de l’établissement de G (T02319000157)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Boussac PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000172)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES des SITES DE LA COURTINE ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000407)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de La Courtine de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000275)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE CROCQ ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000406)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de CROCQ de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000274)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2020
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur le site d’AHUN PDC de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02321000304)
Début : 19/01/2021 Fin : 19/04/2023
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur le site d’AHUN PDC de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000158)
Début : 18/10/2019 Fin : 18/01/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES D’AUBUSSON, Auzances, CROCQ, La Courtine de l’Etablissement de GUERET La CREUSE (T02322000408)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES d’AUBUSSON PDC1 ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000402)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE d’AUBUSSON de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000272)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE AUZANCES PDC1 ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000405)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE d’AUZANCES de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000273)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord mise en place orga pluri hebdo sites Evreux Lavoisier et St Thomas (T02720001336)
Début : 21/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ADD Maintien aménagement temps de travail sites St Thomas Lavoisier (T02720001334)
Début : 01/01/2020 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AUX SITES DE ROCHE LEZ BEAUPRE, SAONE , BOUCLANS , PROUDHON ET CLEMENCEAU RATTACHES A L ETABLISSEMENT DE BESANCON PAYS DE VAUBAN (T02524060764)
Début : 26/03/2024 Fin : 25/03/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 03 NOVEMBRE 2021 RELATIF AUX SITES DE CLEMENCEAU, PROUDHON ET PALENTE RATTACHES A L’ETABLISSEMENT DE BESANCON PAYS DE VAUBAN PPDC (T02522003811)
Début : 17/05/2022 Fin : 02/11/2023
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Accord collectifi d'aménagement du temps de travail au sein des sites de Besançon Clemenceau, Besançon Proudhon, Besançon Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon PPDC (T02521003455)
Début : 03/11/2021 Fin : 02/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 3 Novembre 2021 relatif aux sites de Clemenceau, Proudhon et Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon Pays de Vauban PPDC (T02521003456)
Début : 03/11/2021 Fin : 02/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de Dannemarie Sur Crêt et Quingey (T02521003457)
Début : 13/07/2021 Fin : 17/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de Baume Les Dames Rioz Roche Lez Beaupré Saône/Bouclans (T02522003898)
Début : 20/04/2021 Fin : 21/04/2023
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AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 13 JANVIER 2020 (T02520001913)
Début : 26/05/2020 Fin : 25/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif du 06 septembre 2019 relatif aux sites de Clemenceau, Proudhon et Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon Pays de Vauban PPDC (T02521003454)
Début : 19/10/2021 Fin : 02/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 06 Septembre 2019 relatif aux sites de Clemenceau, Proudhon et Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon Pays de Vauban PPDC (T02521003453)
Début : 17/09/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION A L ACCORD COLLECTIF DU 06 09 2019 RELATIF AUX SITES DE CLEMENCEAU,PROUDHON ET PALENTE RATTACHES A L ETABLISSEMENT DE BESANCON PAYS DE VAUBAN (T02520001693)
Début : 08/01/2020 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DE CLEMENCEAU PROUDHON ET PALENTE (T02519001555)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS DANNEMARIE QUINGEY (T02519001552)
Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de revision a l'accord collectif du 28 septembre 2017 (T02520001926)
Début : 24/02/2020 Fin : 25/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE BAUME LES DAMES BOUCLANS RIOZ ROCHE ET SAONE (T02519001556)
Début : 28/09/2019 Fin : 09/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation relatif aux sites de proximité de Besançon PDV (A02517002957)
Début : 10/10/2017 Fin : 14/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT ACCORD COLLECTIF DU 2 05 17 DES SITES DE CLEMENCEAU PROUDHON ET PALENTE (T02519001553)
Début : 03/09/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L ACCORD COLLECTIF DU 2 MAI 2019 COMPARTIMENT MESSAGERIE (T02519001554)
Début : 03/09/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION A L ACCORD COLLECTIF DE DANNEMARIE QUINGEY (T02519001549)
Début : 07/06/2019 Fin : 24/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif d'aménagement du temps de travail du site d'Ornans PDC 1 (T02518000381)
Début : 18/09/2018 Fin : 17/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Bonnat PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000170)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BONNAT Etabt Guéret Creuse (T02319000171)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BOUSSAC - Etabt Guéret la Creuse (T02319000173)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire Graulhet Portes du Tarn (T08119000444)
