LA POSTE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35600000003251

• Avenant de prolongation de l'accord collectif d'accompagnement social du 08 juin 2021 (T09023001962)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif portant sur les régimes de travail concernant les sites de Belfort, Danjoutin et Giromagny, rattachés à l’Etablissement d’Audincourt Les Lions PPDC (T09024060133)
  Début : 23/04/2024 Fin : 22/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord portant sur le régime de travail concernant les sites d'Audincourt, Grand Charmont, Héricourt et des ilots Bavans et Ferrer, rattachés à l'établissement d'Audincourt Les Lions PPDC (T02523060006)
  Début : 12/09/2023 Fin : 15/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE PROLONGATION DE L ACCORD COLLECTIF D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 8 JUIN 2021 RELATIF AUX SITES D AUDINCOURT ETUPES GRAND CHARMONT MONTBELIARD HERICOURT FRAHIER BAVANS MANDEURE ISLE SUR LE DOUBS PONT DE ROIDE SELONCOURT RATTACHES A L ETABLISSEMENT (T02523060252)
  Début : 22/06/2023 Fin : 03/07/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DES SITES (T09022001126)
  Début : 10/01/2022 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social relatif à la mise en place de l'organisation des sites d'Audincourt, Etupes, Grand Charmont, Montbéliard, Héricourt, Frahier, Bavans, Mandeure, Isle sur le Doubs, Pont de Roide, Seloncourt. (T09021000837)
  Début : 08/06/2021 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 OCTOBRE 2017 RELATIF AUX SITES D'AUDINCOURT, BAVANS, L'ISLE SUR LE DOUBS, PONT DE ROIDE, MANDEURE, HERIMONCOURT ET VOUJEAUCOURT RATTACHES A L'ETABLISSEMENT D'AUDINCOURT AIRE URBAINE PPDC (T02519001519)
  Début : 01/11/2019 Fin : 20/04/2020
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• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 6 MARS 2018 RELATIF AUX SITES DE GRAND CHARMONT, MONTBELIARD, ET HERICOURT (T02519001490)
  Début : 20/03/2020 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (A02518003275)
  Début : 20/03/2018 Fin : 24/03/2020
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• Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt (A02517002989)
  Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision à l'accord collectif du 23 10 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt rattachés à l'Ets d'Audincourt aire urbaine PPDC (A02518003435)
  Début : 16/02/2018 Fin : 19/03/2018
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• Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt (A02517002990)
  Début : 04/11/2017 Fin : 19/02/2018
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• Avenant de prolongation de l'accord collectif d'accompagnement social du 08 juin 2021 (T09023001962)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif portant sur les régimes de travail concernant les sites de Belfort, Danjoutin et Giromagny, rattachés à l’Etablissement d’Audincourt Les Lions PPDC (T09024060133)
  Début : 23/04/2024 Fin : 22/04/2026
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• Accord portant sur le régime de travail concernant les sites d'Audincourt, Grand Charmont, Héricourt et des ilots Bavans et Ferrer, rattachés à l'établissement d'Audincourt Les Lions PPDC (T02523060006)
  Début : 12/09/2023 Fin : 15/09/2025
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• AVENANT DE PROLONGATION DE L ACCORD COLLECTIF D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 8 JUIN 2021 RELATIF AUX SITES D AUDINCOURT ETUPES GRAND CHARMONT MONTBELIARD HERICOURT FRAHIER BAVANS MANDEURE ISLE SUR LE DOUBS PONT DE ROIDE SELONCOURT RATTACHES A L ETABLISSEMENT (T02523060252)
  Début : 22/06/2023 Fin : 03/07/2023
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• AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DES SITES (T09022001126)
  Début : 10/01/2022 Fin : 08/06/2023
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• Accord collectif d'accompagnement social relatif à la mise en place de l'organisation des sites d'Audincourt, Etupes, Grand Charmont, Montbéliard, Héricourt, Frahier, Bavans, Mandeure, Isle sur le Doubs, Pont de Roide, Seloncourt. (T09021000837)
  Début : 08/06/2021 Fin : 08/06/2023
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• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 OCTOBRE 2017 RELATIF AUX SITES D'AUDINCOURT, BAVANS, L'ISLE SUR LE DOUBS, PONT DE ROIDE, MANDEURE, HERIMONCOURT ET VOUJEAUCOURT RATTACHES A L'ETABLISSEMENT D'AUDINCOURT AIRE URBAINE PPDC (T02519001519)
  Début : 01/11/2019 Fin : 20/04/2020
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• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 6 MARS 2018 RELATIF AUX SITES DE GRAND CHARMONT, MONTBELIARD, ET HERICOURT (T02519001490)
  Début : 20/03/2020 Fin : 20/04/2020
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• Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (A02518003275)
  Début : 20/03/2018 Fin : 24/03/2020
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• Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt (A02517002989)
  Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2019
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• Avenant de révision à l'accord collectif du 23 10 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt rattachés à l'Ets d'Audincourt aire urbaine PPDC (A02518003435)
  Début : 16/02/2018 Fin : 19/03/2018
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• Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt (A02517002990)
  Début : 04/11/2017 Fin : 19/02/2018
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• ACCORD relatif au maintien de l’aménagement du temps de travail au sein du Site de BRIONNE (T02720001420)
  Début : 21/01/2020 Fin : 30/03/2020
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• Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de Brionne (T02720001419)
  Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
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• Avenant de prolongation de l'accord collectif d'accompagnement social du 08 juin 2021 (T09023001962)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif portant sur les régimes de travail concernant les sites de Belfort, Danjoutin et Giromagny, rattachés à l’Etablissement d’Audincourt Les Lions PPDC (T09024060133)
  Début : 23/04/2024 Fin : 22/04/2026
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• Accord portant sur le régime de travail concernant les sites d'Audincourt, Grand Charmont, Héricourt et des ilots Bavans et Ferrer, rattachés à l'établissement d'Audincourt Les Lions PPDC (T02523060006)
  Début : 12/09/2023 Fin : 15/09/2025
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• AVENANT DE PROLONGATION DE L ACCORD COLLECTIF D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 8 JUIN 2021 RELATIF AUX SITES D AUDINCOURT ETUPES GRAND CHARMONT MONTBELIARD HERICOURT FRAHIER BAVANS MANDEURE ISLE SUR LE DOUBS PONT DE ROIDE SELONCOURT RATTACHES A L ETABLISSEMENT (T02523060252)
  Début : 22/06/2023 Fin : 03/07/2023
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• AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DES SITES (T09022001126)
  Début : 10/01/2022 Fin : 08/06/2023
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• Accord collectif d'accompagnement social relatif à la mise en place de l'organisation des sites d'Audincourt, Etupes, Grand Charmont, Montbéliard, Héricourt, Frahier, Bavans, Mandeure, Isle sur le Doubs, Pont de Roide, Seloncourt. (T09021000837)
  Début : 08/06/2021 Fin : 08/06/2023
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• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 OCTOBRE 2017 RELATIF AUX SITES D'AUDINCOURT, BAVANS, L'ISLE SUR LE DOUBS, PONT DE ROIDE, MANDEURE, HERIMONCOURT ET VOUJEAUCOURT RATTACHES A L'ETABLISSEMENT D'AUDINCOURT AIRE URBAINE PPDC (T02519001519)
  Début : 01/11/2019 Fin : 20/04/2020
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• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 6 MARS 2018 RELATIF AUX SITES DE GRAND CHARMONT, MONTBELIARD, ET HERICOURT (T02519001490)
  Début : 20/03/2020 Fin : 20/04/2020
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• Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (A02518003275)
  Début : 20/03/2018 Fin : 24/03/2020
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• Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt (A02517002989)
  Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2019
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• Avenant de révision à l'accord collectif du 23 10 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt rattachés à l'Ets d'Audincourt aire urbaine PPDC (A02518003435)
  Début : 16/02/2018 Fin : 19/03/2018
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• Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt (A02517002990)
  Début : 04/11/2017 Fin : 19/02/2018
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• ACCORD relatif au maintien de l’aménagement du temps de travail au sein du Site de BRIONNE (T02720001420)
  Début : 21/01/2020 Fin : 30/03/2020
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• Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de Brionne (T02720001419)
  Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
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• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T02524060556)
  Début : 30/03/2024 Fin : 29/03/2026
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• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T07523052649)
  Début : 30/03/2023 Fin : 29/03/2024
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• Avenant de prolongation de l'accord collectif d'accompagnement social du 08 juin 2021 (T09023001962)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif portant sur les régimes de travail concernant les sites de Belfort, Danjoutin et Giromagny, rattachés à l’Etablissement d’Audincourt Les Lions PPDC (T09024060133)
  Début : 23/04/2024 Fin : 22/04/2026
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• Accord portant sur le régime de travail concernant les sites d'Audincourt, Grand Charmont, Héricourt et des ilots Bavans et Ferrer, rattachés à l'établissement d'Audincourt Les Lions PPDC (T02523060006)
  Début : 12/09/2023 Fin : 15/09/2025
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• AVENANT DE PROLONGATION DE L ACCORD COLLECTIF D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 8 JUIN 2021 RELATIF AUX SITES D AUDINCOURT ETUPES GRAND CHARMONT MONTBELIARD HERICOURT FRAHIER BAVANS MANDEURE ISLE SUR LE DOUBS PONT DE ROIDE SELONCOURT RATTACHES A L ETABLISSEMENT (T02523060252)
  Début : 22/06/2023 Fin : 03/07/2023
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• AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DES SITES (T09022001126)
  Début : 10/01/2022 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social relatif à la mise en place de l'organisation des sites d'Audincourt, Etupes, Grand Charmont, Montbéliard, Héricourt, Frahier, Bavans, Mandeure, Isle sur le Doubs, Pont de Roide, Seloncourt. (T09021000837)
  Début : 08/06/2021 Fin : 08/06/2023
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• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 OCTOBRE 2017 RELATIF AUX SITES D'AUDINCOURT, BAVANS, L'ISLE SUR LE DOUBS, PONT DE ROIDE, MANDEURE, HERIMONCOURT ET VOUJEAUCOURT RATTACHES A L'ETABLISSEMENT D'AUDINCOURT AIRE URBAINE PPDC (T02519001519)
  Début : 01/11/2019 Fin : 20/04/2020
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• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 6 MARS 2018 RELATIF AUX SITES DE GRAND CHARMONT, MONTBELIARD, ET HERICOURT (T02519001490)
  Début : 20/03/2020 Fin : 20/04/2020
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• Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (A02518003275)
  Début : 20/03/2018 Fin : 24/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt (A02517002989)
  Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2019
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• Avenant de révision à l'accord collectif du 23 10 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt rattachés à l'Ets d'Audincourt aire urbaine PPDC (A02518003435)
  Début : 16/02/2018 Fin : 19/03/2018
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• Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt (A02517002990)
  Début : 04/11/2017 Fin : 19/02/2018
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• ACCORD relatif au maintien de l’aménagement du temps de travail au sein du Site de BRIONNE (T02720001420)
  Début : 21/01/2020 Fin : 30/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de Brionne (T02720001419)
  Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T02524060556)
  Début : 30/03/2024 Fin : 29/03/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T07523052649)
  Début : 30/03/2023 Fin : 29/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L’ETABLISSEMENT DE MEUSE PPDC – sites de Commercy/Saint Mihiel (T05524060245)
  Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de prolongation de l'accord collectif d'accompagnement social du 08 juin 2021 (T09023001962)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif portant sur les régimes de travail concernant les sites de Belfort, Danjoutin et Giromagny, rattachés à l’Etablissement d’Audincourt Les Lions PPDC (T09024060133)
  Début : 23/04/2024 Fin : 22/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord portant sur le régime de travail concernant les sites d'Audincourt, Grand Charmont, Héricourt et des ilots Bavans et Ferrer, rattachés à l'établissement d'Audincourt Les Lions PPDC (T02523060006)
