LA POSTE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35600000001479

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le SERVICE back office de Guéret PPDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02318000062)
  Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation de travail hebdomadaire du service GUERET CTN au sein de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000087)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le SERVICE back office de Guéret PPDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02318000062)
  Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation de travail hebdomadaire du service GUERET CTN au sein de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000087)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF d’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL pour les sites de Pontarlier, Frasne, Malbuisson, Arc sous Cicon, Levier et Les Hopitaux Neufs rattachés à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003001)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social pour le site d’Ornans rattaché à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003039)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le SERVICE back office de Guéret PPDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02318000062)
  Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation de travail hebdomadaire du service GUERET CTN au sein de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000087)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF d’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL pour les sites de Pontarlier, Frasne, Malbuisson, Arc sous Cicon, Levier et Les Hopitaux Neufs rattachés à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003001)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social pour le site d’Ornans rattaché à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003039)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PONTARION (T02325060205)
  Début : 15/04/2025 Fin : 12/04/2027
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le SERVICE back office de Guéret PPDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02318000062)
  Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation de travail hebdomadaire du service GUERET CTN au sein de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000087)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF d’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL pour les sites de Pontarlier, Frasne, Malbuisson, Arc sous Cicon, Levier et Les Hopitaux Neufs rattachés à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003001)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social pour le site d’Ornans rattaché à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003039)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PONTARION (T02325060205)
  Début : 15/04/2025 Fin : 12/04/2027
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de La Souterraine PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000145)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LA SOUTERRAINE (T02319000146)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année sur les sites de la Souterraine PDC et D'un le Palestel parc de l'établissement Guéret La Creuse (T02319000077)
  Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le SERVICE back office de Guéret PPDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02318000062)
  Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation de travail hebdomadaire du service GUERET CTN au sein de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000087)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2021
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• ACCORD COLLECTIF d’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL pour les sites de Pontarlier, Frasne, Malbuisson, Arc sous Cicon, Levier et Les Hopitaux Neufs rattachés à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003001)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social pour le site d’Ornans rattaché à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003039)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PONTARION (T02325060205)
  Début : 15/04/2025 Fin : 12/04/2027
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de La Souterraine PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000145)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
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• PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LA SOUTERRAINE (T02319000146)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année sur les sites de la Souterraine PDC et D'un le Palestel parc de l'établissement Guéret La Creuse (T02319000077)
  Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
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• Accord d'accompagnement social du projet de Bergerac (T02422002136)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail du site de Bergerac (T02422002135)
  Début : 17/10/2022 Fin : 16/10/2024
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le SERVICE back office de Guéret PPDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02318000062)
  Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation de travail hebdomadaire du service GUERET CTN au sein de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000087)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2021
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• ACCORD COLLECTIF d’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL pour les sites de Pontarlier, Frasne, Malbuisson, Arc sous Cicon, Levier et Les Hopitaux Neufs rattachés à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003001)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social pour le site d’Ornans rattaché à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003039)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
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• ACCORD PONTARION (T02325060205)
  Début : 15/04/2025 Fin : 12/04/2027
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de La Souterraine PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000145)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LA SOUTERRAINE (T02319000146)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année sur les sites de la Souterraine PDC et D'un le Palestel parc de l'établissement Guéret La Creuse (T02319000077)
  Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
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• Accord d'accompagnement social du projet de Bergerac (T02422002136)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail du site de Bergerac (T02422002135)
  Début : 17/10/2022 Fin : 16/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• un Accord relatif aux mesures d'accompagnement à la mise en place de la nouvelle organisation du 10 juillet 2018 PDC BOURG DE PEAGE Etablissement de ROMANS PDC (T02618000380)
  Début : 10/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le SERVICE back office de Guéret PPDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02318000062)
  Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
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• Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation de travail hebdomadaire du service GUERET CTN au sein de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000087)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2021
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• ACCORD COLLECTIF d’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL pour les sites de Pontarlier, Frasne, Malbuisson, Arc sous Cicon, Levier et Les Hopitaux Neufs rattachés à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003001)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
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• Accord collectif d'accompagnement social pour le site d’Ornans rattaché à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003039)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PONTARION (T02325060205)
  Début : 15/04/2025 Fin : 12/04/2027
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de La Souterraine PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000145)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LA SOUTERRAINE (T02319000146)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année sur les sites de la Souterraine PDC et D'un le Palestel parc de l'établissement Guéret La Creuse (T02319000077)
  Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social du projet de Bergerac (T02422002136)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail du site de Bergerac (T02422002135)
  Début : 17/10/2022 Fin : 16/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• un Accord relatif aux mesures d'accompagnement à la mise en place de la nouvelle organisation du 10 juillet 2018 PDC BOURG DE PEAGE Etablissement de ROMANS PDC (T02618000380)
  Début : 10/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE BUIS PDC (Service Distribution) (T02620001742)
  Début : 21/01/2020 Fin : 21/01/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le SERVICE back office de Guéret PPDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02318000062)
  Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation de travail hebdomadaire du service GUERET CTN au sein de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000087)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF d’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL pour les sites de Pontarlier, Frasne, Malbuisson, Arc sous Cicon, Levier et Les Hopitaux Neufs rattachés à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003001)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social pour le site d’Ornans rattaché à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003039)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PONTARION (T02325060205)
  Début : 15/04/2025 Fin : 12/04/2027
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de La Souterraine PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000145)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LA SOUTERRAINE (T02319000146)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année sur les sites de la Souterraine PDC et D'un le Palestel parc de l'établissement Guéret La Creuse (T02319000077)
  Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social du projet de Bergerac (T02422002136)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail du site de Bergerac (T02422002135)
  Début : 17/10/2022 Fin : 16/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• un Accord relatif aux mesures d'accompagnement à la mise en place de la nouvelle organisation du 10 juillet 2018 PDC BOURG DE PEAGE Etablissement de ROMANS PDC (T02618000380)
  Début : 10/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE BUIS PDC (Service Distribution) (T02620001742)
  Début : 21/01/2020 Fin : 21/01/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE DIEULEFIT (SERVICE DISTRIB (T02618000335)
  Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant n° 5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de DIEULEFIT (T02618000049)
  Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le SERVICE back office de Guéret PPDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02318000062)
  Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation de travail hebdomadaire du service GUERET CTN au sein de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000087)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF d’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL pour les sites de Pontarlier, Frasne, Malbuisson, Arc sous Cicon, Levier et Les Hopitaux Neufs rattachés à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003001)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social pour le site d’Ornans rattaché à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003039)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PONTARION (T02325060205)
  Début : 15/04/2025 Fin : 12/04/2027
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de La Souterraine PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000145)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LA SOUTERRAINE (T02319000146)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année sur les sites de la Souterraine PDC et D'un le Palestel parc de l'établissement Guéret La Creuse (T02319000077)
  Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social du projet de Bergerac (T02422002136)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail du site de Bergerac (T02422002135)
  Début : 17/10/2022 Fin : 16/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• un Accord relatif aux mesures d'accompagnement à la mise en place de la nouvelle organisation du 10 juillet 2018 PDC BOURG DE PEAGE Etablissement de ROMANS PDC (T02618000380)
  Début : 10/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE BUIS PDC (Service Distribution) (T02620001742)
  Début : 21/01/2020 Fin : 21/01/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE DIEULEFIT (SERVICE DISTRIB (T02618000335)
  Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant n° 5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de DIEULEFIT (T02618000049)
  Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE GRIGNAN PDC (Service Distribution) (T02620001739)
  Début : 28/01/2020 Fin : 28/01/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001483)
  Début : 01/10/2019 Fin : 21/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001450)
  Début : 01/04/2019 Fin : 30/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE GRIGNAN (T02619000757)
  Début : 16/11/2018 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le SERVICE back office de Guéret PPDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02318000062)
  Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation de travail hebdomadaire du service GUERET CTN au sein de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000087)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF d’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL pour les sites de Pontarlier, Frasne, Malbuisson, Arc sous Cicon, Levier et Les Hopitaux Neufs rattachés à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003001)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social pour le site d’Ornans rattaché à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003039)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PONTARION (T02325060205)
  Début : 15/04/2025 Fin : 12/04/2027
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de La Souterraine PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000145)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LA SOUTERRAINE (T02319000146)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année sur les sites de la Souterraine PDC et D'un le Palestel parc de l'établissement Guéret La Creuse (T02319000077)
  Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social du projet de Bergerac (T02422002136)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail du site de Bergerac (T02422002135)
  Début : 17/10/2022 Fin : 16/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• un Accord relatif aux mesures d'accompagnement à la mise en place de la nouvelle organisation du 10 juillet 2018 PDC BOURG DE PEAGE Etablissement de ROMANS PDC (T02618000380)
  Début : 10/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE BUIS PDC (Service Distribution) (T02620001742)
  Début : 21/01/2020 Fin : 21/01/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE DIEULEFIT (SERVICE DISTRIB (T02618000335)
  Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant n° 5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de DIEULEFIT (T02618000049)
  Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE GRIGNAN PDC (Service Distribution) (T02620001739)
  Début : 28/01/2020 Fin : 28/01/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001483)
  Début : 01/10/2019 Fin : 21/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001450)
  Début : 01/04/2019 Fin : 30/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE GRIGNAN (T02619000757)
  Début : 16/11/2018 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail d'Issigeac (T02422002097)
  Début : 19/09/2022 Fin : 18/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord accompagnement social Issigeac (T02422002096)
  Début : 19/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le SERVICE back office de Guéret PPDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02318000062)
  Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation de travail hebdomadaire du service GUERET CTN au sein de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000087)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF d’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL pour les sites de Pontarlier, Frasne, Malbuisson, Arc sous Cicon, Levier et Les Hopitaux Neufs rattachés à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003001)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social pour le site d’Ornans rattaché à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003039)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PONTARION (T02325060205)
  Début : 15/04/2025 Fin : 12/04/2027
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de La Souterraine PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000145)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LA SOUTERRAINE (T02319000146)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année sur les sites de la Souterraine PDC et D'un le Palestel parc de l'établissement Guéret La Creuse (T02319000077)
  Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social du projet de Bergerac (T02422002136)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail du site de Bergerac (T02422002135)
  Début : 17/10/2022 Fin : 16/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• un Accord relatif aux mesures d'accompagnement à la mise en place de la nouvelle organisation du 10 juillet 2018 PDC BOURG DE PEAGE Etablissement de ROMANS PDC (T02618000380)
  Début : 10/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE BUIS PDC (Service Distribution) (T02620001742)
  Début : 21/01/2020 Fin : 21/01/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE DIEULEFIT (SERVICE DISTRIB (T02618000335)
  Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant n° 5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de DIEULEFIT (T02618000049)
  Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE GRIGNAN PDC (Service Distribution) (T02620001739)
  Début : 28/01/2020 Fin : 28/01/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001483)
  Début : 01/10/2019 Fin : 21/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001450)
  Début : 01/04/2019 Fin : 30/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE GRIGNAN (T02619000757)
  Début : 16/11/2018 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail d'Issigeac (T02422002097)
  Début : 19/09/2022 Fin : 18/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord accompagnement social Issigeac (T02422002096)
  Début : 19/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T02422002094)
  Début : 20/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le SERVICE back office de Guéret PPDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02318000062)
  Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation de travail hebdomadaire du service GUERET CTN au sein de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000087)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF d’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL pour les sites de Pontarlier, Frasne, Malbuisson, Arc sous Cicon, Levier et Les Hopitaux Neufs rattachés à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003001)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social pour le site d’Ornans rattaché à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003039)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PONTARION (T02325060205)
  Début : 15/04/2025 Fin : 12/04/2027
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de La Souterraine PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000145)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LA SOUTERRAINE (T02319000146)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année sur les sites de la Souterraine PDC et D'un le Palestel parc de l'établissement Guéret La Creuse (T02319000077)
  Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social du projet de Bergerac (T02422002136)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail du site de Bergerac (T02422002135)
  Début : 17/10/2022 Fin : 16/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• un Accord relatif aux mesures d'accompagnement à la mise en place de la nouvelle organisation du 10 juillet 2018 PDC BOURG DE PEAGE Etablissement de ROMANS PDC (T02618000380)
  Début : 10/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE BUIS PDC (Service Distribution) (T02620001742)
  Début : 21/01/2020 Fin : 21/01/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE DIEULEFIT (SERVICE DISTRIB (T02618000335)
  Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant n° 5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de DIEULEFIT (T02618000049)
  Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE GRIGNAN PDC (Service Distribution) (T02620001739)
  Début : 28/01/2020 Fin : 28/01/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001483)
  Début : 01/10/2019 Fin : 21/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001450)
  Début : 01/04/2019 Fin : 30/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE GRIGNAN (T02619000757)
  Début : 16/11/2018 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail d'Issigeac (T02422002097)
  Début : 19/09/2022 Fin : 18/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord accompagnement social Issigeac (T02422002096)
  Début : 19/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T02422002094)
  Début : 20/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURIEBDOMADAIRE AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DE MARSAC PPDC (T02424060376)
  Début : 09/07/2024 Fin : 09/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMMADAIRES AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DE MARSAC PPDC (T02424060339)
  Début : 11/06/2024 Fin : 11/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif relatif à l'organisation Pluri-Hebdomadaires Etablissement de Marsac PPDC MF (T02422001984)
  Début : 05/07/2022 Fin : 05/07/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le SERVICE back office de Guéret PPDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02318000062)
  Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation de travail hebdomadaire du service GUERET CTN au sein de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000087)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF d’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL pour les sites de Pontarlier, Frasne, Malbuisson, Arc sous Cicon, Levier et Les Hopitaux Neufs rattachés à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003001)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social pour le site d’Ornans rattaché à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003039)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PONTARION (T02325060205)
  Début : 15/04/2025 Fin : 12/04/2027
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de La Souterraine PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000145)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LA SOUTERRAINE (T02319000146)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année sur les sites de la Souterraine PDC et D'un le Palestel parc de l'établissement Guéret La Creuse (T02319000077)
  Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social du projet de Bergerac (T02422002136)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail du site de Bergerac (T02422002135)
  Début : 17/10/2022 Fin : 16/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• un Accord relatif aux mesures d'accompagnement à la mise en place de la nouvelle organisation du 10 juillet 2018 PDC BOURG DE PEAGE Etablissement de ROMANS PDC (T02618000380)
  Début : 10/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE BUIS PDC (Service Distribution) (T02620001742)
  Début : 21/01/2020 Fin : 21/01/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE DIEULEFIT (SERVICE DISTRIB (T02618000335)
  Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant n° 5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de DIEULEFIT (T02618000049)
  Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE GRIGNAN PDC (Service Distribution) (T02620001739)
  Début : 28/01/2020 Fin : 28/01/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001483)
  Début : 01/10/2019 Fin : 21/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001450)
  Début : 01/04/2019 Fin : 30/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE GRIGNAN (T02619000757)
  Début : 16/11/2018 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail d'Issigeac (T02422002097)
  Début : 19/09/2022 Fin : 18/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord accompagnement social Issigeac (T02422002096)
  Début : 19/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T02422002094)
  Début : 20/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURIEBDOMADAIRE AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DE MARSAC PPDC (T02424060376)
  Début : 09/07/2024 Fin : 09/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMMADAIRES AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DE MARSAC PPDC (T02424060339)
  Début : 11/06/2024 Fin : 11/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif relatif à l'organisation Pluri-Hebdomadaires Etablissement de Marsac PPDC MF (T02422001984)
  Début : 05/07/2022 Fin : 05/07/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (T02418000175)
  Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le SERVICE back office de Guéret PPDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02318000062)
  Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation de travail hebdomadaire du service GUERET CTN au sein de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000087)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF d’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL pour les sites de Pontarlier, Frasne, Malbuisson, Arc sous Cicon, Levier et Les Hopitaux Neufs rattachés à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003001)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social pour le site d’Ornans rattaché à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003039)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PONTARION (T02325060205)
  Début : 15/04/2025 Fin : 12/04/2027
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de La Souterraine PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000145)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LA SOUTERRAINE (T02319000146)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année sur les sites de la Souterraine PDC et D'un le Palestel parc de l'établissement Guéret La Creuse (T02319000077)
  Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social du projet de Bergerac (T02422002136)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail du site de Bergerac (T02422002135)
  Début : 17/10/2022 Fin : 16/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• un Accord relatif aux mesures d'accompagnement à la mise en place de la nouvelle organisation du 10 juillet 2018 PDC BOURG DE PEAGE Etablissement de ROMANS PDC (T02618000380)
  Début : 10/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE BUIS PDC (Service Distribution) (T02620001742)