Début : 26/03/2019 Fin : 25/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000347)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX DE L’ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUS (T02321000346)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/10/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000345)
Début : 01/04/2021 Fin : 19/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES de BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000276)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur les sites de Bourganeuf Pontarion, Royéres de Vassiviere et Chatelus le Marcheix de l’établissement de G (T02319000157)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Boussac PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000172)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES des SITES DE LA COURTINE ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000407)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de La Courtine de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000275)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE CROCQ ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000406)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de CROCQ de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000274)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur le site d’AHUN PDC de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02321000304)
Début : 19/01/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur le site d’AHUN PDC de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000158)
Début : 18/10/2019 Fin : 18/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES D’AUBUSSON, Auzances, CROCQ, La Courtine de l’Etablissement de GUERET La CREUSE (T02322000408)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES d’AUBUSSON PDC1 ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000402)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE d’AUBUSSON de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000272)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE AUZANCES PDC1 ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000405)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE d’AUZANCES de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000273)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord mise en place orga pluri hebdo sites Evreux Lavoisier et St Thomas (T02720001336)
Début : 21/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ADD Maintien aménagement temps de travail sites St Thomas Lavoisier (T02720001334)
Début : 01/01/2020 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AUX SITES DE ROCHE LEZ BEAUPRE, SAONE , BOUCLANS , PROUDHON ET CLEMENCEAU RATTACHES A L ETABLISSEMENT DE BESANCON PAYS DE VAUBAN (T02524060764)
Début : 26/03/2024 Fin : 25/03/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 03 NOVEMBRE 2021 RELATIF AUX SITES DE CLEMENCEAU, PROUDHON ET PALENTE RATTACHES A L’ETABLISSEMENT DE BESANCON PAYS DE VAUBAN PPDC (T02522003811)
Début : 17/05/2022 Fin : 02/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectifi d'aménagement du temps de travail au sein des sites de Besançon Clemenceau, Besançon Proudhon, Besançon Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon PPDC (T02521003455)
Début : 03/11/2021 Fin : 02/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 3 Novembre 2021 relatif aux sites de Clemenceau, Proudhon et Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon Pays de Vauban PPDC (T02521003456)
Début : 03/11/2021 Fin : 02/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de Dannemarie Sur Crêt et Quingey (T02521003457)
Début : 13/07/2021 Fin : 17/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de Baume Les Dames Rioz Roche Lez Beaupré Saône/Bouclans (T02522003898)
Début : 20/04/2021 Fin : 21/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 13 JANVIER 2020 (T02520001913)
Début : 26/05/2020 Fin : 25/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif du 06 septembre 2019 relatif aux sites de Clemenceau, Proudhon et Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon Pays de Vauban PPDC (T02521003454)
Début : 19/10/2021 Fin : 02/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 06 Septembre 2019 relatif aux sites de Clemenceau, Proudhon et Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon Pays de Vauban PPDC (T02521003453)
Début : 17/09/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION A L ACCORD COLLECTIF DU 06 09 2019 RELATIF AUX SITES DE CLEMENCEAU,PROUDHON ET PALENTE RATTACHES A L ETABLISSEMENT DE BESANCON PAYS DE VAUBAN (T02520001693)
Début : 08/01/2020 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DE CLEMENCEAU PROUDHON ET PALENTE (T02519001555)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS DANNEMARIE QUINGEY (T02519001552)
Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de revision a l'accord collectif du 28 septembre 2017 (T02520001926)
Début : 24/02/2020 Fin : 25/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE BAUME LES DAMES BOUCLANS RIOZ ROCHE ET SAONE (T02519001556)
Début : 28/09/2019 Fin : 09/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation relatif aux sites de proximité de Besançon PDV (A02517002957)
Début : 10/10/2017 Fin : 14/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT ACCORD COLLECTIF DU 2 05 17 DES SITES DE CLEMENCEAU PROUDHON ET PALENTE (T02519001553)
Début : 03/09/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L ACCORD COLLECTIF DU 2 MAI 2019 COMPARTIMENT MESSAGERIE (T02519001554)
Début : 03/09/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION A L ACCORD COLLECTIF DE DANNEMARIE QUINGEY (T02519001549)
Début : 07/06/2019 Fin : 24/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif d'aménagement du temps de travail du site d'Ornans PDC 1 (T02518000381)
Début : 18/09/2018 Fin : 17/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE ROUTOT (T02718000436)