  Début : 12/09/2023 Fin : 15/09/2025
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• AVENANT DE PROLONGATION DE L ACCORD COLLECTIF D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 8 JUIN 2021 RELATIF AUX SITES D AUDINCOURT ETUPES GRAND CHARMONT MONTBELIARD HERICOURT FRAHIER BAVANS MANDEURE ISLE SUR LE DOUBS PONT DE ROIDE SELONCOURT RATTACHES A L ETABLISSEMENT (T02523060252)
  Début : 22/06/2023 Fin : 03/07/2023
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• AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DES SITES (T09022001126)
  Début : 10/01/2022 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social relatif à la mise en place de l'organisation des sites d'Audincourt, Etupes, Grand Charmont, Montbéliard, Héricourt, Frahier, Bavans, Mandeure, Isle sur le Doubs, Pont de Roide, Seloncourt. (T09021000837)
  Début : 08/06/2021 Fin : 08/06/2023
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• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 OCTOBRE 2017 RELATIF AUX SITES D'AUDINCOURT, BAVANS, L'ISLE SUR LE DOUBS, PONT DE ROIDE, MANDEURE, HERIMONCOURT ET VOUJEAUCOURT RATTACHES A L'ETABLISSEMENT D'AUDINCOURT AIRE URBAINE PPDC (T02519001519)
  Début : 01/11/2019 Fin : 20/04/2020
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• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 6 MARS 2018 RELATIF AUX SITES DE GRAND CHARMONT, MONTBELIARD, ET HERICOURT (T02519001490)
  Début : 20/03/2020 Fin : 20/04/2020
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• Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (A02518003275)
  Début : 20/03/2018 Fin : 24/03/2020
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• Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt (A02517002989)
  Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2019
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• Avenant de révision à l'accord collectif du 23 10 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt rattachés à l'Ets d'Audincourt aire urbaine PPDC (A02518003435)
  Début : 16/02/2018 Fin : 19/03/2018
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• Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt (A02517002990)
  Début : 04/11/2017 Fin : 19/02/2018
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• ACCORD relatif au maintien de l’aménagement du temps de travail au sein du Site de BRIONNE (T02720001420)
  Début : 21/01/2020 Fin : 30/03/2020
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• Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de Brionne (T02720001419)
  Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
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• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T02524060556)
  Début : 30/03/2024 Fin : 29/03/2026
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• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T07523052649)
  Début : 30/03/2023 Fin : 29/03/2024
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L’ETABLISSEMENT DE MEUSE PPDC – sites de Commercy/Saint Mihiel (T05524060245)
  Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
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• Accord d'accompagnement social (T03221000841)
  Début : 20/07/2021 Fin : 28/02/2022
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• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à SARAMON (T03221000675)
  Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de prolongation de l'accord collectif d'accompagnement social du 08 juin 2021 (T09023001962)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif portant sur les régimes de travail concernant les sites de Belfort, Danjoutin et Giromagny, rattachés à l’Etablissement d’Audincourt Les Lions PPDC (T09024060133)
  Début : 23/04/2024 Fin : 22/04/2026
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• Accord portant sur le régime de travail concernant les sites d'Audincourt, Grand Charmont, Héricourt et des ilots Bavans et Ferrer, rattachés à l'établissement d'Audincourt Les Lions PPDC (T02523060006)
  Début : 12/09/2023 Fin : 15/09/2025
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• AVENANT DE PROLONGATION DE L ACCORD COLLECTIF D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 8 JUIN 2021 RELATIF AUX SITES D AUDINCOURT ETUPES GRAND CHARMONT MONTBELIARD HERICOURT FRAHIER BAVANS MANDEURE ISLE SUR LE DOUBS PONT DE ROIDE SELONCOURT RATTACHES A L ETABLISSEMENT (T02523060252)
  Début : 22/06/2023 Fin : 03/07/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DES SITES (T09022001126)
  Début : 10/01/2022 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social relatif à la mise en place de l'organisation des sites d'Audincourt, Etupes, Grand Charmont, Montbéliard, Héricourt, Frahier, Bavans, Mandeure, Isle sur le Doubs, Pont de Roide, Seloncourt. (T09021000837)
  Début : 08/06/2021 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 OCTOBRE 2017 RELATIF AUX SITES D'AUDINCOURT, BAVANS, L'ISLE SUR LE DOUBS, PONT DE ROIDE, MANDEURE, HERIMONCOURT ET VOUJEAUCOURT RATTACHES A L'ETABLISSEMENT D'AUDINCOURT AIRE URBAINE PPDC (T02519001519)
  Début : 01/11/2019 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 6 MARS 2018 RELATIF AUX SITES DE GRAND CHARMONT, MONTBELIARD, ET HERICOURT (T02519001490)
  Début : 20/03/2020 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (A02518003275)
  Début : 20/03/2018 Fin : 24/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt (A02517002989)
  Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision à l'accord collectif du 23 10 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt rattachés à l'Ets d'Audincourt aire urbaine PPDC (A02518003435)
  Début : 16/02/2018 Fin : 19/03/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt (A02517002990)
  Début : 04/11/2017 Fin : 19/02/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD relatif au maintien de l’aménagement du temps de travail au sein du Site de BRIONNE (T02720001420)
  Début : 21/01/2020 Fin : 30/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de Brionne (T02720001419)
  Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T02524060556)
  Début : 30/03/2024 Fin : 29/03/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T07523052649)
  Début : 30/03/2023 Fin : 29/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L’ETABLISSEMENT DE MEUSE PPDC – sites de Commercy/Saint Mihiel (T05524060245)
  Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T03221000841)
  Début : 20/07/2021 Fin : 28/02/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à SARAMON (T03221000675)
  Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord Collectif sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein du Site de CESSON SEVIGNE dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée au COVID 19 (T03521007428)
  Début : 02/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'accord sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au sein du Site de CESSON SEVIGNE (T03521009133)
  Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de prolongation de l'accord collectif d'accompagnement social du 08 juin 2021 (T09023001962)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif portant sur les régimes de travail concernant les sites de Belfort, Danjoutin et Giromagny, rattachés à l’Etablissement d’Audincourt Les Lions PPDC (T09024060133)
  Début : 23/04/2024 Fin : 22/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord portant sur le régime de travail concernant les sites d'Audincourt, Grand Charmont, Héricourt et des ilots Bavans et Ferrer, rattachés à l'établissement d'Audincourt Les Lions PPDC (T02523060006)
  Début : 12/09/2023 Fin : 15/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE PROLONGATION DE L ACCORD COLLECTIF D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 8 JUIN 2021 RELATIF AUX SITES D AUDINCOURT ETUPES GRAND CHARMONT MONTBELIARD HERICOURT FRAHIER BAVANS MANDEURE ISLE SUR LE DOUBS PONT DE ROIDE SELONCOURT RATTACHES A L ETABLISSEMENT (T02523060252)
  Début : 22/06/2023 Fin : 03/07/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DES SITES (T09022001126)
  Début : 10/01/2022 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social relatif à la mise en place de l'organisation des sites d'Audincourt, Etupes, Grand Charmont, Montbéliard, Héricourt, Frahier, Bavans, Mandeure, Isle sur le Doubs, Pont de Roide, Seloncourt. (T09021000837)
  Début : 08/06/2021 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 OCTOBRE 2017 RELATIF AUX SITES D'AUDINCOURT, BAVANS, L'ISLE SUR LE DOUBS, PONT DE ROIDE, MANDEURE, HERIMONCOURT ET VOUJEAUCOURT RATTACHES A L'ETABLISSEMENT D'AUDINCOURT AIRE URBAINE PPDC (T02519001519)
  Début : 01/11/2019 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 6 MARS 2018 RELATIF AUX SITES DE GRAND CHARMONT, MONTBELIARD, ET HERICOURT (T02519001490)
  Début : 20/03/2020 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (A02518003275)
  Début : 20/03/2018 Fin : 24/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt (A02517002989)
  Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision à l'accord collectif du 23 10 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt rattachés à l'Ets d'Audincourt aire urbaine PPDC (A02518003435)
  Début : 16/02/2018 Fin : 19/03/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt (A02517002990)
  Début : 04/11/2017 Fin : 19/02/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD relatif au maintien de l’aménagement du temps de travail au sein du Site de BRIONNE (T02720001420)
  Début : 21/01/2020 Fin : 30/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de Brionne (T02720001419)
  Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T02524060556)
  Début : 30/03/2024 Fin : 29/03/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T07523052649)
  Début : 30/03/2023 Fin : 29/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L’ETABLISSEMENT DE MEUSE PPDC – sites de Commercy/Saint Mihiel (T05524060245)
  Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T03221000841)
  Début : 20/07/2021 Fin : 28/02/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à SARAMON (T03221000675)
  Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord Collectif sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein du Site de CESSON SEVIGNE dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée au COVID 19 (T03521007428)
  Début : 02/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'accord sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au sein du Site de CESSON SEVIGNE (T03521009133)
  Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés aux sites de Combourg (T03524061162)
  Début : 19/09/2023 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord collectif relatif à la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein de Ets de ILLE ET BROCELIANDE pris en son site de COMBOURG (T03520006588)
  Début : 28/09/2020 Fin : 14/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de prolongation de l'accord collectif d'accompagnement social du 08 juin 2021 (T09023001962)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif portant sur les régimes de travail concernant les sites de Belfort, Danjoutin et Giromagny, rattachés à l’Etablissement d’Audincourt Les Lions PPDC (T09024060133)
  Début : 23/04/2024 Fin : 22/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord portant sur le régime de travail concernant les sites d'Audincourt, Grand Charmont, Héricourt et des ilots Bavans et Ferrer, rattachés à l'établissement d'Audincourt Les Lions PPDC (T02523060006)
  Début : 12/09/2023 Fin : 15/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE PROLONGATION DE L ACCORD COLLECTIF D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 8 JUIN 2021 RELATIF AUX SITES D AUDINCOURT ETUPES GRAND CHARMONT MONTBELIARD HERICOURT FRAHIER BAVANS MANDEURE ISLE SUR LE DOUBS PONT DE ROIDE SELONCOURT RATTACHES A L ETABLISSEMENT (T02523060252)
  Début : 22/06/2023 Fin : 03/07/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DES SITES (T09022001126)
  Début : 10/01/2022 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social relatif à la mise en place de l'organisation des sites d'Audincourt, Etupes, Grand Charmont, Montbéliard, Héricourt, Frahier, Bavans, Mandeure, Isle sur le Doubs, Pont de Roide, Seloncourt. (T09021000837)
  Début : 08/06/2021 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 OCTOBRE 2017 RELATIF AUX SITES D'AUDINCOURT, BAVANS, L'ISLE SUR LE DOUBS, PONT DE ROIDE, MANDEURE, HERIMONCOURT ET VOUJEAUCOURT RATTACHES A L'ETABLISSEMENT D'AUDINCOURT AIRE URBAINE PPDC (T02519001519)
  Début : 01/11/2019 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 6 MARS 2018 RELATIF AUX SITES DE GRAND CHARMONT, MONTBELIARD, ET HERICOURT (T02519001490)
  Début : 20/03/2020 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (A02518003275)
  Début : 20/03/2018 Fin : 24/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt (A02517002989)
  Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision à l'accord collectif du 23 10 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt rattachés à l'Ets d'Audincourt aire urbaine PPDC (A02518003435)
  Début : 16/02/2018 Fin : 19/03/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt (A02517002990)
  Début : 04/11/2017 Fin : 19/02/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD relatif au maintien de l’aménagement du temps de travail au sein du Site de BRIONNE (T02720001420)