  Début : 21/01/2020 Fin : 21/01/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE DIEULEFIT (SERVICE DISTRIB (T02618000335)
  Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant n° 5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de DIEULEFIT (T02618000049)
  Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE GRIGNAN PDC (Service Distribution) (T02620001739)
  Début : 28/01/2020 Fin : 28/01/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001483)
  Début : 01/10/2019 Fin : 21/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001450)
  Début : 01/04/2019 Fin : 30/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE GRIGNAN (T02619000757)
  Début : 16/11/2018 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail d'Issigeac (T02422002097)
  Début : 19/09/2022 Fin : 18/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord accompagnement social Issigeac (T02422002096)
  Début : 19/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T02422002094)
  Début : 20/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURIEBDOMADAIRE AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DE MARSAC PPDC (T02424060376)
  Début : 09/07/2024 Fin : 09/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMMADAIRES AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DE MARSAC PPDC (T02424060339)
  Début : 11/06/2024 Fin : 11/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif relatif à l'organisation Pluri-Hebdomadaires Etablissement de Marsac PPDC MF (T02422001984)
  Début : 05/07/2022 Fin : 05/07/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (T02418000175)
  Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE MONTELIMAR PPDC (Service Distribution) (T02619001427)
  Début : 28/01/2019 Fin : 28/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 6 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA BEGUDE DE MAZENC (T02619000723)
  Début : 16/10/2018 Fin : 21/01/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant n°5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de LA BEGUDE DE MAZENC (T02618000386)
  Début : 21/08/2018 Fin : 15/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le SERVICE back office de Guéret PPDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02318000062)
  Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation de travail hebdomadaire du service GUERET CTN au sein de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000087)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF d’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL pour les sites de Pontarlier, Frasne, Malbuisson, Arc sous Cicon, Levier et Les Hopitaux Neufs rattachés à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003001)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social pour le site d’Ornans rattaché à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003039)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PONTARION (T02325060205)
  Début : 15/04/2025 Fin : 12/04/2027
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de La Souterraine PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000145)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LA SOUTERRAINE (T02319000146)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année sur les sites de la Souterraine PDC et D'un le Palestel parc de l'établissement Guéret La Creuse (T02319000077)
  Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social du projet de Bergerac (T02422002136)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail du site de Bergerac (T02422002135)
  Début : 17/10/2022 Fin : 16/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• un Accord relatif aux mesures d'accompagnement à la mise en place de la nouvelle organisation du 10 juillet 2018 PDC BOURG DE PEAGE Etablissement de ROMANS PDC (T02618000380)
  Début : 10/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE BUIS PDC (Service Distribution) (T02620001742)
  Début : 21/01/2020 Fin : 21/01/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE DIEULEFIT (SERVICE DISTRIB (T02618000335)
  Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant n° 5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de DIEULEFIT (T02618000049)
  Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE GRIGNAN PDC (Service Distribution) (T02620001739)
  Début : 28/01/2020 Fin : 28/01/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001483)
  Début : 01/10/2019 Fin : 21/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001450)
  Début : 01/04/2019 Fin : 30/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE GRIGNAN (T02619000757)
  Début : 16/11/2018 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail d'Issigeac (T02422002097)
  Début : 19/09/2022 Fin : 18/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord accompagnement social Issigeac (T02422002096)
  Début : 19/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T02422002094)
  Début : 20/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURIEBDOMADAIRE AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DE MARSAC PPDC (T02424060376)
  Début : 09/07/2024 Fin : 09/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMMADAIRES AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DE MARSAC PPDC (T02424060339)
  Début : 11/06/2024 Fin : 11/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif relatif à l'organisation Pluri-Hebdomadaires Etablissement de Marsac PPDC MF (T02422001984)
  Début : 05/07/2022 Fin : 05/07/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (T02418000175)
  Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE MONTELIMAR PPDC (Service Distribution) (T02619001427)
  Début : 28/01/2019 Fin : 28/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 6 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA BEGUDE DE MAZENC (T02619000723)
  Début : 16/10/2018 Fin : 21/01/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant n°5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de LA BEGUDE DE MAZENC (T02618000386)
  Début : 21/08/2018 Fin : 15/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE NYONS (Service Distribution (T02618000337)
  Début : 20/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le SERVICE back office de Guéret PPDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02318000062)
  Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation de travail hebdomadaire du service GUERET CTN au sein de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000087)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF d’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL pour les sites de Pontarlier, Frasne, Malbuisson, Arc sous Cicon, Levier et Les Hopitaux Neufs rattachés à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003001)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social pour le site d’Ornans rattaché à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003039)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PONTARION (T02325060205)
  Début : 15/04/2025 Fin : 12/04/2027
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de La Souterraine PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000145)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LA SOUTERRAINE (T02319000146)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année sur les sites de la Souterraine PDC et D'un le Palestel parc de l'établissement Guéret La Creuse (T02319000077)
  Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social du projet de Bergerac (T02422002136)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail du site de Bergerac (T02422002135)
  Début : 17/10/2022 Fin : 16/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• un Accord relatif aux mesures d'accompagnement à la mise en place de la nouvelle organisation du 10 juillet 2018 PDC BOURG DE PEAGE Etablissement de ROMANS PDC (T02618000380)
  Début : 10/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE BUIS PDC (Service Distribution) (T02620001742)
  Début : 21/01/2020 Fin : 21/01/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE DIEULEFIT (SERVICE DISTRIB (T02618000335)
  Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant n° 5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de DIEULEFIT (T02618000049)
  Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE GRIGNAN PDC (Service Distribution) (T02620001739)
  Début : 28/01/2020 Fin : 28/01/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001483)
  Début : 01/10/2019 Fin : 21/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001450)
  Début : 01/04/2019 Fin : 30/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE GRIGNAN (T02619000757)
  Début : 16/11/2018 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail d'Issigeac (T02422002097)
  Début : 19/09/2022 Fin : 18/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord accompagnement social Issigeac (T02422002096)
  Début : 19/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T02422002094)
  Début : 20/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURIEBDOMADAIRE AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DE MARSAC PPDC (T02424060376)
  Début : 09/07/2024 Fin : 09/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMMADAIRES AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DE MARSAC PPDC (T02424060339)