Début : 31/12/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Bonnat PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000170)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BONNAT Etabt Guéret Creuse (T02319000171)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BOUSSAC - Etabt Guéret la Creuse (T02319000173)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire Graulhet Portes du Tarn (T08119000444)
Début : 26/03/2019 Fin : 25/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000347)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX DE L’ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUS (T02321000346)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/10/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000345)
Début : 01/04/2021 Fin : 19/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES de BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000276)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur les sites de Bourganeuf Pontarion, Royéres de Vassiviere et Chatelus le Marcheix de l’établissement de G (T02319000157)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Boussac PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000172)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES des SITES DE LA COURTINE ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000407)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de La Courtine de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000275)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE CROCQ ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000406)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de CROCQ de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000274)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur le site d’AHUN PDC de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02321000304)
Début : 19/01/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur le site d’AHUN PDC de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000158)
Début : 18/10/2019 Fin : 18/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES D’AUBUSSON, Auzances, CROCQ, La Courtine de l’Etablissement de GUERET La CREUSE (T02322000408)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES d’AUBUSSON PDC1 ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000402)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE d’AUBUSSON de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000272)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE AUZANCES PDC1 ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000405)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE d’AUZANCES de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000273)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord mise en place orga pluri hebdo sites Evreux Lavoisier et St Thomas (T02720001336)
Début : 21/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ADD Maintien aménagement temps de travail sites St Thomas Lavoisier (T02720001334)
Début : 01/01/2020 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AUX SITES DE ROCHE LEZ BEAUPRE, SAONE , BOUCLANS , PROUDHON ET CLEMENCEAU RATTACHES A L ETABLISSEMENT DE BESANCON PAYS DE VAUBAN (T02524060764)
Début : 26/03/2024 Fin : 25/03/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 03 NOVEMBRE 2021 RELATIF AUX SITES DE CLEMENCEAU, PROUDHON ET PALENTE RATTACHES A L’ETABLISSEMENT DE BESANCON PAYS DE VAUBAN PPDC (T02522003811)
Début : 17/05/2022 Fin : 02/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectifi d'aménagement du temps de travail au sein des sites de Besançon Clemenceau, Besançon Proudhon, Besançon Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon PPDC (T02521003455)
Début : 03/11/2021 Fin : 02/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 3 Novembre 2021 relatif aux sites de Clemenceau, Proudhon et Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon Pays de Vauban PPDC (T02521003456)
Début : 03/11/2021 Fin : 02/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de Dannemarie Sur Crêt et Quingey (T02521003457)
Début : 13/07/2021 Fin : 17/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de Baume Les Dames Rioz Roche Lez Beaupré Saône/Bouclans (T02522003898)
Début : 20/04/2021 Fin : 21/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 13 JANVIER 2020 (T02520001913)
Début : 26/05/2020 Fin : 25/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif du 06 septembre 2019 relatif aux sites de Clemenceau, Proudhon et Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon Pays de Vauban PPDC (T02521003454)
Début : 19/10/2021 Fin : 02/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 06 Septembre 2019 relatif aux sites de Clemenceau, Proudhon et Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon Pays de Vauban PPDC (T02521003453)
Début : 17/09/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION A L ACCORD COLLECTIF DU 06 09 2019 RELATIF AUX SITES DE CLEMENCEAU,PROUDHON ET PALENTE RATTACHES A L ETABLISSEMENT DE BESANCON PAYS DE VAUBAN (T02520001693)
Début : 08/01/2020 Fin : 16/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DE CLEMENCEAU PROUDHON ET PALENTE (T02519001555)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS DANNEMARIE QUINGEY (T02519001552)
Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de revision a l'accord collectif du 28 septembre 2017 (T02520001926)
Début : 24/02/2020 Fin : 25/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE BAUME LES DAMES BOUCLANS RIOZ ROCHE ET SAONE (T02519001556)
Début : 28/09/2019 Fin : 09/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation relatif aux sites de proximité de Besançon PDV (A02517002957)
Début : 10/10/2017 Fin : 14/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT ACCORD COLLECTIF DU 2 05 17 DES SITES DE CLEMENCEAU PROUDHON ET PALENTE (T02519001553)
Début : 03/09/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L ACCORD COLLECTIF DU 2 MAI 2019 COMPARTIMENT MESSAGERIE (T02519001554)
Début : 03/09/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION A L ACCORD COLLECTIF DE DANNEMARIE QUINGEY (T02519001549)