  Début : 21/01/2020 Fin : 30/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de Brionne (T02720001419)
  Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T02524060556)
  Début : 30/03/2024 Fin : 29/03/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T07523052649)
  Début : 30/03/2023 Fin : 29/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L’ETABLISSEMENT DE MEUSE PPDC – sites de Commercy/Saint Mihiel (T05524060245)
  Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T03221000841)
  Début : 20/07/2021 Fin : 28/02/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à SARAMON (T03221000675)
  Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord Collectif sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein du Site de CESSON SEVIGNE dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée au COVID 19 (T03521007428)
  Début : 02/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'accord sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au sein du Site de CESSON SEVIGNE (T03521009133)
  Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés aux sites de Combourg (T03524061162)
  Début : 19/09/2023 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord collectif relatif à la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein de Ets de ILLE ET BROCELIANDE pris en son site de COMBOURG (T03520006588)
  Début : 28/09/2020 Fin : 14/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Projet d'accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de DINARD (T03524061903)
  Début : 24/10/2023 Fin : 23/10/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de prolongation de l'accord collectif d'accompagnement social du 08 juin 2021 (T09023001962)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif portant sur les régimes de travail concernant les sites de Belfort, Danjoutin et Giromagny, rattachés à l’Etablissement d’Audincourt Les Lions PPDC (T09024060133)
  Début : 23/04/2024 Fin : 22/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord portant sur le régime de travail concernant les sites d'Audincourt, Grand Charmont, Héricourt et des ilots Bavans et Ferrer, rattachés à l'établissement d'Audincourt Les Lions PPDC (T02523060006)
  Début : 12/09/2023 Fin : 15/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE PROLONGATION DE L ACCORD COLLECTIF D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 8 JUIN 2021 RELATIF AUX SITES D AUDINCOURT ETUPES GRAND CHARMONT MONTBELIARD HERICOURT FRAHIER BAVANS MANDEURE ISLE SUR LE DOUBS PONT DE ROIDE SELONCOURT RATTACHES A L ETABLISSEMENT (T02523060252)
  Début : 22/06/2023 Fin : 03/07/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DES SITES (T09022001126)
  Début : 10/01/2022 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social relatif à la mise en place de l'organisation des sites d'Audincourt, Etupes, Grand Charmont, Montbéliard, Héricourt, Frahier, Bavans, Mandeure, Isle sur le Doubs, Pont de Roide, Seloncourt. (T09021000837)
  Début : 08/06/2021 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 OCTOBRE 2017 RELATIF AUX SITES D'AUDINCOURT, BAVANS, L'ISLE SUR LE DOUBS, PONT DE ROIDE, MANDEURE, HERIMONCOURT ET VOUJEAUCOURT RATTACHES A L'ETABLISSEMENT D'AUDINCOURT AIRE URBAINE PPDC (T02519001519)
  Début : 01/11/2019 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 6 MARS 2018 RELATIF AUX SITES DE GRAND CHARMONT, MONTBELIARD, ET HERICOURT (T02519001490)
  Début : 20/03/2020 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (A02518003275)
  Début : 20/03/2018 Fin : 24/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt (A02517002989)
  Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision à l'accord collectif du 23 10 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt rattachés à l'Ets d'Audincourt aire urbaine PPDC (A02518003435)
  Début : 16/02/2018 Fin : 19/03/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt (A02517002990)
  Début : 04/11/2017 Fin : 19/02/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD relatif au maintien de l’aménagement du temps de travail au sein du Site de BRIONNE (T02720001420)
  Début : 21/01/2020 Fin : 30/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de Brionne (T02720001419)
  Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T02524060556)
  Début : 30/03/2024 Fin : 29/03/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T07523052649)
  Début : 30/03/2023 Fin : 29/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L’ETABLISSEMENT DE MEUSE PPDC – sites de Commercy/Saint Mihiel (T05524060245)
  Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T03221000841)
  Début : 20/07/2021 Fin : 28/02/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à SARAMON (T03221000675)
  Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord Collectif sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein du Site de CESSON SEVIGNE dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée au COVID 19 (T03521007428)
  Début : 02/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'accord sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au sein du Site de CESSON SEVIGNE (T03521009133)
  Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés aux sites de Combourg (T03524061162)
  Début : 19/09/2023 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord collectif relatif à la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein de Ets de ILLE ET BROCELIANDE pris en son site de COMBOURG (T03520006588)
  Début : 28/09/2020 Fin : 14/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Projet d'accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de DINARD (T03524061903)
  Début : 24/10/2023 Fin : 23/10/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISON DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL DE LA FERTE ST CYR PDC (T04121001713)
  Début : 21/09/2021 Fin : 19/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA FERTE ST CYR (T04121001372)
  Début : 28/09/2020 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de prolongation de l'accord collectif d'accompagnement social du 08 juin 2021 (T09023001962)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif portant sur les régimes de travail concernant les sites de Belfort, Danjoutin et Giromagny, rattachés à l’Etablissement d’Audincourt Les Lions PPDC (T09024060133)
  Début : 23/04/2024 Fin : 22/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord portant sur le régime de travail concernant les sites d'Audincourt, Grand Charmont, Héricourt et des ilots Bavans et Ferrer, rattachés à l'établissement d'Audincourt Les Lions PPDC (T02523060006)
  Début : 12/09/2023 Fin : 15/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE PROLONGATION DE L ACCORD COLLECTIF D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 8 JUIN 2021 RELATIF AUX SITES D AUDINCOURT ETUPES GRAND CHARMONT MONTBELIARD HERICOURT FRAHIER BAVANS MANDEURE ISLE SUR LE DOUBS PONT DE ROIDE SELONCOURT RATTACHES A L ETABLISSEMENT (T02523060252)
  Début : 22/06/2023 Fin : 03/07/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DES SITES (T09022001126)
  Début : 10/01/2022 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social relatif à la mise en place de l'organisation des sites d'Audincourt, Etupes, Grand Charmont, Montbéliard, Héricourt, Frahier, Bavans, Mandeure, Isle sur le Doubs, Pont de Roide, Seloncourt. (T09021000837)
  Début : 08/06/2021 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 OCTOBRE 2017 RELATIF AUX SITES D'AUDINCOURT, BAVANS, L'ISLE SUR LE DOUBS, PONT DE ROIDE, MANDEURE, HERIMONCOURT ET VOUJEAUCOURT RATTACHES A L'ETABLISSEMENT D'AUDINCOURT AIRE URBAINE PPDC (T02519001519)
  Début : 01/11/2019 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 6 MARS 2018 RELATIF AUX SITES DE GRAND CHARMONT, MONTBELIARD, ET HERICOURT (T02519001490)
  Début : 20/03/2020 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (A02518003275)
  Début : 20/03/2018 Fin : 24/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt (A02517002989)
  Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision à l'accord collectif du 23 10 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt rattachés à l'Ets d'Audincourt aire urbaine PPDC (A02518003435)
  Début : 16/02/2018 Fin : 19/03/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt (A02517002990)
  Début : 04/11/2017 Fin : 19/02/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD relatif au maintien de l’aménagement du temps de travail au sein du Site de BRIONNE (T02720001420)
  Début : 21/01/2020 Fin : 30/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de Brionne (T02720001419)
  Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T02524060556)
  Début : 30/03/2024 Fin : 29/03/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T07523052649)
  Début : 30/03/2023 Fin : 29/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L’ETABLISSEMENT DE MEUSE PPDC – sites de Commercy/Saint Mihiel (T05524060245)
  Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T03221000841)
  Début : 20/07/2021 Fin : 28/02/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à SARAMON (T03221000675)
  Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord Collectif sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein du Site de CESSON SEVIGNE dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée au COVID 19 (T03521007428)
  Début : 02/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'accord sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au sein du Site de CESSON SEVIGNE (T03521009133)
  Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés aux sites de Combourg (T03524061162)
  Début : 19/09/2023 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord collectif relatif à la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein de Ets de ILLE ET BROCELIANDE pris en son site de COMBOURG (T03520006588)
  Début : 28/09/2020 Fin : 14/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Projet d'accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de DINARD (T03524061903)
  Début : 24/10/2023 Fin : 23/10/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISON DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL DE LA FERTE ST CYR PDC (T04121001713)
  Début : 21/09/2021 Fin : 19/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA FERTE ST CYR (T04121001372)
  Début : 28/09/2020 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social (T04126061242)
  Début : 23/03/2026 Fin : 22/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de prolongation de l'accord collectif d'accompagnement social du 08 juin 2021 (T09023001962)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif portant sur les régimes de travail concernant les sites de Belfort, Danjoutin et Giromagny, rattachés à l’Etablissement d’Audincourt Les Lions PPDC (T09024060133)
  Début : 23/04/2024 Fin : 22/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord portant sur le régime de travail concernant les sites d'Audincourt, Grand Charmont, Héricourt et des ilots Bavans et Ferrer, rattachés à l'établissement d'Audincourt Les Lions PPDC (T02523060006)
  Début : 12/09/2023 Fin : 15/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE PROLONGATION DE L ACCORD COLLECTIF D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 8 JUIN 2021 RELATIF AUX SITES D AUDINCOURT ETUPES GRAND CHARMONT MONTBELIARD HERICOURT FRAHIER BAVANS MANDEURE ISLE SUR LE DOUBS PONT DE ROIDE SELONCOURT RATTACHES A L ETABLISSEMENT (T02523060252)
  Début : 22/06/2023 Fin : 03/07/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DES SITES (T09022001126)
  Début : 10/01/2022 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social relatif à la mise en place de l'organisation des sites d'Audincourt, Etupes, Grand Charmont, Montbéliard, Héricourt, Frahier, Bavans, Mandeure, Isle sur le Doubs, Pont de Roide, Seloncourt. (T09021000837)
  Début : 08/06/2021 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 OCTOBRE 2017 RELATIF AUX SITES D'AUDINCOURT, BAVANS, L'ISLE SUR LE DOUBS, PONT DE ROIDE, MANDEURE, HERIMONCOURT ET VOUJEAUCOURT RATTACHES A L'ETABLISSEMENT D'AUDINCOURT AIRE URBAINE PPDC (T02519001519)
  Début : 01/11/2019 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 6 MARS 2018 RELATIF AUX SITES DE GRAND CHARMONT, MONTBELIARD, ET HERICOURT (T02519001490)
  Début : 20/03/2020 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (A02518003275)
  Début : 20/03/2018 Fin : 24/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt (A02517002989)
  Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision à l'accord collectif du 23 10 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt rattachés à l'Ets d'Audincourt aire urbaine PPDC (A02518003435)
  Début : 16/02/2018 Fin : 19/03/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt (A02517002990)
  Début : 04/11/2017 Fin : 19/02/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD relatif au maintien de l’aménagement du temps de travail au sein du Site de BRIONNE (T02720001420)
  Début : 21/01/2020 Fin : 30/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de Brionne (T02720001419)
  Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T02524060556)
  Début : 30/03/2024 Fin : 29/03/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T07523052649)
  Début : 30/03/2023 Fin : 29/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L’ETABLISSEMENT DE MEUSE PPDC – sites de Commercy/Saint Mihiel (T05524060245)
  Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T03221000841)
  Début : 20/07/2021 Fin : 28/02/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à SARAMON (T03221000675)
  Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord Collectif sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein du Site de CESSON SEVIGNE dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée au COVID 19 (T03521007428)
  Début : 02/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'accord sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au sein du Site de CESSON SEVIGNE (T03521009133)
  Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés aux sites de Combourg (T03524061162)
  Début : 19/09/2023 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord collectif relatif à la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein de Ets de ILLE ET BROCELIANDE pris en son site de COMBOURG (T03520006588)
  Début : 28/09/2020 Fin : 14/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Projet d'accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de DINARD (T03524061903)
  Début : 24/10/2023 Fin : 23/10/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISON DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL DE LA FERTE ST CYR PDC (T04121001713)
  Début : 21/09/2021 Fin : 19/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA FERTE ST CYR (T04121001372)
  Début : 28/09/2020 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social (T04126061242)
  Début : 23/03/2026 Fin : 22/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE MARCHENOIR (T04124060485)
  Début : 18/06/2024 Fin : 15/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein du site de Marchenoir (T04122002165)
  Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A l’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE MARCHENOIR PDC (T04124060483)
  Début : 03/04/2024 Fin : 17/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de prolongation de l'accord collectif d'accompagnement social du 08 juin 2021 (T09023001962)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif portant sur les régimes de travail concernant les sites de Belfort, Danjoutin et Giromagny, rattachés à l’Etablissement d’Audincourt Les Lions PPDC (T09024060133)
  Début : 23/04/2024 Fin : 22/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord portant sur le régime de travail concernant les sites d'Audincourt, Grand Charmont, Héricourt et des ilots Bavans et Ferrer, rattachés à l'établissement d'Audincourt Les Lions PPDC (T02523060006)
  Début : 12/09/2023 Fin : 15/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE PROLONGATION DE L ACCORD COLLECTIF D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 8 JUIN 2021 RELATIF AUX SITES D AUDINCOURT ETUPES GRAND CHARMONT MONTBELIARD HERICOURT FRAHIER BAVANS MANDEURE ISLE SUR LE DOUBS PONT DE ROIDE SELONCOURT RATTACHES A L ETABLISSEMENT (T02523060252)
  Début : 22/06/2023 Fin : 03/07/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DES SITES (T09022001126)
  Début : 10/01/2022 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social relatif à la mise en place de l'organisation des sites d'Audincourt, Etupes, Grand Charmont, Montbéliard, Héricourt, Frahier, Bavans, Mandeure, Isle sur le Doubs, Pont de Roide, Seloncourt. (T09021000837)
  Début : 08/06/2021 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 OCTOBRE 2017 RELATIF AUX SITES D'AUDINCOURT, BAVANS, L'ISLE SUR LE DOUBS, PONT DE ROIDE, MANDEURE, HERIMONCOURT ET VOUJEAUCOURT RATTACHES A L'ETABLISSEMENT D'AUDINCOURT AIRE URBAINE PPDC (T02519001519)
  Début : 01/11/2019 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 6 MARS 2018 RELATIF AUX SITES DE GRAND CHARMONT, MONTBELIARD, ET HERICOURT (T02519001490)
  Début : 20/03/2020 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (A02518003275)
  Début : 20/03/2018 Fin : 24/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt (A02517002989)
  Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision à l'accord collectif du 23 10 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt rattachés à l'Ets d'Audincourt aire urbaine PPDC (A02518003435)
  Début : 16/02/2018 Fin : 19/03/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt (A02517002990)
  Début : 04/11/2017 Fin : 19/02/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD relatif au maintien de l’aménagement du temps de travail au sein du Site de BRIONNE (T02720001420)
  Début : 21/01/2020 Fin : 30/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de Brionne (T02720001419)
  Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T02524060556)
  Début : 30/03/2024 Fin : 29/03/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T07523052649)
  Début : 30/03/2023 Fin : 29/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L’ETABLISSEMENT DE MEUSE PPDC – sites de Commercy/Saint Mihiel (T05524060245)
  Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T03221000841)
  Début : 20/07/2021 Fin : 28/02/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à SARAMON (T03221000675)
  Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord Collectif sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein du Site de CESSON SEVIGNE dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée au COVID 19 (T03521007428)
  Début : 02/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'accord sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au sein du Site de CESSON SEVIGNE (T03521009133)
  Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés aux sites de Combourg (T03524061162)
  Début : 19/09/2023 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord collectif relatif à la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein de Ets de ILLE ET BROCELIANDE pris en son site de COMBOURG (T03520006588)
  Début : 28/09/2020 Fin : 14/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Projet d'accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de DINARD (T03524061903)
  Début : 24/10/2023 Fin : 23/10/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISON DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL DE LA FERTE ST CYR PDC (T04121001713)
  Début : 21/09/2021 Fin : 19/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA FERTE ST CYR (T04121001372)
  Début : 28/09/2020 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social (T04126061242)
  Début : 23/03/2026 Fin : 22/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE MARCHENOIR (T04124060485)
  Début : 18/06/2024 Fin : 15/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein du site de Marchenoir (T04122002165)
  Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A l’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE MARCHENOIR PDC (T04124060483)
  Début : 03/04/2024 Fin : 17/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail de MER (T04122002047)
  Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T04121001697)
  Début : 21/09/2021 Fin : 18/04/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de prolongation de l'accord collectif d'accompagnement social du 08 juin 2021 (T09023001962)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif portant sur les régimes de travail concernant les sites de Belfort, Danjoutin et Giromagny, rattachés à l’Etablissement d’Audincourt Les Lions PPDC (T09024060133)
  Début : 23/04/2024 Fin : 22/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord portant sur le régime de travail concernant les sites d'Audincourt, Grand Charmont, Héricourt et des ilots Bavans et Ferrer, rattachés à l'établissement d'Audincourt Les Lions PPDC (T02523060006)
  Début : 12/09/2023 Fin : 15/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE PROLONGATION DE L ACCORD COLLECTIF D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 8 JUIN 2021 RELATIF AUX SITES D AUDINCOURT ETUPES GRAND CHARMONT MONTBELIARD HERICOURT FRAHIER BAVANS MANDEURE ISLE SUR LE DOUBS PONT DE ROIDE SELONCOURT RATTACHES A L ETABLISSEMENT (T02523060252)
  Début : 22/06/2023 Fin : 03/07/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DES SITES (T09022001126)
  Début : 10/01/2022 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social relatif à la mise en place de l'organisation des sites d'Audincourt, Etupes, Grand Charmont, Montbéliard, Héricourt, Frahier, Bavans, Mandeure, Isle sur le Doubs, Pont de Roide, Seloncourt. (T09021000837)
  Début : 08/06/2021 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 OCTOBRE 2017 RELATIF AUX SITES D'AUDINCOURT, BAVANS, L'ISLE SUR LE DOUBS, PONT DE ROIDE, MANDEURE, HERIMONCOURT ET VOUJEAUCOURT RATTACHES A L'ETABLISSEMENT D'AUDINCOURT AIRE URBAINE PPDC (T02519001519)
  Début : 01/11/2019 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 6 MARS 2018 RELATIF AUX SITES DE GRAND CHARMONT, MONTBELIARD, ET HERICOURT (T02519001490)
  Début : 20/03/2020 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (A02518003275)
  Début : 20/03/2018 Fin : 24/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt (A02517002989)
  Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision à l'accord collectif du 23 10 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt rattachés à l'Ets d'Audincourt aire urbaine PPDC (A02518003435)
  Début : 16/02/2018 Fin : 19/03/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt (A02517002990)
  Début : 04/11/2017 Fin : 19/02/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD relatif au maintien de l’aménagement du temps de travail au sein du Site de BRIONNE (T02720001420)
  Début : 21/01/2020 Fin : 30/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de Brionne (T02720001419)
  Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T02524060556)
  Début : 30/03/2024 Fin : 29/03/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T07523052649)
  Début : 30/03/2023 Fin : 29/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L’ETABLISSEMENT DE MEUSE PPDC – sites de Commercy/Saint Mihiel (T05524060245)
  Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T03221000841)
  Début : 20/07/2021 Fin : 28/02/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à SARAMON (T03221000675)
  Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord Collectif sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein du Site de CESSON SEVIGNE dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée au COVID 19 (T03521007428)
  Début : 02/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'accord sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au sein du Site de CESSON SEVIGNE (T03521009133)
  Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés aux sites de Combourg (T03524061162)
  Début : 19/09/2023 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord collectif relatif à la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein de Ets de ILLE ET BROCELIANDE pris en son site de COMBOURG (T03520006588)
  Début : 28/09/2020 Fin : 14/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Projet d'accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de DINARD (T03524061903)
  Début : 24/10/2023 Fin : 23/10/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISON DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL DE LA FERTE ST CYR PDC (T04121001713)
  Début : 21/09/2021 Fin : 19/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA FERTE ST CYR (T04121001372)
  Début : 28/09/2020 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social (T04126061242)
  Début : 23/03/2026 Fin : 22/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE MARCHENOIR (T04124060485)
  Début : 18/06/2024 Fin : 15/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein du site de Marchenoir (T04122002165)
  Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A l’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE MARCHENOIR PDC (T04124060483)
  Début : 03/04/2024 Fin : 17/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail de MER (T04122002047)
  Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T04121001697)
  Début : 21/09/2021 Fin : 18/04/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place des organisations du travail sur la Plate-forme Colis de Mer (T04124060516)
  Début : 09/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place des organisations du travail sur la Plate-forme Colis de Mer (T04124060190)
  Début : 19/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social et financier des personnels affectés à la Plate-forme Colis de Mer (T04124060515)
  Début : 09/09/2024 Fin : 30/11/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social et financier des personnels affectés à la plate-forme Colis de Mer (T04124060191)
  Début : 26/01/2024 Fin : 25/07/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de prolongation de l'accord collectif d'accompagnement social du 08 juin 2021 (T09023001962)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif portant sur les régimes de travail concernant les sites de Belfort, Danjoutin et Giromagny, rattachés à l’Etablissement d’Audincourt Les Lions PPDC (T09024060133)
  Début : 23/04/2024 Fin : 22/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord portant sur le régime de travail concernant les sites d'Audincourt, Grand Charmont, Héricourt et des ilots Bavans et Ferrer, rattachés à l'établissement d'Audincourt Les Lions PPDC (T02523060006)
  Début : 12/09/2023 Fin : 15/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE PROLONGATION DE L ACCORD COLLECTIF D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 8 JUIN 2021 RELATIF AUX SITES D AUDINCOURT ETUPES GRAND CHARMONT MONTBELIARD HERICOURT FRAHIER BAVANS MANDEURE ISLE SUR LE DOUBS PONT DE ROIDE SELONCOURT RATTACHES A L ETABLISSEMENT (T02523060252)
  Début : 22/06/2023 Fin : 03/07/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DES SITES (T09022001126)