  Début : 11/06/2024 Fin : 11/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif relatif à l'organisation Pluri-Hebdomadaires Etablissement de Marsac PPDC MF (T02422001984)
  Début : 05/07/2022 Fin : 05/07/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (T02418000175)
  Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE MONTELIMAR PPDC (Service Distribution) (T02619001427)
  Début : 28/01/2019 Fin : 28/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 6 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA BEGUDE DE MAZENC (T02619000723)
  Début : 16/10/2018 Fin : 21/01/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant n°5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de LA BEGUDE DE MAZENC (T02618000386)
  Début : 21/08/2018 Fin : 15/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE NYONS (Service Distribution (T02618000337)
  Début : 20/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE PIERRELATTE DU 16 SEPTEMBRE 2019 (T02621003435)
  Début : 22/09/2021 Fin : 21/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE - ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE PIERRELATTE PDC1 (Service Distribution) (T02619001453)
  Début : 24/09/2019 Fin : 21/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 18 MAI 2016 - PPDC MONTELIMAR - SITE DE PIERRELATTE (T02619001451)
  Début : 01/06/2019 Fin : 23/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 MAI 2016 - SITE DE PIERRELATTE (T02619000753)
  Début : 17/10/2018 Fin : 31/05/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 18 MAI 2016 - Plateforme de distribution du courrier de PIERRELATTE (T02618000057)
  Début : 24/05/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le SERVICE back office de Guéret PPDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02318000062)
  Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation de travail hebdomadaire du service GUERET CTN au sein de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000087)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF d’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL pour les sites de Pontarlier, Frasne, Malbuisson, Arc sous Cicon, Levier et Les Hopitaux Neufs rattachés à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003001)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social pour le site d’Ornans rattaché à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003039)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PONTARION (T02325060205)
  Début : 15/04/2025 Fin : 12/04/2027
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de La Souterraine PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000145)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LA SOUTERRAINE (T02319000146)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année sur les sites de la Souterraine PDC et D'un le Palestel parc de l'établissement Guéret La Creuse (T02319000077)
  Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social du projet de Bergerac (T02422002136)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail du site de Bergerac (T02422002135)
  Début : 17/10/2022 Fin : 16/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• un Accord relatif aux mesures d'accompagnement à la mise en place de la nouvelle organisation du 10 juillet 2018 PDC BOURG DE PEAGE Etablissement de ROMANS PDC (T02618000380)
  Début : 10/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE BUIS PDC (Service Distribution) (T02620001742)
  Début : 21/01/2020 Fin : 21/01/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE DIEULEFIT (SERVICE DISTRIB (T02618000335)
  Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant n° 5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de DIEULEFIT (T02618000049)
  Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE GRIGNAN PDC (Service Distribution) (T02620001739)
  Début : 28/01/2020 Fin : 28/01/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001483)
  Début : 01/10/2019 Fin : 21/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001450)
  Début : 01/04/2019 Fin : 30/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE GRIGNAN (T02619000757)
  Début : 16/11/2018 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail d'Issigeac (T02422002097)
  Début : 19/09/2022 Fin : 18/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord accompagnement social Issigeac (T02422002096)
  Début : 19/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T02422002094)
  Début : 20/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURIEBDOMADAIRE AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DE MARSAC PPDC (T02424060376)
  Début : 09/07/2024 Fin : 09/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMMADAIRES AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DE MARSAC PPDC (T02424060339)
  Début : 11/06/2024 Fin : 11/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif relatif à l'organisation Pluri-Hebdomadaires Etablissement de Marsac PPDC MF (T02422001984)
  Début : 05/07/2022 Fin : 05/07/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (T02418000175)
  Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE MONTELIMAR PPDC (Service Distribution) (T02619001427)
  Début : 28/01/2019 Fin : 28/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 6 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA BEGUDE DE MAZENC (T02619000723)
  Début : 16/10/2018 Fin : 21/01/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant n°5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de LA BEGUDE DE MAZENC (T02618000386)
  Début : 21/08/2018 Fin : 15/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE NYONS (Service Distribution (T02618000337)
  Début : 20/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE PIERRELATTE DU 16 SEPTEMBRE 2019 (T02621003435)
  Début : 22/09/2021 Fin : 21/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE - ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE PIERRELATTE PDC1 (Service Distribution) (T02619001453)
  Début : 24/09/2019 Fin : 21/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 18 MAI 2016 - PPDC MONTELIMAR - SITE DE PIERRELATTE (T02619001451)
  Début : 01/06/2019 Fin : 23/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 MAI 2016 - SITE DE PIERRELATTE (T02619000753)
  Début : 17/10/2018 Fin : 31/05/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 18 MAI 2016 - Plateforme de distribution du courrier de PIERRELATTE (T02618000057)
  Début : 24/05/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR SITE DE REMUZAT PDC (T02621002980)
  Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le SERVICE back office de Guéret PPDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02318000062)
  Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation de travail hebdomadaire du service GUERET CTN au sein de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000087)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF d’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL pour les sites de Pontarlier, Frasne, Malbuisson, Arc sous Cicon, Levier et Les Hopitaux Neufs rattachés à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003001)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social pour le site d’Ornans rattaché à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003039)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PONTARION (T02325060205)
  Début : 15/04/2025 Fin : 12/04/2027
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de La Souterraine PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000145)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LA SOUTERRAINE (T02319000146)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année sur les sites de la Souterraine PDC et D'un le Palestel parc de l'établissement Guéret La Creuse (T02319000077)
  Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social du projet de Bergerac (T02422002136)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail du site de Bergerac (T02422002135)
  Début : 17/10/2022 Fin : 16/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• un Accord relatif aux mesures d'accompagnement à la mise en place de la nouvelle organisation du 10 juillet 2018 PDC BOURG DE PEAGE Etablissement de ROMANS PDC (T02618000380)
  Début : 10/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE BUIS PDC (Service Distribution) (T02620001742)
  Début : 21/01/2020 Fin : 21/01/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE DIEULEFIT (SERVICE DISTRIB (T02618000335)
  Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant n° 5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de DIEULEFIT (T02618000049)
  Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE GRIGNAN PDC (Service Distribution) (T02620001739)
  Début : 28/01/2020 Fin : 28/01/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001483)
  Début : 01/10/2019 Fin : 21/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001450)
  Début : 01/04/2019 Fin : 30/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE GRIGNAN (T02619000757)
  Début : 16/11/2018 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail d'Issigeac (T02422002097)
  Début : 19/09/2022 Fin : 18/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord accompagnement social Issigeac (T02422002096)
  Début : 19/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T02422002094)