Début : 07/06/2019 Fin : 24/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif d'aménagement du temps de travail du site d'Ornans PDC 1 (T02518000381)
Début : 18/09/2018 Fin : 17/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE ROUTOT (T02718000436)
Début : 31/12/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DUN LE PALESTEL (T02319000144)
Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Dun Le Palestel PDC au sein de L’ETABLISSEMENT de Guéret La Creuse (T02319000142)
Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE
-
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Bonnat PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000170)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BONNAT Etabt Guéret Creuse (T02319000171)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BOUSSAC - Etabt Guéret la Creuse (T02319000173)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire Graulhet Portes du Tarn (T08119000444)
Début : 26/03/2019 Fin : 25/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000347)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX DE L’ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUS (T02321000346)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/10/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000345)
Début : 01/04/2021 Fin : 19/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES de BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000276)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur les sites de Bourganeuf Pontarion, Royéres de Vassiviere et Chatelus le Marcheix de l’établissement de G (T02319000157)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Boussac PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000172)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES des SITES DE LA COURTINE ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000407)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de La Courtine de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000275)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE CROCQ ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000406)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de CROCQ de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000274)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur le site d’AHUN PDC de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02321000304)
Début : 19/01/2021 Fin : 19/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur le site d’AHUN PDC de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000158)
Début : 18/10/2019 Fin : 18/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES D’AUBUSSON, Auzances, CROCQ, La Courtine de l’Etablissement de GUERET La CREUSE (T02322000408)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES d’AUBUSSON PDC1 ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000402)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE d’AUBUSSON de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000272)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE AUZANCES PDC1 ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000405)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE d’AUZANCES de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000273)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
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Accord mise en place orga pluri hebdo sites Evreux Lavoisier et St Thomas (T02720001336)
Début : 21/01/2020 Fin : 01/01/2999
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ADD Maintien aménagement temps de travail sites St Thomas Lavoisier (T02720001334)
Début : 01/01/2020 Fin : 20/01/2020
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AUX SITES DE ROCHE LEZ BEAUPRE, SAONE , BOUCLANS , PROUDHON ET CLEMENCEAU RATTACHES A L ETABLISSEMENT DE BESANCON PAYS DE VAUBAN (T02524060764)
Début : 26/03/2024 Fin : 25/03/2026
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 03 NOVEMBRE 2021 RELATIF AUX SITES DE CLEMENCEAU, PROUDHON ET PALENTE RATTACHES A L’ETABLISSEMENT DE BESANCON PAYS DE VAUBAN PPDC (T02522003811)
Début : 17/05/2022 Fin : 02/11/2023
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Accord collectifi d'aménagement du temps de travail au sein des sites de Besançon Clemenceau, Besançon Proudhon, Besançon Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon PPDC (T02521003455)
Début : 03/11/2021 Fin : 02/11/2023
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Avenant de révision à l'accord collectif du 3 Novembre 2021 relatif aux sites de Clemenceau, Proudhon et Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon Pays de Vauban PPDC (T02521003456)
Début : 03/11/2021 Fin : 02/11/2023
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Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de Dannemarie Sur Crêt et Quingey (T02521003457)
Début : 13/07/2021 Fin : 17/07/2023
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Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de Baume Les Dames Rioz Roche Lez Beaupré Saône/Bouclans (T02522003898)
Début : 20/04/2021 Fin : 21/04/2023
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AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 13 JANVIER 2020 (T02520001913)
Début : 26/05/2020 Fin : 25/05/2022
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Avenant de prolongation de l'accord collectif du 06 septembre 2019 relatif aux sites de Clemenceau, Proudhon et Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon Pays de Vauban PPDC (T02521003454)
Début : 19/10/2021 Fin : 02/11/2021
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Avenant de révision à l'accord collectif du 06 Septembre 2019 relatif aux sites de Clemenceau, Proudhon et Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon Pays de Vauban PPDC (T02521003453)
Début : 17/09/2021 Fin : 18/10/2021