  Début : 10/01/2022 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social relatif à la mise en place de l'organisation des sites d'Audincourt, Etupes, Grand Charmont, Montbéliard, Héricourt, Frahier, Bavans, Mandeure, Isle sur le Doubs, Pont de Roide, Seloncourt. (T09021000837)
  Début : 08/06/2021 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 OCTOBRE 2017 RELATIF AUX SITES D'AUDINCOURT, BAVANS, L'ISLE SUR LE DOUBS, PONT DE ROIDE, MANDEURE, HERIMONCOURT ET VOUJEAUCOURT RATTACHES A L'ETABLISSEMENT D'AUDINCOURT AIRE URBAINE PPDC (T02519001519)
  Début : 01/11/2019 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 6 MARS 2018 RELATIF AUX SITES DE GRAND CHARMONT, MONTBELIARD, ET HERICOURT (T02519001490)
  Début : 20/03/2020 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (A02518003275)
  Début : 20/03/2018 Fin : 24/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt (A02517002989)
  Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision à l'accord collectif du 23 10 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt rattachés à l'Ets d'Audincourt aire urbaine PPDC (A02518003435)
  Début : 16/02/2018 Fin : 19/03/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt (A02517002990)
  Début : 04/11/2017 Fin : 19/02/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD relatif au maintien de l’aménagement du temps de travail au sein du Site de BRIONNE (T02720001420)
  Début : 21/01/2020 Fin : 30/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de Brionne (T02720001419)
  Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T02524060556)
  Début : 30/03/2024 Fin : 29/03/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T07523052649)
  Début : 30/03/2023 Fin : 29/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L’ETABLISSEMENT DE MEUSE PPDC – sites de Commercy/Saint Mihiel (T05524060245)
  Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T03221000841)
  Début : 20/07/2021 Fin : 28/02/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à SARAMON (T03221000675)
  Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord Collectif sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein du Site de CESSON SEVIGNE dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée au COVID 19 (T03521007428)
  Début : 02/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'accord sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au sein du Site de CESSON SEVIGNE (T03521009133)
  Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés aux sites de Combourg (T03524061162)
  Début : 19/09/2023 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord collectif relatif à la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein de Ets de ILLE ET BROCELIANDE pris en son site de COMBOURG (T03520006588)
  Début : 28/09/2020 Fin : 14/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Projet d'accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de DINARD (T03524061903)
  Début : 24/10/2023 Fin : 23/10/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISON DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL DE LA FERTE ST CYR PDC (T04121001713)
  Début : 21/09/2021 Fin : 19/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA FERTE ST CYR (T04121001372)
  Début : 28/09/2020 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social (T04126061242)
  Début : 23/03/2026 Fin : 22/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE MARCHENOIR (T04124060485)
  Début : 18/06/2024 Fin : 15/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein du site de Marchenoir (T04122002165)
  Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A l’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE MARCHENOIR PDC (T04124060483)
  Début : 03/04/2024 Fin : 17/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail de MER (T04122002047)
  Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T04121001697)
  Début : 21/09/2021 Fin : 18/04/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place des organisations du travail sur la Plate-forme Colis de Mer (T04124060516)
  Début : 09/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place des organisations du travail sur la Plate-forme Colis de Mer (T04124060190)
  Début : 19/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social et financier des personnels affectés à la Plate-forme Colis de Mer (T04124060515)
  Début : 09/09/2024 Fin : 30/11/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social et financier des personnels affectés à la plate-forme Colis de Mer (T04124060191)
  Début : 26/01/2024 Fin : 25/07/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord accompagnement des personnels sur le site de Bouguenais (T04421011655)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de prolongation de l'accord collectif d'accompagnement social du 08 juin 2021 (T09023001962)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif portant sur les régimes de travail concernant les sites de Belfort, Danjoutin et Giromagny, rattachés à l’Etablissement d’Audincourt Les Lions PPDC (T09024060133)
  Début : 23/04/2024 Fin : 22/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord portant sur le régime de travail concernant les sites d'Audincourt, Grand Charmont, Héricourt et des ilots Bavans et Ferrer, rattachés à l'établissement d'Audincourt Les Lions PPDC (T02523060006)
  Début : 12/09/2023 Fin : 15/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE PROLONGATION DE L ACCORD COLLECTIF D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 8 JUIN 2021 RELATIF AUX SITES D AUDINCOURT ETUPES GRAND CHARMONT MONTBELIARD HERICOURT FRAHIER BAVANS MANDEURE ISLE SUR LE DOUBS PONT DE ROIDE SELONCOURT RATTACHES A L ETABLISSEMENT (T02523060252)
  Début : 22/06/2023 Fin : 03/07/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DES SITES (T09022001126)
  Début : 10/01/2022 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social relatif à la mise en place de l'organisation des sites d'Audincourt, Etupes, Grand Charmont, Montbéliard, Héricourt, Frahier, Bavans, Mandeure, Isle sur le Doubs, Pont de Roide, Seloncourt. (T09021000837)
  Début : 08/06/2021 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 OCTOBRE 2017 RELATIF AUX SITES D'AUDINCOURT, BAVANS, L'ISLE SUR LE DOUBS, PONT DE ROIDE, MANDEURE, HERIMONCOURT ET VOUJEAUCOURT RATTACHES A L'ETABLISSEMENT D'AUDINCOURT AIRE URBAINE PPDC (T02519001519)
  Début : 01/11/2019 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 6 MARS 2018 RELATIF AUX SITES DE GRAND CHARMONT, MONTBELIARD, ET HERICOURT (T02519001490)
  Début : 20/03/2020 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (A02518003275)
  Début : 20/03/2018 Fin : 24/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt (A02517002989)
  Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision à l'accord collectif du 23 10 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt rattachés à l'Ets d'Audincourt aire urbaine PPDC (A02518003435)
  Début : 16/02/2018 Fin : 19/03/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt (A02517002990)
  Début : 04/11/2017 Fin : 19/02/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD relatif au maintien de l’aménagement du temps de travail au sein du Site de BRIONNE (T02720001420)
  Début : 21/01/2020 Fin : 30/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de Brionne (T02720001419)
  Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T02524060556)
  Début : 30/03/2024 Fin : 29/03/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T07523052649)
  Début : 30/03/2023 Fin : 29/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L’ETABLISSEMENT DE MEUSE PPDC – sites de Commercy/Saint Mihiel (T05524060245)
  Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T03221000841)
  Début : 20/07/2021 Fin : 28/02/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à SARAMON (T03221000675)
  Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord Collectif sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein du Site de CESSON SEVIGNE dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée au COVID 19 (T03521007428)
  Début : 02/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'accord sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au sein du Site de CESSON SEVIGNE (T03521009133)
  Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés aux sites de Combourg (T03524061162)
  Début : 19/09/2023 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord collectif relatif à la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein de Ets de ILLE ET BROCELIANDE pris en son site de COMBOURG (T03520006588)
  Début : 28/09/2020 Fin : 14/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Projet d'accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de DINARD (T03524061903)
  Début : 24/10/2023 Fin : 23/10/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISON DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL DE LA FERTE ST CYR PDC (T04121001713)
  Début : 21/09/2021 Fin : 19/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA FERTE ST CYR (T04121001372)
  Début : 28/09/2020 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social (T04126061242)
  Début : 23/03/2026 Fin : 22/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE MARCHENOIR (T04124060485)
  Début : 18/06/2024 Fin : 15/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein du site de Marchenoir (T04122002165)
  Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A l’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE MARCHENOIR PDC (T04124060483)
  Début : 03/04/2024 Fin : 17/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail de MER (T04122002047)
  Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T04121001697)
  Début : 21/09/2021 Fin : 18/04/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place des organisations du travail sur la Plate-forme Colis de Mer (T04124060516)
  Début : 09/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place des organisations du travail sur la Plate-forme Colis de Mer (T04124060190)
  Début : 19/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social et financier des personnels affectés à la Plate-forme Colis de Mer (T04124060515)
  Début : 09/09/2024 Fin : 30/11/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social et financier des personnels affectés à la plate-forme Colis de Mer (T04124060191)
  Début : 26/01/2024 Fin : 25/07/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord accompagnement des personnels sur le site de Bouguenais (T04421011655)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels de Campbon/Savenay (T04422013026)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord accompagnement des personnels de Campbon Savenay (T04424062516)
  Début : 16/04/2024 Fin : 15/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Accompagnement social pour l'établissement CAMPBON SAVENAY PDC (T04418000999)
  Début : 26/06/2018 Fin : 25/06/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de prolongation de l'accord collectif d'accompagnement social du 08 juin 2021 (T09023001962)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif portant sur les régimes de travail concernant les sites de Belfort, Danjoutin et Giromagny, rattachés à l’Etablissement d’Audincourt Les Lions PPDC (T09024060133)
  Début : 23/04/2024 Fin : 22/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord portant sur le régime de travail concernant les sites d'Audincourt, Grand Charmont, Héricourt et des ilots Bavans et Ferrer, rattachés à l'établissement d'Audincourt Les Lions PPDC (T02523060006)
  Début : 12/09/2023 Fin : 15/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE PROLONGATION DE L ACCORD COLLECTIF D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 8 JUIN 2021 RELATIF AUX SITES D AUDINCOURT ETUPES GRAND CHARMONT MONTBELIARD HERICOURT FRAHIER BAVANS MANDEURE ISLE SUR LE DOUBS PONT DE ROIDE SELONCOURT RATTACHES A L ETABLISSEMENT (T02523060252)
  Début : 22/06/2023 Fin : 03/07/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DES SITES (T09022001126)
  Début : 10/01/2022 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social relatif à la mise en place de l'organisation des sites d'Audincourt, Etupes, Grand Charmont, Montbéliard, Héricourt, Frahier, Bavans, Mandeure, Isle sur le Doubs, Pont de Roide, Seloncourt. (T09021000837)
  Début : 08/06/2021 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 OCTOBRE 2017 RELATIF AUX SITES D'AUDINCOURT, BAVANS, L'ISLE SUR LE DOUBS, PONT DE ROIDE, MANDEURE, HERIMONCOURT ET VOUJEAUCOURT RATTACHES A L'ETABLISSEMENT D'AUDINCOURT AIRE URBAINE PPDC (T02519001519)
  Début : 01/11/2019 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 6 MARS 2018 RELATIF AUX SITES DE GRAND CHARMONT, MONTBELIARD, ET HERICOURT (T02519001490)
  Début : 20/03/2020 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (A02518003275)
  Début : 20/03/2018 Fin : 24/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt (A02517002989)
  Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision à l'accord collectif du 23 10 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt rattachés à l'Ets d'Audincourt aire urbaine PPDC (A02518003435)
  Début : 16/02/2018 Fin : 19/03/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt (A02517002990)
  Début : 04/11/2017 Fin : 19/02/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD relatif au maintien de l’aménagement du temps de travail au sein du Site de BRIONNE (T02720001420)
  Début : 21/01/2020 Fin : 30/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de Brionne (T02720001419)
  Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T02524060556)
  Début : 30/03/2024 Fin : 29/03/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T07523052649)
  Début : 30/03/2023 Fin : 29/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L’ETABLISSEMENT DE MEUSE PPDC – sites de Commercy/Saint Mihiel (T05524060245)
  Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T03221000841)
  Début : 20/07/2021 Fin : 28/02/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à SARAMON (T03221000675)
  Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord Collectif sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein du Site de CESSON SEVIGNE dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée au COVID 19 (T03521007428)
  Début : 02/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'accord sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au sein du Site de CESSON SEVIGNE (T03521009133)
  Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés aux sites de Combourg (T03524061162)
  Début : 19/09/2023 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord collectif relatif à la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein de Ets de ILLE ET BROCELIANDE pris en son site de COMBOURG (T03520006588)
  Début : 28/09/2020 Fin : 14/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Projet d'accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de DINARD (T03524061903)
  Début : 24/10/2023 Fin : 23/10/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISON DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL DE LA FERTE ST CYR PDC (T04121001713)
  Début : 21/09/2021 Fin : 19/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA FERTE ST CYR (T04121001372)
  Début : 28/09/2020 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social (T04126061242)
  Début : 23/03/2026 Fin : 22/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE MARCHENOIR (T04124060485)
  Début : 18/06/2024 Fin : 15/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein du site de Marchenoir (T04122002165)
  Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A l’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE MARCHENOIR PDC (T04124060483)
  Début : 03/04/2024 Fin : 17/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail de MER (T04122002047)
  Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T04121001697)
  Début : 21/09/2021 Fin : 18/04/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place des organisations du travail sur la Plate-forme Colis de Mer (T04124060516)
  Début : 09/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place des organisations du travail sur la Plate-forme Colis de Mer (T04124060190)
  Début : 19/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social et financier des personnels affectés à la Plate-forme Colis de Mer (T04124060515)
  Début : 09/09/2024 Fin : 30/11/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social et financier des personnels affectés à la plate-forme Colis de Mer (T04124060191)
  Début : 26/01/2024 Fin : 25/07/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord accompagnement des personnels sur le site de Bouguenais (T04421011655)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels de Campbon/Savenay (T04422013026)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord accompagnement des personnels de Campbon Savenay (T04424062516)
  Début : 16/04/2024 Fin : 15/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Accompagnement social pour l'établissement CAMPBON SAVENAY PDC (T04418000999)
  Début : 26/06/2018 Fin : 25/06/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord relatif à l'accompagnement social des personnels de La Chapelle sur Erdre (T04419005184)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de prolongation de l'accord collectif d'accompagnement social du 08 juin 2021 (T09023001962)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif portant sur les régimes de travail concernant les sites de Belfort, Danjoutin et Giromagny, rattachés à l’Etablissement d’Audincourt Les Lions PPDC (T09024060133)
  Début : 23/04/2024 Fin : 22/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord portant sur le régime de travail concernant les sites d'Audincourt, Grand Charmont, Héricourt et des ilots Bavans et Ferrer, rattachés à l'établissement d'Audincourt Les Lions PPDC (T02523060006)
  Début : 12/09/2023 Fin : 15/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE PROLONGATION DE L ACCORD COLLECTIF D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 8 JUIN 2021 RELATIF AUX SITES D AUDINCOURT ETUPES GRAND CHARMONT MONTBELIARD HERICOURT FRAHIER BAVANS MANDEURE ISLE SUR LE DOUBS PONT DE ROIDE SELONCOURT RATTACHES A L ETABLISSEMENT (T02523060252)
  Début : 22/06/2023 Fin : 03/07/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DES SITES (T09022001126)
  Début : 10/01/2022 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social relatif à la mise en place de l'organisation des sites d'Audincourt, Etupes, Grand Charmont, Montbéliard, Héricourt, Frahier, Bavans, Mandeure, Isle sur le Doubs, Pont de Roide, Seloncourt. (T09021000837)
  Début : 08/06/2021 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 OCTOBRE 2017 RELATIF AUX SITES D'AUDINCOURT, BAVANS, L'ISLE SUR LE DOUBS, PONT DE ROIDE, MANDEURE, HERIMONCOURT ET VOUJEAUCOURT RATTACHES A L'ETABLISSEMENT D'AUDINCOURT AIRE URBAINE PPDC (T02519001519)
  Début : 01/11/2019 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 6 MARS 2018 RELATIF AUX SITES DE GRAND CHARMONT, MONTBELIARD, ET HERICOURT (T02519001490)
  Début : 20/03/2020 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (A02518003275)
  Début : 20/03/2018 Fin : 24/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt (A02517002989)
  Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision à l'accord collectif du 23 10 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt rattachés à l'Ets d'Audincourt aire urbaine PPDC (A02518003435)
  Début : 16/02/2018 Fin : 19/03/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt (A02517002990)
  Début : 04/11/2017 Fin : 19/02/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD relatif au maintien de l’aménagement du temps de travail au sein du Site de BRIONNE (T02720001420)
  Début : 21/01/2020 Fin : 30/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de Brionne (T02720001419)
  Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T02524060556)
  Début : 30/03/2024 Fin : 29/03/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T07523052649)
  Début : 30/03/2023 Fin : 29/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L’ETABLISSEMENT DE MEUSE PPDC – sites de Commercy/Saint Mihiel (T05524060245)
  Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T03221000841)
  Début : 20/07/2021 Fin : 28/02/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à SARAMON (T03221000675)
  Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord Collectif sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein du Site de CESSON SEVIGNE dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée au COVID 19 (T03521007428)
  Début : 02/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'accord sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au sein du Site de CESSON SEVIGNE (T03521009133)
  Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés aux sites de Combourg (T03524061162)
  Début : 19/09/2023 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord collectif relatif à la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein de Ets de ILLE ET BROCELIANDE pris en son site de COMBOURG (T03520006588)
  Début : 28/09/2020 Fin : 14/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Projet d'accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de DINARD (T03524061903)
  Début : 24/10/2023 Fin : 23/10/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISON DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL DE LA FERTE ST CYR PDC (T04121001713)
  Début : 21/09/2021 Fin : 19/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA FERTE ST CYR (T04121001372)
  Début : 28/09/2020 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social (T04126061242)
  Début : 23/03/2026 Fin : 22/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE MARCHENOIR (T04124060485)
  Début : 18/06/2024 Fin : 15/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein du site de Marchenoir (T04122002165)
  Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A l’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE MARCHENOIR PDC (T04124060483)
  Début : 03/04/2024 Fin : 17/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail de MER (T04122002047)
  Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T04121001697)
  Début : 21/09/2021 Fin : 18/04/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place des organisations du travail sur la Plate-forme Colis de Mer (T04124060516)
  Début : 09/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place des organisations du travail sur la Plate-forme Colis de Mer (T04124060190)
  Début : 19/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social et financier des personnels affectés à la Plate-forme Colis de Mer (T04124060515)
  Début : 09/09/2024 Fin : 30/11/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social et financier des personnels affectés à la plate-forme Colis de Mer (T04124060191)
  Début : 26/01/2024 Fin : 25/07/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord accompagnement des personnels sur le site de Bouguenais (T04421011655)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels de Campbon/Savenay (T04422013026)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord accompagnement des personnels de Campbon Savenay (T04424062516)
  Début : 16/04/2024 Fin : 15/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Accompagnement social pour l'établissement CAMPBON SAVENAY PDC (T04418000999)
  Début : 26/06/2018 Fin : 25/06/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord relatif à l'accompagnement social des personnels de La Chapelle sur Erdre (T04419005184)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION COURRIER DE NOGENT SUR VERNISSON (T04524061465)
  Début : 15/10/2024 Fin : 14/10/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION COURRIER DE NOGENT SUR VERNISSON (T04522005153)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T04521003807)
  Début : 01/10/2021 Fin : 10/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de prolongation de l'accord collectif d'accompagnement social du 08 juin 2021 (T09023001962)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif portant sur les régimes de travail concernant les sites de Belfort, Danjoutin et Giromagny, rattachés à l’Etablissement d’Audincourt Les Lions PPDC (T09024060133)
  Début : 23/04/2024 Fin : 22/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord portant sur le régime de travail concernant les sites d'Audincourt, Grand Charmont, Héricourt et des ilots Bavans et Ferrer, rattachés à l'établissement d'Audincourt Les Lions PPDC (T02523060006)
  Début : 12/09/2023 Fin : 15/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE PROLONGATION DE L ACCORD COLLECTIF D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 8 JUIN 2021 RELATIF AUX SITES D AUDINCOURT ETUPES GRAND CHARMONT MONTBELIARD HERICOURT FRAHIER BAVANS MANDEURE ISLE SUR LE DOUBS PONT DE ROIDE SELONCOURT RATTACHES A L ETABLISSEMENT (T02523060252)
  Début : 22/06/2023 Fin : 03/07/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DES SITES (T09022001126)
  Début : 10/01/2022 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social relatif à la mise en place de l'organisation des sites d'Audincourt, Etupes, Grand Charmont, Montbéliard, Héricourt, Frahier, Bavans, Mandeure, Isle sur le Doubs, Pont de Roide, Seloncourt. (T09021000837)
  Début : 08/06/2021 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 OCTOBRE 2017 RELATIF AUX SITES D'AUDINCOURT, BAVANS, L'ISLE SUR LE DOUBS, PONT DE ROIDE, MANDEURE, HERIMONCOURT ET VOUJEAUCOURT RATTACHES A L'ETABLISSEMENT D'AUDINCOURT AIRE URBAINE PPDC (T02519001519)
  Début : 01/11/2019 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 6 MARS 2018 RELATIF AUX SITES DE GRAND CHARMONT, MONTBELIARD, ET HERICOURT (T02519001490)
  Début : 20/03/2020 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (A02518003275)
  Début : 20/03/2018 Fin : 24/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt (A02517002989)
  Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision à l'accord collectif du 23 10 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt rattachés à l'Ets d'Audincourt aire urbaine PPDC (A02518003435)
  Début : 16/02/2018 Fin : 19/03/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt (A02517002990)
  Début : 04/11/2017 Fin : 19/02/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD relatif au maintien de l’aménagement du temps de travail au sein du Site de BRIONNE (T02720001420)
  Début : 21/01/2020 Fin : 30/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de Brionne (T02720001419)
  Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T02524060556)
  Début : 30/03/2024 Fin : 29/03/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T07523052649)
  Début : 30/03/2023 Fin : 29/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L’ETABLISSEMENT DE MEUSE PPDC – sites de Commercy/Saint Mihiel (T05524060245)
  Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T03221000841)
  Début : 20/07/2021 Fin : 28/02/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à SARAMON (T03221000675)
  Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord Collectif sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein du Site de CESSON SEVIGNE dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée au COVID 19 (T03521007428)