  Début : 20/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURIEBDOMADAIRE AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DE MARSAC PPDC (T02424060376)
  Début : 09/07/2024 Fin : 09/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMMADAIRES AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DE MARSAC PPDC (T02424060339)
  Début : 11/06/2024 Fin : 11/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif relatif à l'organisation Pluri-Hebdomadaires Etablissement de Marsac PPDC MF (T02422001984)
  Début : 05/07/2022 Fin : 05/07/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (T02418000175)
  Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE MONTELIMAR PPDC (Service Distribution) (T02619001427)
  Début : 28/01/2019 Fin : 28/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 6 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA BEGUDE DE MAZENC (T02619000723)
  Début : 16/10/2018 Fin : 21/01/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant n°5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de LA BEGUDE DE MAZENC (T02618000386)
  Début : 21/08/2018 Fin : 15/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE NYONS (Service Distribution (T02618000337)
  Début : 20/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE PIERRELATTE DU 16 SEPTEMBRE 2019 (T02621003435)
  Début : 22/09/2021 Fin : 21/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE - ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE PIERRELATTE PDC1 (Service Distribution) (T02619001453)
  Début : 24/09/2019 Fin : 21/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 18 MAI 2016 - PPDC MONTELIMAR - SITE DE PIERRELATTE (T02619001451)
  Début : 01/06/2019 Fin : 23/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 MAI 2016 - SITE DE PIERRELATTE (T02619000753)
  Début : 17/10/2018 Fin : 31/05/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 18 MAI 2016 - Plateforme de distribution du courrier de PIERRELATTE (T02618000057)
  Début : 24/05/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR SITE DE REMUZAT PDC (T02621002980)
  Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de ST ASTIER (T02419000535)
  Début : 28/05/2019 Fin : 28/05/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le SERVICE back office de Guéret PPDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02318000062)
  Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation de travail hebdomadaire du service GUERET CTN au sein de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000087)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF d’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL pour les sites de Pontarlier, Frasne, Malbuisson, Arc sous Cicon, Levier et Les Hopitaux Neufs rattachés à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003001)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social pour le site d’Ornans rattaché à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003039)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PONTARION (T02325060205)
  Début : 15/04/2025 Fin : 12/04/2027
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de La Souterraine PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000145)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LA SOUTERRAINE (T02319000146)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année sur les sites de la Souterraine PDC et D'un le Palestel parc de l'établissement Guéret La Creuse (T02319000077)
  Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social du projet de Bergerac (T02422002136)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail du site de Bergerac (T02422002135)
  Début : 17/10/2022 Fin : 16/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• un Accord relatif aux mesures d'accompagnement à la mise en place de la nouvelle organisation du 10 juillet 2018 PDC BOURG DE PEAGE Etablissement de ROMANS PDC (T02618000380)
  Début : 10/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE BUIS PDC (Service Distribution) (T02620001742)
  Début : 21/01/2020 Fin : 21/01/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE DIEULEFIT (SERVICE DISTRIB (T02618000335)
  Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant n° 5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de DIEULEFIT (T02618000049)
  Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE GRIGNAN PDC (Service Distribution) (T02620001739)
  Début : 28/01/2020 Fin : 28/01/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001483)
  Début : 01/10/2019 Fin : 21/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001450)
  Début : 01/04/2019 Fin : 30/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE GRIGNAN (T02619000757)
  Début : 16/11/2018 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail d'Issigeac (T02422002097)
  Début : 19/09/2022 Fin : 18/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord accompagnement social Issigeac (T02422002096)
  Début : 19/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T02422002094)
  Début : 20/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURIEBDOMADAIRE AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DE MARSAC PPDC (T02424060376)
  Début : 09/07/2024 Fin : 09/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMMADAIRES AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DE MARSAC PPDC (T02424060339)
  Début : 11/06/2024 Fin : 11/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif relatif à l'organisation Pluri-Hebdomadaires Etablissement de Marsac PPDC MF (T02422001984)
  Début : 05/07/2022 Fin : 05/07/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (T02418000175)
  Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE MONTELIMAR PPDC (Service Distribution) (T02619001427)
  Début : 28/01/2019 Fin : 28/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 6 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA BEGUDE DE MAZENC (T02619000723)
  Début : 16/10/2018 Fin : 21/01/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant n°5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de LA BEGUDE DE MAZENC (T02618000386)
  Début : 21/08/2018 Fin : 15/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE NYONS (Service Distribution (T02618000337)
  Début : 20/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE PIERRELATTE DU 16 SEPTEMBRE 2019 (T02621003435)
  Début : 22/09/2021 Fin : 21/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE - ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE PIERRELATTE PDC1 (Service Distribution) (T02619001453)
  Début : 24/09/2019 Fin : 21/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 18 MAI 2016 - PPDC MONTELIMAR - SITE DE PIERRELATTE (T02619001451)
  Début : 01/06/2019 Fin : 23/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 MAI 2016 - SITE DE PIERRELATTE (T02619000753)
  Début : 17/10/2018 Fin : 31/05/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 18 MAI 2016 - Plateforme de distribution du courrier de PIERRELATTE (T02618000057)
  Début : 24/05/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR SITE DE REMUZAT PDC (T02621002980)
  Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de ST ASTIER (T02419000535)
  Début : 28/05/2019 Fin : 28/05/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T02420001147)
  Début : 03/11/2020 Fin : 03/11/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le SERVICE back office de Guéret PPDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02318000062)
  Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation de travail hebdomadaire du service GUERET CTN au sein de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000087)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF d’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL pour les sites de Pontarlier, Frasne, Malbuisson, Arc sous Cicon, Levier et Les Hopitaux Neufs rattachés à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003001)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social pour le site d’Ornans rattaché à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003039)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PONTARION (T02325060205)
  Début : 15/04/2025 Fin : 12/04/2027
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de La Souterraine PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000145)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LA SOUTERRAINE (T02319000146)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année sur les sites de la Souterraine PDC et D'un le Palestel parc de l'établissement Guéret La Creuse (T02319000077)
  Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social du projet de Bergerac (T02422002136)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail du site de Bergerac (T02422002135)
  Début : 17/10/2022 Fin : 16/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• un Accord relatif aux mesures d'accompagnement à la mise en place de la nouvelle organisation du 10 juillet 2018 PDC BOURG DE PEAGE Etablissement de ROMANS PDC (T02618000380)
  Début : 10/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE BUIS PDC (Service Distribution) (T02620001742)
  Début : 21/01/2020 Fin : 21/01/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE DIEULEFIT (SERVICE DISTRIB (T02618000335)
  Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant n° 5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de DIEULEFIT (T02618000049)
  Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE GRIGNAN PDC (Service Distribution) (T02620001739)
  Début : 28/01/2020 Fin : 28/01/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001483)
  Début : 01/10/2019 Fin : 21/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001450)
  Début : 01/04/2019 Fin : 30/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE GRIGNAN (T02619000757)
  Début : 16/11/2018 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail d'Issigeac (T02422002097)
  Début : 19/09/2022 Fin : 18/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord accompagnement social Issigeac (T02422002096)
  Début : 19/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T02422002094)
  Début : 20/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURIEBDOMADAIRE AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DE MARSAC PPDC (T02424060376)
  Début : 09/07/2024 Fin : 09/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMMADAIRES AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DE MARSAC PPDC (T02424060339)
  Début : 11/06/2024 Fin : 11/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif relatif à l'organisation Pluri-Hebdomadaires Etablissement de Marsac PPDC MF (T02422001984)
  Début : 05/07/2022 Fin : 05/07/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (T02418000175)
  Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE MONTELIMAR PPDC (Service Distribution) (T02619001427)
  Début : 28/01/2019 Fin : 28/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 6 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA BEGUDE DE MAZENC (T02619000723)
  Début : 16/10/2018 Fin : 21/01/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant n°5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de LA BEGUDE DE MAZENC (T02618000386)
  Début : 21/08/2018 Fin : 15/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE NYONS (Service Distribution (T02618000337)
  Début : 20/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE PIERRELATTE DU 16 SEPTEMBRE 2019 (T02621003435)
  Début : 22/09/2021 Fin : 21/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE - ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE PIERRELATTE PDC1 (Service Distribution) (T02619001453)
  Début : 24/09/2019 Fin : 21/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 18 MAI 2016 - PPDC MONTELIMAR - SITE DE PIERRELATTE (T02619001451)
  Début : 01/06/2019 Fin : 23/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 MAI 2016 - SITE DE PIERRELATTE (T02619000753)
  Début : 17/10/2018 Fin : 31/05/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 18 MAI 2016 - Plateforme de distribution du courrier de PIERRELATTE (T02618000057)
  Début : 24/05/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR SITE DE REMUZAT PDC (T02621002980)
  Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de ST ASTIER (T02419000535)
  Début : 28/05/2019 Fin : 28/05/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T02420001147)
  Début : 03/11/2020 Fin : 03/11/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE SUZE PDC (Service Distribution) (T02621002865)
  Début : 26/01/2021 Fin : 26/01/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°4 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 29 JUIN 2016 DU SITE DE SUZE (T02619001484)
  Début : 01/10/2019 Fin : 28/02/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 29 JUIN 2016 - SITE DE SUZE LA ROUSSE (T02619001448)
  Début : 01/04/2019 Fin : 30/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29 JUIN 2016 DU SITE DE SUZE LA ROUSSE (T02618000583)
  Début : 30/09/2018 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29 JUIN 2016 DU SITE DE SUZE LA ROUSSE (T02618000393)
  Début : 21/06/2018 Fin : 29/09/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le SERVICE back office de Guéret PPDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02318000062)
  Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation de travail hebdomadaire du service GUERET CTN au sein de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000087)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF d’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL pour les sites de Pontarlier, Frasne, Malbuisson, Arc sous Cicon, Levier et Les Hopitaux Neufs rattachés à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003001)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social pour le site d’Ornans rattaché à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003039)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PONTARION (T02325060205)
  Début : 15/04/2025 Fin : 12/04/2027
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de La Souterraine PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000145)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LA SOUTERRAINE (T02319000146)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année sur les sites de la Souterraine PDC et D'un le Palestel parc de l'établissement Guéret La Creuse (T02319000077)
  Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social du projet de Bergerac (T02422002136)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail du site de Bergerac (T02422002135)
  Début : 17/10/2022 Fin : 16/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• un Accord relatif aux mesures d'accompagnement à la mise en place de la nouvelle organisation du 10 juillet 2018 PDC BOURG DE PEAGE Etablissement de ROMANS PDC (T02618000380)
  Début : 10/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE BUIS PDC (Service Distribution) (T02620001742)
  Début : 21/01/2020 Fin : 21/01/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE DIEULEFIT (SERVICE DISTRIB (T02618000335)
  Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant n° 5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de DIEULEFIT (T02618000049)
  Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE GRIGNAN PDC (Service Distribution) (T02620001739)
  Début : 28/01/2020 Fin : 28/01/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001483)
  Début : 01/10/2019 Fin : 21/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001450)
  Début : 01/04/2019 Fin : 30/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE GRIGNAN (T02619000757)
  Début : 16/11/2018 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail d'Issigeac (T02422002097)
  Début : 19/09/2022 Fin : 18/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord accompagnement social Issigeac (T02422002096)
  Début : 19/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T02422002094)
  Début : 20/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURIEBDOMADAIRE AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DE MARSAC PPDC (T02424060376)
  Début : 09/07/2024 Fin : 09/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMMADAIRES AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DE MARSAC PPDC (T02424060339)
  Début : 11/06/2024 Fin : 11/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif relatif à l'organisation Pluri-Hebdomadaires Etablissement de Marsac PPDC MF (T02422001984)
  Début : 05/07/2022 Fin : 05/07/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (T02418000175)
  Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE MONTELIMAR PPDC (Service Distribution) (T02619001427)
  Début : 28/01/2019 Fin : 28/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 6 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA BEGUDE DE MAZENC (T02619000723)
  Début : 16/10/2018 Fin : 21/01/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant n°5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de LA BEGUDE DE MAZENC (T02618000386)
  Début : 21/08/2018 Fin : 15/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE NYONS (Service Distribution (T02618000337)
  Début : 20/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE PIERRELATTE DU 16 SEPTEMBRE 2019 (T02621003435)
  Début : 22/09/2021 Fin : 21/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE - ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE PIERRELATTE PDC1 (Service Distribution) (T02619001453)
  Début : 24/09/2019 Fin : 21/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 18 MAI 2016 - PPDC MONTELIMAR - SITE DE PIERRELATTE (T02619001451)
  Début : 01/06/2019 Fin : 23/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 MAI 2016 - SITE DE PIERRELATTE (T02619000753)
  Début : 17/10/2018 Fin : 31/05/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 18 MAI 2016 - Plateforme de distribution du courrier de PIERRELATTE (T02618000057)
  Début : 24/05/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR SITE DE REMUZAT PDC (T02621002980)
  Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de ST ASTIER (T02419000535)
  Début : 28/05/2019 Fin : 28/05/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T02420001147)
  Début : 03/11/2020 Fin : 03/11/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE SUZE PDC (Service Distribution) (T02621002865)
  Début : 26/01/2021 Fin : 26/01/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°4 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 29 JUIN 2016 DU SITE DE SUZE (T02619001484)
  Début : 01/10/2019 Fin : 28/02/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 29 JUIN 2016 - SITE DE SUZE LA ROUSSE (T02619001448)