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AVENANT DE REVISION A L ACCORD COLLECTIF DU 06 09 2019 RELATIF AUX SITES DE CLEMENCEAU,PROUDHON ET PALENTE RATTACHES A L ETABLISSEMENT DE BESANCON PAYS DE VAUBAN (T02520001693)
Début : 08/01/2020 Fin : 16/09/2021
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ACCORD COLLECTIF D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DE CLEMENCEAU PROUDHON ET PALENTE (T02519001555)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/07/2021
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ACCORDS COLLECTIFS DANNEMARIE QUINGEY (T02519001552)
Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
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avenant de revision a l'accord collectif du 28 septembre 2017 (T02520001926)
Début : 24/02/2020 Fin : 25/05/2020
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AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE BAUME LES DAMES BOUCLANS RIOZ ROCHE ET SAONE (T02519001556)
Début : 28/09/2019 Fin : 09/12/2019
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Accord d'organisation relatif aux sites de proximité de Besançon PDV (A02517002957)
Début : 10/10/2017 Fin : 14/10/2019
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AVENANT ACCORD COLLECTIF DU 2 05 17 DES SITES DE CLEMENCEAU PROUDHON ET PALENTE (T02519001553)
Début : 03/09/2019 Fin : 16/09/2019
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AVENANT A L ACCORD COLLECTIF DU 2 MAI 2019 COMPARTIMENT MESSAGERIE (T02519001554)
Début : 03/09/2019 Fin : 16/09/2019
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AVENANT DE REVISION A L ACCORD COLLECTIF DE DANNEMARIE QUINGEY (T02519001549)
Début : 07/06/2019 Fin : 24/06/2019
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Accord collectif d'aménagement du temps de travail du site d'Ornans PDC 1 (T02518000381)
Début : 18/09/2018 Fin : 17/09/2020
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L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE ROUTOT (T02718000436)
Début : 31/12/2018 Fin : 01/01/2999
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PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DUN LE PALESTEL (T02319000144)
Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Dun Le Palestel PDC au sein de L’ETABLISSEMENT de Guéret La Creuse (T02319000142)
Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
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PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL EVAUX LES BAINS (T02319000141)
Début : 20/06/0019 Fin : 12/06/2022
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur les sites d’EVAUX LES BAINS et Chambon sur Voueize PDC au sein de L’ETABLISSEMENT de Guéret La Creuse (T02319000137)
Début : 20/06/2019 Fin : 12/06/2022
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Bonnat PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000170)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
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PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BONNAT Etabt Guéret Creuse (T02319000171)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2023
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PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL BOUSSAC - Etabt Guéret la Creuse (T02319000173)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
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accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire Graulhet Portes du Tarn (T08119000444)
Début : 26/03/2019 Fin : 25/03/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000347)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX DE L’ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUS (T02321000346)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2023
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 05/10/2017 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES DE BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX ETABLISSEMENT DE GUERET LA CREUSE (T02321000345)
Début : 01/04/2021 Fin : 19/04/2021
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES de BOURGANEUF, PONTARION, ROYERE DE VASSIVIERE ET CHATELUS LE MARCHEIX de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000276)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur les sites de Bourganeuf Pontarion, Royéres de Vassiviere et Chatelus le Marcheix de l’établissement de G (T02319000157)
Début : 24/10/2019 Fin : 15/06/2020
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Boussac PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000172)
Début : 15/10/2019 Fin : 17/01/2022
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES des SITES DE LA COURTINE ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000407)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de La Courtine de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000275)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE CROCQ ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000406)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE de CROCQ de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000274)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2020
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur le site d’AHUN PDC de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02321000304)
Début : 19/01/2021 Fin : 19/04/2023
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Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année sur le site d’AHUN PDC de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000158)
Début : 18/10/2019 Fin : 18/01/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DANS LE CADRE DE L'ÉVOLUTION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES D’AUBUSSON, Auzances, CROCQ, La Courtine de l’Etablissement de GUERET La CREUSE (T02322000408)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DES SITES d’AUBUSSON PDC1 ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000402)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE d’AUBUSSON de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000272)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE AUZANCES PDC1 ETABLISSEMENT DE GUERET/CREUSE (T02322000405)
Début : 20/07/2021 Fin : 19/07/2023
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE d’AUZANCES de l’établissement de Guéret Creuse (T02320000273)
Début : 28/09/2020 Fin : 31/03/2021
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Accord mise en place orga pluri hebdo sites Evreux Lavoisier et St Thomas (T02720001336)
Début : 21/01/2020 Fin : 01/01/2999
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ADD Maintien aménagement temps de travail sites St Thomas Lavoisier (T02720001334)
Début : 01/01/2020 Fin : 20/01/2020
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES AUX SITES DE ROCHE LEZ BEAUPRE, SAONE , BOUCLANS , PROUDHON ET CLEMENCEAU RATTACHES A L ETABLISSEMENT DE BESANCON PAYS DE VAUBAN (T02524060764)
Début : 26/03/2024 Fin : 25/03/2026
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AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 03 NOVEMBRE 2021 RELATIF AUX SITES DE CLEMENCEAU, PROUDHON ET PALENTE RATTACHES A L’ETABLISSEMENT DE BESANCON PAYS DE VAUBAN PPDC (T02522003811)
Début : 17/05/2022 Fin : 02/11/2023
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Accord collectifi d'aménagement du temps de travail au sein des sites de Besançon Clemenceau, Besançon Proudhon, Besançon Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon PPDC (T02521003455)
Début : 03/11/2021 Fin : 02/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 3 Novembre 2021 relatif aux sites de Clemenceau, Proudhon et Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon Pays de Vauban PPDC (T02521003456)
Début : 03/11/2021 Fin : 02/11/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de Dannemarie Sur Crêt et Quingey (T02521003457)
Début : 13/07/2021 Fin : 17/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de Baume Les Dames Rioz Roche Lez Beaupré Saône/Bouclans (T02522003898)
Début : 20/04/2021 Fin : 21/04/2023
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AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 13 JANVIER 2020 (T02520001913)
Début : 26/05/2020 Fin : 25/05/2022
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Avenant de prolongation de l'accord collectif du 06 septembre 2019 relatif aux sites de Clemenceau, Proudhon et Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon Pays de Vauban PPDC (T02521003454)
Début : 19/10/2021 Fin : 02/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 06 Septembre 2019 relatif aux sites de Clemenceau, Proudhon et Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon Pays de Vauban PPDC (T02521003453)
Début : 17/09/2021 Fin : 18/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION A L ACCORD COLLECTIF DU 06 09 2019 RELATIF AUX SITES DE CLEMENCEAU,PROUDHON ET PALENTE RATTACHES A L ETABLISSEMENT DE BESANCON PAYS DE VAUBAN (T02520001693)
Début : 08/01/2020 Fin : 16/09/2021
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ACCORD COLLECTIF D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DE CLEMENCEAU PROUDHON ET PALENTE (T02519001555)
Début : 17/09/2019 Fin : 16/07/2021
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ACCORDS COLLECTIFS DANNEMARIE QUINGEY (T02519001552)
Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de revision a l'accord collectif du 28 septembre 2017 (T02520001926)
Début : 24/02/2020 Fin : 25/05/2020
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AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE BAUME LES DAMES BOUCLANS RIOZ ROCHE ET SAONE (T02519001556)
Début : 28/09/2019 Fin : 09/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation relatif aux sites de proximité de Besançon PDV (A02517002957)
Début : 10/10/2017 Fin : 14/10/2019
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AVENANT ACCORD COLLECTIF DU 2 05 17 DES SITES DE CLEMENCEAU PROUDHON ET PALENTE (T02519001553)
Début : 03/09/2019 Fin : 16/09/2019
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AVENANT A L ACCORD COLLECTIF DU 2 MAI 2019 COMPARTIMENT MESSAGERIE (T02519001554)
Début : 03/09/2019 Fin : 16/09/2019
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AVENANT DE REVISION A L ACCORD COLLECTIF DE DANNEMARIE QUINGEY (T02519001549)
Début : 07/06/2019 Fin : 24/06/2019
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Accord collectif d'aménagement du temps de travail du site d'Ornans PDC 1 (T02518000381)
Début : 18/09/2018 Fin : 17/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE ROUTOT (T02718000436)
Début : 31/12/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DUN LE PALESTEL (T02319000144)
Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de Dun Le Palestel PDC au sein de L’ETABLISSEMENT de Guéret La Creuse (T02319000142)
Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
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PROTOCOLE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL EVAUX LES BAINS (T02319000141)
Début : 20/06/0019 Fin : 12/06/2022
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur les sites d’EVAUX LES BAINS et Chambon sur Voueize PDC au sein de L’ETABLISSEMENT de Guéret La Creuse (T02319000137)
Début : 20/06/2019 Fin : 12/06/2022
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ACCORD TEMPS DE TRAVAIL GUERET PPDC (T02326060256)
Début : 20/01/2026 Fin : 16/01/2028
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ACCORD TEMPS DE TRAVAIL GOUZON (T02326060257)
Début : 20/01/2026 Fin : 16/01/2028
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'une ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DES SITES DE GUERET PPDC - JARNAGES - CHENERAILLES AU SEIN DE L'ETABLISSE (T02318000061)
Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
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