  Début : 02/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'accord sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au sein du Site de CESSON SEVIGNE (T03521009133)
  Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés aux sites de Combourg (T03524061162)
  Début : 19/09/2023 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord collectif relatif à la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein de Ets de ILLE ET BROCELIANDE pris en son site de COMBOURG (T03520006588)
  Début : 28/09/2020 Fin : 14/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Projet d'accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de DINARD (T03524061903)
  Début : 24/10/2023 Fin : 23/10/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISON DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL DE LA FERTE ST CYR PDC (T04121001713)
  Début : 21/09/2021 Fin : 19/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA FERTE ST CYR (T04121001372)
  Début : 28/09/2020 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social (T04126061242)
  Début : 23/03/2026 Fin : 22/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE MARCHENOIR (T04124060485)
  Début : 18/06/2024 Fin : 15/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein du site de Marchenoir (T04122002165)
  Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A l’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE MARCHENOIR PDC (T04124060483)
  Début : 03/04/2024 Fin : 17/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail de MER (T04122002047)
  Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T04121001697)
  Début : 21/09/2021 Fin : 18/04/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place des organisations du travail sur la Plate-forme Colis de Mer (T04124060516)
  Début : 09/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place des organisations du travail sur la Plate-forme Colis de Mer (T04124060190)
  Début : 19/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social et financier des personnels affectés à la Plate-forme Colis de Mer (T04124060515)
  Début : 09/09/2024 Fin : 30/11/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social et financier des personnels affectés à la plate-forme Colis de Mer (T04124060191)
  Début : 26/01/2024 Fin : 25/07/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord accompagnement des personnels sur le site de Bouguenais (T04421011655)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels de Campbon/Savenay (T04422013026)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord accompagnement des personnels de Campbon Savenay (T04424062516)
  Début : 16/04/2024 Fin : 15/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Accompagnement social pour l'établissement CAMPBON SAVENAY PDC (T04418000999)
  Début : 26/06/2018 Fin : 25/06/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord relatif à l'accompagnement social des personnels de La Chapelle sur Erdre (T04419005184)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION COURRIER DE NOGENT SUR VERNISSON (T04524061465)
  Début : 15/10/2024 Fin : 14/10/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION COURRIER DE NOGENT SUR VERNISSON (T04522005153)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T04521003807)
  Début : 01/10/2021 Fin : 10/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social (T04521003420)
  Début : 20/04/2021 Fin : 17/04/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de prolongation de l'accord collectif d'accompagnement social du 08 juin 2021 (T09023001962)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif portant sur les régimes de travail concernant les sites de Belfort, Danjoutin et Giromagny, rattachés à l’Etablissement d’Audincourt Les Lions PPDC (T09024060133)
  Début : 23/04/2024 Fin : 22/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord portant sur le régime de travail concernant les sites d'Audincourt, Grand Charmont, Héricourt et des ilots Bavans et Ferrer, rattachés à l'établissement d'Audincourt Les Lions PPDC (T02523060006)
  Début : 12/09/2023 Fin : 15/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE PROLONGATION DE L ACCORD COLLECTIF D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 8 JUIN 2021 RELATIF AUX SITES D AUDINCOURT ETUPES GRAND CHARMONT MONTBELIARD HERICOURT FRAHIER BAVANS MANDEURE ISLE SUR LE DOUBS PONT DE ROIDE SELONCOURT RATTACHES A L ETABLISSEMENT (T02523060252)
  Début : 22/06/2023 Fin : 03/07/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DES SITES (T09022001126)
  Début : 10/01/2022 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social relatif à la mise en place de l'organisation des sites d'Audincourt, Etupes, Grand Charmont, Montbéliard, Héricourt, Frahier, Bavans, Mandeure, Isle sur le Doubs, Pont de Roide, Seloncourt. (T09021000837)
  Début : 08/06/2021 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 OCTOBRE 2017 RELATIF AUX SITES D'AUDINCOURT, BAVANS, L'ISLE SUR LE DOUBS, PONT DE ROIDE, MANDEURE, HERIMONCOURT ET VOUJEAUCOURT RATTACHES A L'ETABLISSEMENT D'AUDINCOURT AIRE URBAINE PPDC (T02519001519)
  Début : 01/11/2019 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 6 MARS 2018 RELATIF AUX SITES DE GRAND CHARMONT, MONTBELIARD, ET HERICOURT (T02519001490)
  Début : 20/03/2020 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (A02518003275)
  Début : 20/03/2018 Fin : 24/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt (A02517002989)
  Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision à l'accord collectif du 23 10 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt rattachés à l'Ets d'Audincourt aire urbaine PPDC (A02518003435)
  Début : 16/02/2018 Fin : 19/03/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt (A02517002990)
  Début : 04/11/2017 Fin : 19/02/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD relatif au maintien de l’aménagement du temps de travail au sein du Site de BRIONNE (T02720001420)
  Début : 21/01/2020 Fin : 30/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de Brionne (T02720001419)
  Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T02524060556)
  Début : 30/03/2024 Fin : 29/03/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T07523052649)
  Début : 30/03/2023 Fin : 29/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L’ETABLISSEMENT DE MEUSE PPDC – sites de Commercy/Saint Mihiel (T05524060245)
  Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T03221000841)
  Début : 20/07/2021 Fin : 28/02/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à SARAMON (T03221000675)
  Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord Collectif sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein du Site de CESSON SEVIGNE dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée au COVID 19 (T03521007428)
  Début : 02/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'accord sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au sein du Site de CESSON SEVIGNE (T03521009133)
  Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés aux sites de Combourg (T03524061162)
  Début : 19/09/2023 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord collectif relatif à la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein de Ets de ILLE ET BROCELIANDE pris en son site de COMBOURG (T03520006588)
  Début : 28/09/2020 Fin : 14/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Projet d'accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de DINARD (T03524061903)
  Début : 24/10/2023 Fin : 23/10/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISON DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL DE LA FERTE ST CYR PDC (T04121001713)
  Début : 21/09/2021 Fin : 19/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA FERTE ST CYR (T04121001372)
  Début : 28/09/2020 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social (T04126061242)
  Début : 23/03/2026 Fin : 22/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE MARCHENOIR (T04124060485)
  Début : 18/06/2024 Fin : 15/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein du site de Marchenoir (T04122002165)
  Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A l’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE MARCHENOIR PDC (T04124060483)
  Début : 03/04/2024 Fin : 17/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail de MER (T04122002047)
  Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T04121001697)
  Début : 21/09/2021 Fin : 18/04/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place des organisations du travail sur la Plate-forme Colis de Mer (T04124060516)
  Début : 09/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place des organisations du travail sur la Plate-forme Colis de Mer (T04124060190)
  Début : 19/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social et financier des personnels affectés à la Plate-forme Colis de Mer (T04124060515)
  Début : 09/09/2024 Fin : 30/11/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social et financier des personnels affectés à la plate-forme Colis de Mer (T04124060191)
  Début : 26/01/2024 Fin : 25/07/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord accompagnement des personnels sur le site de Bouguenais (T04421011655)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels de Campbon/Savenay (T04422013026)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord accompagnement des personnels de Campbon Savenay (T04424062516)
  Début : 16/04/2024 Fin : 15/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Accompagnement social pour l'établissement CAMPBON SAVENAY PDC (T04418000999)
  Début : 26/06/2018 Fin : 25/06/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord relatif à l'accompagnement social des personnels de La Chapelle sur Erdre (T04419005184)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION COURRIER DE NOGENT SUR VERNISSON (T04524061465)
  Début : 15/10/2024 Fin : 14/10/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION COURRIER DE NOGENT SUR VERNISSON (T04522005153)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T04521003807)
  Début : 01/10/2021 Fin : 10/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social (T04521003420)
  Début : 20/04/2021 Fin : 17/04/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER D’ ORLEANS UNIVERSITE ET SES SITES RATTACHES (T04523060051)
  Début : 06/06/2023 Fin : 09/06/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif au régime de travail et à l'accompagnement social (T04521003419)
  Début : 20/04/2021 Fin : 17/04/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de prolongation de l'accord collectif d'accompagnement social du 08 juin 2021 (T09023001962)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif portant sur les régimes de travail concernant les sites de Belfort, Danjoutin et Giromagny, rattachés à l’Etablissement d’Audincourt Les Lions PPDC (T09024060133)
  Début : 23/04/2024 Fin : 22/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord portant sur le régime de travail concernant les sites d'Audincourt, Grand Charmont, Héricourt et des ilots Bavans et Ferrer, rattachés à l'établissement d'Audincourt Les Lions PPDC (T02523060006)
  Début : 12/09/2023 Fin : 15/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE PROLONGATION DE L ACCORD COLLECTIF D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 8 JUIN 2021 RELATIF AUX SITES D AUDINCOURT ETUPES GRAND CHARMONT MONTBELIARD HERICOURT FRAHIER BAVANS MANDEURE ISLE SUR LE DOUBS PONT DE ROIDE SELONCOURT RATTACHES A L ETABLISSEMENT (T02523060252)
  Début : 22/06/2023 Fin : 03/07/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DES SITES (T09022001126)
  Début : 10/01/2022 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social relatif à la mise en place de l'organisation des sites d'Audincourt, Etupes, Grand Charmont, Montbéliard, Héricourt, Frahier, Bavans, Mandeure, Isle sur le Doubs, Pont de Roide, Seloncourt. (T09021000837)
  Début : 08/06/2021 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 OCTOBRE 2017 RELATIF AUX SITES D'AUDINCOURT, BAVANS, L'ISLE SUR LE DOUBS, PONT DE ROIDE, MANDEURE, HERIMONCOURT ET VOUJEAUCOURT RATTACHES A L'ETABLISSEMENT D'AUDINCOURT AIRE URBAINE PPDC (T02519001519)
  Début : 01/11/2019 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 6 MARS 2018 RELATIF AUX SITES DE GRAND CHARMONT, MONTBELIARD, ET HERICOURT (T02519001490)
  Début : 20/03/2020 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (A02518003275)
  Début : 20/03/2018 Fin : 24/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt (A02517002989)
  Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision à l'accord collectif du 23 10 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt rattachés à l'Ets d'Audincourt aire urbaine PPDC (A02518003435)
  Début : 16/02/2018 Fin : 19/03/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt (A02517002990)
  Début : 04/11/2017 Fin : 19/02/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD relatif au maintien de l’aménagement du temps de travail au sein du Site de BRIONNE (T02720001420)
  Début : 21/01/2020 Fin : 30/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de Brionne (T02720001419)
  Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T02524060556)
  Début : 30/03/2024 Fin : 29/03/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T07523052649)
  Début : 30/03/2023 Fin : 29/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L’ETABLISSEMENT DE MEUSE PPDC – sites de Commercy/Saint Mihiel (T05524060245)
  Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T03221000841)
  Début : 20/07/2021 Fin : 28/02/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à SARAMON (T03221000675)
  Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord Collectif sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein du Site de CESSON SEVIGNE dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée au COVID 19 (T03521007428)
  Début : 02/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'accord sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au sein du Site de CESSON SEVIGNE (T03521009133)
  Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés aux sites de Combourg (T03524061162)
  Début : 19/09/2023 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord collectif relatif à la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein de Ets de ILLE ET BROCELIANDE pris en son site de COMBOURG (T03520006588)
  Début : 28/09/2020 Fin : 14/06/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Projet d'accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de DINARD (T03524061903)
  Début : 24/10/2023 Fin : 23/10/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISON DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL DE LA FERTE ST CYR PDC (T04121001713)
  Début : 21/09/2021 Fin : 19/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA FERTE ST CYR (T04121001372)
  Début : 28/09/2020 Fin : 20/09/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social (T04126061242)
  Début : 23/03/2026 Fin : 22/07/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE MARCHENOIR (T04124060485)
  Début : 18/06/2024 Fin : 15/06/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein du site de Marchenoir (T04122002165)
  Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A l’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE MARCHENOIR PDC (T04124060483)
  Début : 03/04/2024 Fin : 17/06/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail de MER (T04122002047)
  Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T04121001697)
  Début : 21/09/2021 Fin : 18/04/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place des organisations du travail sur la Plate-forme Colis de Mer (T04124060516)
  Début : 09/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place des organisations du travail sur la Plate-forme Colis de Mer (T04124060190)
  Début : 19/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social et financier des personnels affectés à la Plate-forme Colis de Mer (T04124060515)
  Début : 09/09/2024 Fin : 30/11/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'accompagnement social et financier des personnels affectés à la plate-forme Colis de Mer (T04124060191)
  Début : 26/01/2024 Fin : 25/07/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord accompagnement des personnels sur le site de Bouguenais (T04421011655)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels de Campbon/Savenay (T04422013026)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord accompagnement des personnels de Campbon Savenay (T04424062516)
  Début : 16/04/2024 Fin : 15/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord Accompagnement social pour l'établissement CAMPBON SAVENAY PDC (T04418000999)
  Début : 26/06/2018 Fin : 25/06/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• accord relatif à l'accompagnement social des personnels de La Chapelle sur Erdre (T04419005184)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION COURRIER DE NOGENT SUR VERNISSON (T04524061465)
  Début : 15/10/2024 Fin : 14/10/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION COURRIER DE NOGENT SUR VERNISSON (T04522005153)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T04521003807)
  Début : 01/10/2021 Fin : 10/09/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social (T04521003420)
  Début : 20/04/2021 Fin : 17/04/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER D’ ORLEANS UNIVERSITE ET SES SITES RATTACHES (T04523060051)
  Début : 06/06/2023 Fin : 09/06/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif au régime de travail et à l'accompagnement social (T04521003419)
  Début : 20/04/2021 Fin : 17/04/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE GOURDON SIGNE LE 06 FEVRIER 2019 (T04622000837)
  Début : 19/03/2019 Fin : 26/06/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de prolongation de l'accord collectif d'accompagnement social du 08 juin 2021 (T09023001962)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif portant sur les régimes de travail concernant les sites de Belfort, Danjoutin et Giromagny, rattachés à l’Etablissement d’Audincourt Les Lions PPDC (T09024060133)
  Début : 23/04/2024 Fin : 22/04/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord portant sur le régime de travail concernant les sites d'Audincourt, Grand Charmont, Héricourt et des ilots Bavans et Ferrer, rattachés à l'établissement d'Audincourt Les Lions PPDC (T02523060006)
  Début : 12/09/2023 Fin : 15/09/2025
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE PROLONGATION DE L ACCORD COLLECTIF D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 8 JUIN 2021 RELATIF AUX SITES D AUDINCOURT ETUPES GRAND CHARMONT MONTBELIARD HERICOURT FRAHIER BAVANS MANDEURE ISLE SUR LE DOUBS PONT DE ROIDE SELONCOURT RATTACHES A L ETABLISSEMENT (T02523060252)
  Début : 22/06/2023 Fin : 03/07/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DES SITES (T09022001126)
  Début : 10/01/2022 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif d'accompagnement social relatif à la mise en place de l'organisation des sites d'Audincourt, Etupes, Grand Charmont, Montbéliard, Héricourt, Frahier, Bavans, Mandeure, Isle sur le Doubs, Pont de Roide, Seloncourt. (T09021000837)
  Début : 08/06/2021 Fin : 08/06/2023
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 OCTOBRE 2017 RELATIF AUX SITES D'AUDINCOURT, BAVANS, L'ISLE SUR LE DOUBS, PONT DE ROIDE, MANDEURE, HERIMONCOURT ET VOUJEAUCOURT RATTACHES A L'ETABLISSEMENT D'AUDINCOURT AIRE URBAINE PPDC (T02519001519)
  Début : 01/11/2019 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 6 MARS 2018 RELATIF AUX SITES DE GRAND CHARMONT, MONTBELIARD, ET HERICOURT (T02519001490)
  Début : 20/03/2020 Fin : 20/04/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (A02518003275)
  Début : 20/03/2018 Fin : 24/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt (A02517002989)
  Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2019
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision à l'accord collectif du 23 10 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt rattachés à l'Ets d'Audincourt aire urbaine PPDC (A02518003435)
  Début : 16/02/2018 Fin : 19/03/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt (A02517002990)
  Début : 04/11/2017 Fin : 19/02/2018
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD relatif au maintien de l’aménagement du temps de travail au sein du Site de BRIONNE (T02720001420)
  Début : 21/01/2020 Fin : 30/03/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de Brionne (T02720001419)
  Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T02524060556)
  Début : 30/03/2024 Fin : 29/03/2026
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD LOCAL AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL BESANCON SCIC SERCI (T07523052649)
  Début : 30/03/2023 Fin : 29/03/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE L’ETABLISSEMENT DE MEUSE PPDC – sites de Commercy/Saint Mihiel (T05524060245)
  Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord d'accompagnement social (T03221000841)
  Début : 20/07/2021 Fin : 28/02/2022
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire à SARAMON (T03221000675)
  Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
  Accord d'entreprise LA POSTE

• Un Avenant a l'Accord Collectif sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein du Site de CESSON SEVIGNE dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée au COVID 19 (T03521007428)
  Début : 02/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant a l'accord sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au sein du Site de CESSON SEVIGNE (T03521009133)
  Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2023
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• Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés aux sites de Combourg (T03524061162)
  Début : 19/09/2023 Fin : 19/09/2024
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• Un Avenant a l'Accord collectif relatif à la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein de Ets de ILLE ET BROCELIANDE pris en son site de COMBOURG (T03520006588)
  Début : 28/09/2020 Fin : 14/06/2021
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• Projet d'accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de DINARD (T03524061903)
  Début : 24/10/2023 Fin : 23/10/2025
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• AVENANT DE REVISON DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL DE LA FERTE ST CYR PDC (T04121001713)
  Début : 21/09/2021 Fin : 19/09/2022
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• AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA FERTE ST CYR (T04121001372)
  Début : 28/09/2020 Fin : 20/09/2021
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• accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social (T04126061242)
  Début : 23/03/2026 Fin : 22/07/2026
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE MARCHENOIR (T04124060485)
  Début : 18/06/2024 Fin : 15/06/2026
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• Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein du site de Marchenoir (T04122002165)
  Début : 21/06/2022 Fin : 20/06/2024
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• AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A l’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE MARCHENOIR PDC (T04124060483)
  Début : 03/04/2024 Fin : 17/06/2024
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• Avenant de révision portant prolongation de l'accord collectif relatif aux régimes de travail de MER (T04122002047)
  Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
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• AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T04121001697)
  Début : 21/09/2021 Fin : 18/04/2022
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• Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place des organisations du travail sur la Plate-forme Colis de Mer (T04124060516)
  Début : 09/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place des organisations du travail sur la Plate-forme Colis de Mer (T04124060190)
  Début : 19/02/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à l'accompagnement social et financier des personnels affectés à la Plate-forme Colis de Mer (T04124060515)
  Début : 09/09/2024 Fin : 30/11/2024
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• Accord collectif relatif à l'accompagnement social et financier des personnels affectés à la plate-forme Colis de Mer (T04124060191)
  Début : 26/01/2024 Fin : 25/07/2024
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• Accord accompagnement des personnels sur le site de Bouguenais (T04421011655)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels de Campbon/Savenay (T04422013026)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord accompagnement des personnels de Campbon Savenay (T04424062516)
  Début : 16/04/2024 Fin : 15/04/2026
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• Accord Accompagnement social pour l'établissement CAMPBON SAVENAY PDC (T04418000999)
  Début : 26/06/2018 Fin : 25/06/2020
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• accord relatif à l'accompagnement social des personnels de La Chapelle sur Erdre (T04419005184)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION COURRIER DE NOGENT SUR VERNISSON (T04524061465)
  Début : 15/10/2024 Fin : 14/10/2026
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION COURRIER DE NOGENT SUR VERNISSON (T04522005153)
  Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
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• AVENANT DE REVISION PORTANT PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T04521003807)
  Début : 01/10/2021 Fin : 10/09/2022
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• Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social (T04521003420)
  Début : 20/04/2021 Fin : 17/04/2023
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER D’ ORLEANS UNIVERSITE ET SES SITES RATTACHES (T04523060051)
  Début : 06/06/2023 Fin : 09/06/2025
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• Accord collectif relatif au régime de travail et à l'accompagnement social (T04521003419)
  Début : 20/04/2021 Fin : 17/04/2023
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• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE GOURDON SIGNE LE 06 FEVRIER 2019 (T04622000837)
  Début : 19/03/2019 Fin : 26/06/2022
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• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DE TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LHOSPITALET (T04620000577)
  Début : 02/11/2020 Fin : 15/07/2022
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• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09 07 2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE TOUR DE FAURE/LIMOGNE (T04620000579)
  Début : 02/11/2020 Fin : 15/07/2022
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