  Début : 01/04/2019 Fin : 30/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29 JUIN 2016 DU SITE DE SUZE LA ROUSSE (T02618000583)
  Début : 30/09/2018 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29 JUIN 2016 DU SITE DE SUZE LA ROUSSE (T02618000393)
  Début : 21/06/2018 Fin : 29/09/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES EQUIPES DE PRODUCTION DE LA PIC DE LA POSTE VALLE DU RHONE DU 31 JUILLET 2015 (A02617002711)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 3 A L'ACCORD DU 23 JUILLET 2019 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la Plateforme Industrielle Courrier Vallée du Rhône (T02622003986)
  Début : 01/01/2023 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL A LA P.I.C. VALLEE DU RHONE DANS LE CADRE DU PROJET D'ADAPTATION DU RESEAU DU COURRIER EN VALLEE DU RHONE (T02622003695)
  Début : 22/09/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF DU 23 JUILLET 2019 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE A LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER VALLEE DU RHONE (T02621002828)
  Début : 01/03/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE A LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER VALLEE DU RHONE DU 23 JUILLET 2019 (T02619001583)
  Début : 24/10/2019 Fin : 29/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE A LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER VALLEE DU RHONE (T02619001308)
  Début : 30/09/2019 Fin : 29/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le SERVICE back office de Guéret PPDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02318000062)
  Début : 16/10/2018 Fin : 14/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l’accord collectif relatif à la mise en place d’une organisation de travail hebdomadaire du service GUERET CTN au sein de l’établissement de Guéret La CREUSE (T02319000087)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF d’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL pour les sites de Pontarlier, Frasne, Malbuisson, Arc sous Cicon, Levier et Les Hopitaux Neufs rattachés à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003001)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social pour le site d’Ornans rattaché à l’établissement de Pontarlier Mont d’Or Pays de Courbet PPDC (T02521003039)
  Début : 04/05/2021 Fin : 08/05/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD PONTARION (T02325060205)
  Début : 15/04/2025 Fin : 12/04/2027
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE sur le site de La Souterraine PDC au sein de L’ETABLISSEMENT DE Guéret La Creuse (T02319000145)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• PROTOCOLE ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LA SOUTERRAINE (T02319000146)
  Début : 18/06/2019 Fin : 12/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT révision de l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l'année sur les sites de la Souterraine PDC et D'un le Palestel parc de l'établissement Guéret La Creuse (T02319000077)
  Début : 19/02/2019 Fin : 17/06/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social du projet de Bergerac (T02422002136)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail du site de Bergerac (T02422002135)
  Début : 17/10/2022 Fin : 16/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• un Accord relatif aux mesures d'accompagnement à la mise en place de la nouvelle organisation du 10 juillet 2018 PDC BOURG DE PEAGE Etablissement de ROMANS PDC (T02618000380)
  Début : 10/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE BUIS PDC (Service Distribution) (T02620001742)
  Début : 21/01/2020 Fin : 21/01/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE DIEULEFIT (SERVICE DISTRIB (T02618000335)
  Début : 19/06/2018 Fin : 20/06/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant n° 5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de DIEULEFIT (T02618000049)
  Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE GRIGNAN PDC (Service Distribution) (T02620001739)
  Début : 28/01/2020 Fin : 28/01/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001483)
  Début : 01/10/2019 Fin : 21/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN (T02619001450)
  Début : 01/04/2019 Fin : 30/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE GRIGNAN (T02619000757)
  Début : 16/11/2018 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord d'organisation du temps de travail d'Issigeac (T02422002097)
  Début : 19/09/2022 Fin : 18/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord accompagnement social Issigeac (T02422002096)
  Début : 19/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T02422002094)
  Début : 20/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURIEBDOMADAIRE AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DE MARSAC PPDC (T02424060376)
  Début : 09/07/2024 Fin : 09/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMMADAIRES AU SEIN DE LA PLATE FORME DE DISTRIBUTION DE MARSAC PPDC (T02424060339)
  Début : 11/06/2024 Fin : 11/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif relatif à l'organisation Pluri-Hebdomadaires Etablissement de Marsac PPDC MF (T02422001984)
  Début : 05/07/2022 Fin : 05/07/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines (T02418000175)
  Début : 17/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE MONTELIMAR PPDC (Service Distribution) (T02619001427)
  Début : 28/01/2019 Fin : 28/01/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 6 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA BEGUDE DE MAZENC (T02619000723)
  Début : 16/10/2018 Fin : 21/01/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant n°5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de LA BEGUDE DE MAZENC (T02618000386)
  Début : 21/08/2018 Fin : 15/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE NYONS (Service Distribution (T02618000337)
  Début : 20/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE PIERRELATTE DU 16 SEPTEMBRE 2019 (T02621003435)
  Début : 22/09/2021 Fin : 21/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE - ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE PIERRELATTE PDC1 (Service Distribution) (T02619001453)
  Début : 24/09/2019 Fin : 21/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 18 MAI 2016 - PPDC MONTELIMAR - SITE DE PIERRELATTE (T02619001451)
  Début : 01/06/2019 Fin : 23/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 MAI 2016 - SITE DE PIERRELATTE (T02619000753)
  Début : 17/10/2018 Fin : 31/05/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 18 MAI 2016 - Plateforme de distribution du courrier de PIERRELATTE (T02618000057)
  Début : 24/05/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR SITE DE REMUZAT PDC (T02621002980)
  Début : 16/03/2021 Fin : 15/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de ST ASTIER (T02419000535)
  Début : 28/05/2019 Fin : 28/05/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T02420001147)
  Début : 03/11/2020 Fin : 03/11/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE SUZE PDC (Service Distribution) (T02621002865)
  Début : 26/01/2021 Fin : 26/01/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°4 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 29 JUIN 2016 DU SITE DE SUZE (T02619001484)
  Début : 01/10/2019 Fin : 28/02/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 29 JUIN 2016 - SITE DE SUZE LA ROUSSE (T02619001448)
  Début : 01/04/2019 Fin : 30/09/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29 JUIN 2016 DU SITE DE SUZE LA ROUSSE (T02618000583)
  Début : 30/09/2018 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29 JUIN 2016 DU SITE DE SUZE LA ROUSSE (T02618000393)
  Début : 21/06/2018 Fin : 29/09/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES EQUIPES DE PRODUCTION DE LA PIC DE LA POSTE VALLE DU RHONE DU 31 JUILLET 2015 (A02617002711)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 3 A L'ACCORD DU 23 JUILLET 2019 relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire à la Plateforme Industrielle Courrier Vallée du Rhône (T02622003986)
  Début : 01/01/2023 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL A LA P.I.C. VALLEE DU RHONE DANS LE CADRE DU PROJET D'ADAPTATION DU RESEAU DU COURRIER EN VALLEE DU RHONE (T02622003695)
  Début : 22/09/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF DU 23 JUILLET 2019 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE A LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER VALLEE DU RHONE (T02621002828)
  Début : 01/03/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE A LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER VALLEE DU RHONE DU 23 JUILLET 2019 (T02619001583)
  Début : 24/10/2019 Fin : 29/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE A LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER VALLEE DU RHONE (T02619001308)
  Début : 30/09/2019 Fin : 29/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• l'amenagement du temps de travail au sein du site de BERNAY (T02718000346)
  Début : 16/10/2018 Fin : 18/12/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE BERNAY. (T02718000011)
  Début : 12/05/2018 Fin : 16/10/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE