LA POSTE
Informations juridiques
| Société | LA POSTE |
| Siren | 356000000 |
| Siret | |
| Adresse | TRUC DE LA CRABE 46170 LHOSPITALET |
| Code APE | 5310Z |
| IDCC | 9999 ___Sans convention collective___ |
| Secteur | Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel |
Accords d'entreprise
Etablissement : 35600000004697
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AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (T04620000580)
Début : 03/11/2020 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (T04619000283)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (T04619000285)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (T04619000286)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (T04618000072)
Début : 06/08/2018 Fin : 05/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
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AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (T04620000580)
Début : 03/11/2020 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (T04619000283)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (T04619000285)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (T04619000286)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (T04618000072)
Début : 06/08/2018 Fin : 05/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE LUZECH (T04620000583)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE
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AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (T04620000580)
Début : 03/11/2020 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (T04619000283)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (T04619000285)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (T04619000286)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (T04618000072)
Début : 06/08/2018 Fin : 05/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE LUZECH (T04620000583)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAULEVRIER (T04921005409)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (T04620000580)
Début : 03/11/2020 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (T04619000283)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (T04619000285)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (T04619000286)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (T04618000072)
Début : 06/08/2018 Fin : 05/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE LUZECH (T04620000583)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAULEVRIER (T04921005409)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail (T05220000862)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'aménagemnt du temps de travail au sein des sites d'Andelot, Bourbonne les bains , des ilots de Bourmont Chateauvillain (T05219000453)
Début : 03/06/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
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AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (T04620000580)
Début : 03/11/2020 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (T04619000283)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (T04619000285)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (T04619000286)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (T04618000072)
Début : 06/08/2018 Fin : 05/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE LUZECH (T04620000583)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAULEVRIER (T04921005409)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail (T05220000862)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'aménagemnt du temps de travail au sein des sites d'Andelot, Bourbonne les bains , des ilots de Bourmont Chateauvillain (T05219000453)
Début : 03/06/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des agents Ajaccio CTN dans le cadre de la fermeture de l'entité21 (T20A24060060)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE
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AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (T04620000580)
Début : 03/11/2020 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (T04619000283)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (T04619000285)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (T04619000286)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (T04618000072)
Début : 06/08/2018 Fin : 05/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE LUZECH (T04620000583)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAULEVRIER (T04921005409)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail (T05220000862)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'aménagemnt du temps de travail au sein des sites d'Andelot, Bourbonne les bains , des ilots de Bourmont Chateauvillain (T05219000453)
Début : 03/06/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des agents Ajaccio CTN dans le cadre de la fermeture de l'entité21 (T20A24060060)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'AURIGNAC rattaché à l'établissement du site ST GAUDENS (T03120007581)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord instituant une organosation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plateforme de Distribution Courier d'Arnouville les Gonesse (T09518000546)
Début : 12/06/2018 Fin : 12/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
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AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (T04620000580)
Début : 03/11/2020 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (T04619000283)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (T04619000285)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (T04619000286)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (T04618000072)
Début : 06/08/2018 Fin : 05/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE LUZECH (T04620000583)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAULEVRIER (T04921005409)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail (T05220000862)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'aménagemnt du temps de travail au sein des sites d'Andelot, Bourbonne les bains , des ilots de Bourmont Chateauvillain (T05219000453)
Début : 03/06/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des agents Ajaccio CTN dans le cadre de la fermeture de l'entité21 (T20A24060060)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'AURIGNAC rattaché à l'établissement du site ST GAUDENS (T03120007581)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord instituant une organosation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plateforme de Distribution Courier d'Arnouville les Gonesse (T09518000546)
Début : 12/06/2018 Fin : 12/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LACP LIVRAISON DE CADAUJAC (T03321007407)
Début : 03/05/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
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AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (T04620000580)
Début : 03/11/2020 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (T04619000283)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (T04619000285)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (T04619000286)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (T04618000072)
Début : 06/08/2018 Fin : 05/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE LUZECH (T04620000583)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAULEVRIER (T04921005409)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail (T05220000862)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'aménagemnt du temps de travail au sein des sites d'Andelot, Bourbonne les bains , des ilots de Bourmont Chateauvillain (T05219000453)
Début : 03/06/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des agents Ajaccio CTN dans le cadre de la fermeture de l'entité21 (T20A24060060)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'AURIGNAC rattaché à l'établissement du site ST GAUDENS (T03120007581)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord instituant une organosation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plateforme de Distribution Courier d'Arnouville les Gonesse (T09518000546)
Début : 12/06/2018 Fin : 12/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LACP LIVRAISON DE CADAUJAC (T03321007407)
Début : 03/05/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place relatif à l'Etablissement de Belin Beliet d'une organisation pluri hebdomadaires (T03324062368)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE
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AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (T04620000580)
Début : 03/11/2020 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (T04619000283)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (T04619000285)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (T04619000286)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (T04618000072)
Début : 06/08/2018 Fin : 05/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE LUZECH (T04620000583)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAULEVRIER (T04921005409)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail (T05220000862)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'aménagemnt du temps de travail au sein des sites d'Andelot, Bourbonne les bains , des ilots de Bourmont Chateauvillain (T05219000453)
Début : 03/06/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des agents Ajaccio CTN dans le cadre de la fermeture de l'entité21 (T20A24060060)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'AURIGNAC rattaché à l'établissement du site ST GAUDENS (T03120007581)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord instituant une organosation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plateforme de Distribution Courier d'Arnouville les Gonesse (T09518000546)
Début : 12/06/2018 Fin : 12/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LACP LIVRAISON DE CADAUJAC (T03321007407)
Début : 03/05/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place relatif à l'Etablissement de Belin Beliet d'une organisation pluri hebdomadaires (T03324062368)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03324062500)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE
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AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (T04620000580)
Début : 03/11/2020 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (T04619000283)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (T04619000285)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (T04619000286)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (T04618000072)
Début : 06/08/2018 Fin : 05/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE LUZECH (T04620000583)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAULEVRIER (T04921005409)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail (T05220000862)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'aménagemnt du temps de travail au sein des sites d'Andelot, Bourbonne les bains , des ilots de Bourmont Chateauvillain (T05219000453)
Début : 03/06/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des agents Ajaccio CTN dans le cadre de la fermeture de l'entité21 (T20A24060060)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'AURIGNAC rattaché à l'établissement du site ST GAUDENS (T03120007581)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord instituant une organosation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plateforme de Distribution Courier d'Arnouville les Gonesse (T09518000546)
Début : 12/06/2018 Fin : 12/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LACP LIVRAISON DE CADAUJAC (T03321007407)
Début : 03/05/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place relatif à l'Etablissement de Belin Beliet d'une organisation pluri hebdomadaires (T03324062368)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03324062500)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Révision à l'accord collectif du 15 mai 2023 relatif aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Tours Val de Loire (T03725061562)
Début : 28/04/2025 Fin : 27/04/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet PIXEL : avenant de révision de l'accord collectif du 13/04/2021 (T03722003418)
Début : 01/06/2022 Fin : 03/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle courrier de Tours Val de Loire (T03721002512)
Début : 31/05/2021 Fin : 31/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet REUNIR Avenant à accord collectif du 17/10/2016 (T03721002449)
Début : 22/03/2021 Fin : 30/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 17/10/2016 Projet REUNIR (T03720002034)
Début : 18/10/2020 Fin : 21/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (T04620000580)
Début : 03/11/2020 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (T04619000283)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (T04619000285)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (T04619000286)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (T04618000072)
Début : 06/08/2018 Fin : 05/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE LUZECH (T04620000583)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAULEVRIER (T04921005409)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail (T05220000862)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'aménagemnt du temps de travail au sein des sites d'Andelot, Bourbonne les bains , des ilots de Bourmont Chateauvillain (T05219000453)
Début : 03/06/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des agents Ajaccio CTN dans le cadre de la fermeture de l'entité21 (T20A24060060)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'AURIGNAC rattaché à l'établissement du site ST GAUDENS (T03120007581)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord instituant une organosation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plateforme de Distribution Courier d'Arnouville les Gonesse (T09518000546)
Début : 12/06/2018 Fin : 12/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LACP LIVRAISON DE CADAUJAC (T03321007407)
Début : 03/05/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place relatif à l'Etablissement de Belin Beliet d'une organisation pluri hebdomadaires (T03324062368)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03324062500)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Révision à l'accord collectif du 15 mai 2023 relatif aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Tours Val de Loire (T03725061562)
Début : 28/04/2025 Fin : 27/04/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet PIXEL : avenant de révision de l'accord collectif du 13/04/2021 (T03722003418)
Début : 01/06/2022 Fin : 03/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle courrier de Tours Val de Loire (T03721002512)
Début : 31/05/2021 Fin : 31/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet REUNIR Avenant à accord collectif du 17/10/2016 (T03721002449)
Début : 22/03/2021 Fin : 30/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 17/10/2016 Projet REUNIR (T03720002034)
Début : 18/10/2020 Fin : 21/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE STE MAURE DE TOURAINE (T03721002902)
Début : 28/09/2021 Fin : 27/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE SORIGNY (T03721002554)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL D'ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE REGROUPEMENT DES ETABLISSEMENTS D'AMBOISE ET DE SORIGNY (T03722004015)
Début : 16/12/2022 Fin : 31/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE PROLONGATION D’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T03720002019)
Début : 18/10/2019 Fin : 24/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Sorigny PDC (T03719001307)
Début : 18/12/2019 Fin : 14/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (T04620000580)
Début : 03/11/2020 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (T04619000283)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (T04619000285)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (T04619000286)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (T04618000072)
Début : 06/08/2018 Fin : 05/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE LUZECH (T04620000583)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAULEVRIER (T04921005409)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail (T05220000862)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'aménagemnt du temps de travail au sein des sites d'Andelot, Bourbonne les bains , des ilots de Bourmont Chateauvillain (T05219000453)
Début : 03/06/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des agents Ajaccio CTN dans le cadre de la fermeture de l'entité21 (T20A24060060)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'AURIGNAC rattaché à l'établissement du site ST GAUDENS (T03120007581)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord instituant une organosation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plateforme de Distribution Courier d'Arnouville les Gonesse (T09518000546)
Début : 12/06/2018 Fin : 12/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LACP LIVRAISON DE CADAUJAC (T03321007407)
Début : 03/05/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place relatif à l'Etablissement de Belin Beliet d'une organisation pluri hebdomadaires (T03324062368)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03324062500)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Révision à l'accord collectif du 15 mai 2023 relatif aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Tours Val de Loire (T03725061562)
Début : 28/04/2025 Fin : 27/04/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet PIXEL : avenant de révision de l'accord collectif du 13/04/2021 (T03722003418)
Début : 01/06/2022 Fin : 03/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle courrier de Tours Val de Loire (T03721002512)
Début : 31/05/2021 Fin : 31/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet REUNIR Avenant à accord collectif du 17/10/2016 (T03721002449)
Début : 22/03/2021 Fin : 30/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 17/10/2016 Projet REUNIR (T03720002034)
Début : 18/10/2020 Fin : 21/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE STE MAURE DE TOURAINE (T03721002902)
Début : 28/09/2021 Fin : 27/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE SORIGNY (T03721002554)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL D'ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE REGROUPEMENT DES ETABLISSEMENTS D'AMBOISE ET DE SORIGNY (T03722004015)
Début : 16/12/2022 Fin : 31/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE PROLONGATION D’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T03720002019)
Début : 18/10/2019 Fin : 24/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Sorigny PDC (T03719001307)
Début : 18/12/2019 Fin : 14/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord relatif a l'accompagnement social des personnels affectés au site de Châteaubriant et Moisdon la Rivière (T04419003159)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux Régimes de Travail applicables au sein du site de Châteaubriant (T04419003161)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels (T04425066677)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement f des personnels de chateaubriant (T04423017586)
Début : 21/03/2023 Fin : 20/02/2025
Accord d'entreprise LA POSTE
-
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (T04620000580)
Début : 03/11/2020 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (T04619000283)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (T04619000285)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (T04619000286)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (T04618000072)
Début : 06/08/2018 Fin : 05/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE LUZECH (T04620000583)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAULEVRIER (T04921005409)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail (T05220000862)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'aménagemnt du temps de travail au sein des sites d'Andelot, Bourbonne les bains , des ilots de Bourmont Chateauvillain (T05219000453)
Début : 03/06/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des agents Ajaccio CTN dans le cadre de la fermeture de l'entité21 (T20A24060060)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'AURIGNAC rattaché à l'établissement du site ST GAUDENS (T03120007581)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord instituant une organosation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plateforme de Distribution Courier d'Arnouville les Gonesse (T09518000546)
Début : 12/06/2018 Fin : 12/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LACP LIVRAISON DE CADAUJAC (T03321007407)
Début : 03/05/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place relatif à l'Etablissement de Belin Beliet d'une organisation pluri hebdomadaires (T03324062368)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03324062500)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Révision à l'accord collectif du 15 mai 2023 relatif aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Tours Val de Loire (T03725061562)
Début : 28/04/2025 Fin : 27/04/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet PIXEL : avenant de révision de l'accord collectif du 13/04/2021 (T03722003418)
Début : 01/06/2022 Fin : 03/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle courrier de Tours Val de Loire (T03721002512)
Début : 31/05/2021 Fin : 31/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet REUNIR Avenant à accord collectif du 17/10/2016 (T03721002449)
Début : 22/03/2021 Fin : 30/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 17/10/2016 Projet REUNIR (T03720002034)
Début : 18/10/2020 Fin : 21/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE STE MAURE DE TOURAINE (T03721002902)
Début : 28/09/2021 Fin : 27/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE SORIGNY (T03721002554)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL D'ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE REGROUPEMENT DES ETABLISSEMENTS D'AMBOISE ET DE SORIGNY (T03722004015)
Début : 16/12/2022 Fin : 31/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE PROLONGATION D’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T03720002019)
Début : 18/10/2019 Fin : 24/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Sorigny PDC (T03719001307)
Début : 18/12/2019 Fin : 14/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord relatif a l'accompagnement social des personnels affectés au site de Châteaubriant et Moisdon la Rivière (T04419003159)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux Régimes de Travail applicables au sein du site de Châteaubriant (T04419003161)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels (T04425066677)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement f des personnels de chateaubriant (T04423017586)
Début : 21/03/2023 Fin : 20/02/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Accompagnement social - Site de Couëron (T04420008725)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Couëron (T04423018092)
Début : 18/04/2023 Fin : 17/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE
-
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (T04620000580)
Début : 03/11/2020 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (T04619000283)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (T04619000285)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (T04619000286)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (T04618000072)
Début : 06/08/2018 Fin : 05/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE LUZECH (T04620000583)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAULEVRIER (T04921005409)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail (T05220000862)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'aménagemnt du temps de travail au sein des sites d'Andelot, Bourbonne les bains , des ilots de Bourmont Chateauvillain (T05219000453)
Début : 03/06/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des agents Ajaccio CTN dans le cadre de la fermeture de l'entité21 (T20A24060060)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'AURIGNAC rattaché à l'établissement du site ST GAUDENS (T03120007581)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord instituant une organosation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plateforme de Distribution Courier d'Arnouville les Gonesse (T09518000546)
Début : 12/06/2018 Fin : 12/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LACP LIVRAISON DE CADAUJAC (T03321007407)
Début : 03/05/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place relatif à l'Etablissement de Belin Beliet d'une organisation pluri hebdomadaires (T03324062368)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03324062500)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Révision à l'accord collectif du 15 mai 2023 relatif aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Tours Val de Loire (T03725061562)
Début : 28/04/2025 Fin : 27/04/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet PIXEL : avenant de révision de l'accord collectif du 13/04/2021 (T03722003418)
Début : 01/06/2022 Fin : 03/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle courrier de Tours Val de Loire (T03721002512)
Début : 31/05/2021 Fin : 31/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet REUNIR Avenant à accord collectif du 17/10/2016 (T03721002449)
Début : 22/03/2021 Fin : 30/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 17/10/2016 Projet REUNIR (T03720002034)
Début : 18/10/2020 Fin : 21/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE STE MAURE DE TOURAINE (T03721002902)
Début : 28/09/2021 Fin : 27/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE SORIGNY (T03721002554)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL D'ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE REGROUPEMENT DES ETABLISSEMENTS D'AMBOISE ET DE SORIGNY (T03722004015)
Début : 16/12/2022 Fin : 31/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE PROLONGATION D’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T03720002019)
Début : 18/10/2019 Fin : 24/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Sorigny PDC (T03719001307)
Début : 18/12/2019 Fin : 14/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord relatif a l'accompagnement social des personnels affectés au site de Châteaubriant et Moisdon la Rivière (T04419003159)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux Régimes de Travail applicables au sein du site de Châteaubriant (T04419003161)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels (T04425066677)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement f des personnels de chateaubriant (T04423017586)
Début : 21/03/2023 Fin : 20/02/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Accompagnement social - Site de Couëron (T04420008725)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Couëron (T04423018092)
Début : 18/04/2023 Fin : 17/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DE DERVAL (T04422015078)
Début : 05/07/2022 Fin : 04/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE
-
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (T04620000580)
Début : 03/11/2020 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (T04619000283)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (T04619000285)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (T04619000286)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (T04618000072)
Début : 06/08/2018 Fin : 05/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE LUZECH (T04620000583)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAULEVRIER (T04921005409)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail (T05220000862)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'aménagemnt du temps de travail au sein des sites d'Andelot, Bourbonne les bains , des ilots de Bourmont Chateauvillain (T05219000453)
Début : 03/06/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des agents Ajaccio CTN dans le cadre de la fermeture de l'entité21 (T20A24060060)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'AURIGNAC rattaché à l'établissement du site ST GAUDENS (T03120007581)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord instituant une organosation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plateforme de Distribution Courier d'Arnouville les Gonesse (T09518000546)
Début : 12/06/2018 Fin : 12/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LACP LIVRAISON DE CADAUJAC (T03321007407)
Début : 03/05/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place relatif à l'Etablissement de Belin Beliet d'une organisation pluri hebdomadaires (T03324062368)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03324062500)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Révision à l'accord collectif du 15 mai 2023 relatif aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Tours Val de Loire (T03725061562)
Début : 28/04/2025 Fin : 27/04/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet PIXEL : avenant de révision de l'accord collectif du 13/04/2021 (T03722003418)
Début : 01/06/2022 Fin : 03/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle courrier de Tours Val de Loire (T03721002512)
Début : 31/05/2021 Fin : 31/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet REUNIR Avenant à accord collectif du 17/10/2016 (T03721002449)
Début : 22/03/2021 Fin : 30/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 17/10/2016 Projet REUNIR (T03720002034)
Début : 18/10/2020 Fin : 21/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE STE MAURE DE TOURAINE (T03721002902)
Début : 28/09/2021 Fin : 27/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE SORIGNY (T03721002554)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL D'ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE REGROUPEMENT DES ETABLISSEMENTS D'AMBOISE ET DE SORIGNY (T03722004015)
Début : 16/12/2022 Fin : 31/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE PROLONGATION D’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T03720002019)
Début : 18/10/2019 Fin : 24/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Sorigny PDC (T03719001307)
Début : 18/12/2019 Fin : 14/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord relatif a l'accompagnement social des personnels affectés au site de Châteaubriant et Moisdon la Rivière (T04419003159)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux Régimes de Travail applicables au sein du site de Châteaubriant (T04419003161)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels (T04425066677)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement f des personnels de chateaubriant (T04423017586)
Début : 21/03/2023 Fin : 20/02/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Accompagnement social - Site de Couëron (T04420008725)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Couëron (T04423018092)
Début : 18/04/2023 Fin : 17/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DE DERVAL (T04422015078)
Début : 05/07/2022 Fin : 04/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement des personnels (T04421012135)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
-
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (T04620000580)
Début : 03/11/2020 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (T04619000283)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (T04619000285)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (T04619000286)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (T04618000072)
Début : 06/08/2018 Fin : 05/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE LUZECH (T04620000583)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAULEVRIER (T04921005409)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail (T05220000862)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'aménagemnt du temps de travail au sein des sites d'Andelot, Bourbonne les bains , des ilots de Bourmont Chateauvillain (T05219000453)
Début : 03/06/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des agents Ajaccio CTN dans le cadre de la fermeture de l'entité21 (T20A24060060)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'AURIGNAC rattaché à l'établissement du site ST GAUDENS (T03120007581)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord instituant une organosation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plateforme de Distribution Courier d'Arnouville les Gonesse (T09518000546)
Début : 12/06/2018 Fin : 12/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LACP LIVRAISON DE CADAUJAC (T03321007407)
Début : 03/05/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place relatif à l'Etablissement de Belin Beliet d'une organisation pluri hebdomadaires (T03324062368)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03324062500)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Révision à l'accord collectif du 15 mai 2023 relatif aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Tours Val de Loire (T03725061562)
Début : 28/04/2025 Fin : 27/04/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet PIXEL : avenant de révision de l'accord collectif du 13/04/2021 (T03722003418)
Début : 01/06/2022 Fin : 03/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle courrier de Tours Val de Loire (T03721002512)
Début : 31/05/2021 Fin : 31/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet REUNIR Avenant à accord collectif du 17/10/2016 (T03721002449)
Début : 22/03/2021 Fin : 30/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 17/10/2016 Projet REUNIR (T03720002034)
Début : 18/10/2020 Fin : 21/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE STE MAURE DE TOURAINE (T03721002902)
Début : 28/09/2021 Fin : 27/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE SORIGNY (T03721002554)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL D'ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE REGROUPEMENT DES ETABLISSEMENTS D'AMBOISE ET DE SORIGNY (T03722004015)
Début : 16/12/2022 Fin : 31/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE PROLONGATION D’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T03720002019)
Début : 18/10/2019 Fin : 24/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Sorigny PDC (T03719001307)
Début : 18/12/2019 Fin : 14/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord relatif a l'accompagnement social des personnels affectés au site de Châteaubriant et Moisdon la Rivière (T04419003159)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux Régimes de Travail applicables au sein du site de Châteaubriant (T04419003161)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels (T04425066677)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement f des personnels de chateaubriant (T04423017586)
Début : 21/03/2023 Fin : 20/02/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Accompagnement social - Site de Couëron (T04420008725)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Couëron (T04423018092)
Début : 18/04/2023 Fin : 17/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DE DERVAL (T04422015078)
Début : 05/07/2022 Fin : 04/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement des personnels (T04421012135)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 25/10/2019 (T01223060066)
Début : 29/10/2019 Fin : 27/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
-
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (T04620000580)
Début : 03/11/2020 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (T04619000283)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (T04619000285)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (T04619000286)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (T04618000072)
Début : 06/08/2018 Fin : 05/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE LUZECH (T04620000583)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAULEVRIER (T04921005409)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail (T05220000862)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'aménagemnt du temps de travail au sein des sites d'Andelot, Bourbonne les bains , des ilots de Bourmont Chateauvillain (T05219000453)
Début : 03/06/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des agents Ajaccio CTN dans le cadre de la fermeture de l'entité21 (T20A24060060)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'AURIGNAC rattaché à l'établissement du site ST GAUDENS (T03120007581)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord instituant une organosation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plateforme de Distribution Courier d'Arnouville les Gonesse (T09518000546)
Début : 12/06/2018 Fin : 12/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LACP LIVRAISON DE CADAUJAC (T03321007407)
Début : 03/05/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place relatif à l'Etablissement de Belin Beliet d'une organisation pluri hebdomadaires (T03324062368)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03324062500)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Révision à l'accord collectif du 15 mai 2023 relatif aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Tours Val de Loire (T03725061562)
Début : 28/04/2025 Fin : 27/04/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet PIXEL : avenant de révision de l'accord collectif du 13/04/2021 (T03722003418)
Début : 01/06/2022 Fin : 03/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle courrier de Tours Val de Loire (T03721002512)
Début : 31/05/2021 Fin : 31/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet REUNIR Avenant à accord collectif du 17/10/2016 (T03721002449)
Début : 22/03/2021 Fin : 30/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 17/10/2016 Projet REUNIR (T03720002034)
Début : 18/10/2020 Fin : 21/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE STE MAURE DE TOURAINE (T03721002902)
Début : 28/09/2021 Fin : 27/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE SORIGNY (T03721002554)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL D'ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE REGROUPEMENT DES ETABLISSEMENTS D'AMBOISE ET DE SORIGNY (T03722004015)
Début : 16/12/2022 Fin : 31/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE PROLONGATION D’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T03720002019)
Début : 18/10/2019 Fin : 24/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Sorigny PDC (T03719001307)
Début : 18/12/2019 Fin : 14/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord relatif a l'accompagnement social des personnels affectés au site de Châteaubriant et Moisdon la Rivière (T04419003159)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux Régimes de Travail applicables au sein du site de Châteaubriant (T04419003161)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels (T04425066677)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement f des personnels de chateaubriant (T04423017586)
Début : 21/03/2023 Fin : 20/02/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Accompagnement social - Site de Couëron (T04420008725)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Couëron (T04423018092)
Début : 18/04/2023 Fin : 17/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DE DERVAL (T04422015078)
Début : 05/07/2022 Fin : 04/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement des personnels (T04421012135)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 25/10/2019 (T01223060066)
Début : 29/10/2019 Fin : 27/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF SUR REGIMES DE TRAVAIL ET ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE SAINT FLORENT LE VIEIL (T04922008672)
Début : 04/10/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 11 FEVRIER 2021 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE SAINT FLORENT LE VIEIL (T04922007770)
Début : 23/03/2022 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ST FLORENT LE VIEIL (T04921005413)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (T04620000580)
Début : 03/11/2020 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (T04619000283)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (T04619000285)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (T04619000286)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (T04618000072)
Début : 06/08/2018 Fin : 05/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE LUZECH (T04620000583)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAULEVRIER (T04921005409)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail (T05220000862)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'aménagemnt du temps de travail au sein des sites d'Andelot, Bourbonne les bains , des ilots de Bourmont Chateauvillain (T05219000453)
Début : 03/06/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des agents Ajaccio CTN dans le cadre de la fermeture de l'entité21 (T20A24060060)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'AURIGNAC rattaché à l'établissement du site ST GAUDENS (T03120007581)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord instituant une organosation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plateforme de Distribution Courier d'Arnouville les Gonesse (T09518000546)
Début : 12/06/2018 Fin : 12/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LACP LIVRAISON DE CADAUJAC (T03321007407)
Début : 03/05/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place relatif à l'Etablissement de Belin Beliet d'une organisation pluri hebdomadaires (T03324062368)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03324062500)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Révision à l'accord collectif du 15 mai 2023 relatif aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Tours Val de Loire (T03725061562)
Début : 28/04/2025 Fin : 27/04/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet PIXEL : avenant de révision de l'accord collectif du 13/04/2021 (T03722003418)
Début : 01/06/2022 Fin : 03/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle courrier de Tours Val de Loire (T03721002512)
Début : 31/05/2021 Fin : 31/05/2022
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Projet REUNIR Avenant à accord collectif du 17/10/2016 (T03721002449)
Début : 22/03/2021 Fin : 30/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 17/10/2016 Projet REUNIR (T03720002034)
Début : 18/10/2020 Fin : 21/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE STE MAURE DE TOURAINE (T03721002902)
Début : 28/09/2021 Fin : 27/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE SORIGNY (T03721002554)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL D'ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE REGROUPEMENT DES ETABLISSEMENTS D'AMBOISE ET DE SORIGNY (T03722004015)
Début : 16/12/2022 Fin : 31/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE PROLONGATION D’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T03720002019)
Début : 18/10/2019 Fin : 24/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Sorigny PDC (T03719001307)
Début : 18/12/2019 Fin : 14/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord relatif a l'accompagnement social des personnels affectés au site de Châteaubriant et Moisdon la Rivière (T04419003159)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux Régimes de Travail applicables au sein du site de Châteaubriant (T04419003161)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels (T04425066677)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement f des personnels de chateaubriant (T04423017586)
Début : 21/03/2023 Fin : 20/02/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Accompagnement social - Site de Couëron (T04420008725)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Couëron (T04423018092)
Début : 18/04/2023 Fin : 17/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DE DERVAL (T04422015078)
Début : 05/07/2022 Fin : 04/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement des personnels (T04421012135)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 25/10/2019 (T01223060066)
Début : 29/10/2019 Fin : 27/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF SUR REGIMES DE TRAVAIL ET ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE SAINT FLORENT LE VIEIL (T04922008672)
Début : 04/10/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 11 FEVRIER 2021 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE SAINT FLORENT LE VIEIL (T04922007770)
Début : 23/03/2022 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ST FLORENT LE VIEIL (T04921005413)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de St Georges/Loire (T04923010076)
Début : 23/05/2023 Fin : 22/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 19 mars 2021 relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Saint Georges/Loire (T04923010075)
Début : 27/04/2023 Fin : 22/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social des personnes affecté au site de St Georges/Loire (T04921005711)
Début : 27/04/2021 Fin : 26/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 05/11/2020 relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de St Georges/Loire (T04921005480)
Début : 16/03/2021 Fin : 26/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de St Georges/Loire (T04920004975)
Début : 06/01/2021 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (T04620000580)
Début : 03/11/2020 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (T04619000283)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (T04619000285)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (T04619000286)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (T04618000072)
Début : 06/08/2018 Fin : 05/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE LUZECH (T04620000583)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAULEVRIER (T04921005409)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail (T05220000862)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'aménagemnt du temps de travail au sein des sites d'Andelot, Bourbonne les bains , des ilots de Bourmont Chateauvillain (T05219000453)
Début : 03/06/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des agents Ajaccio CTN dans le cadre de la fermeture de l'entité21 (T20A24060060)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'AURIGNAC rattaché à l'établissement du site ST GAUDENS (T03120007581)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord instituant une organosation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plateforme de Distribution Courier d'Arnouville les Gonesse (T09518000546)
Début : 12/06/2018 Fin : 12/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LACP LIVRAISON DE CADAUJAC (T03321007407)
Début : 03/05/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place relatif à l'Etablissement de Belin Beliet d'une organisation pluri hebdomadaires (T03324062368)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03324062500)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Révision à l'accord collectif du 15 mai 2023 relatif aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Tours Val de Loire (T03725061562)
Début : 28/04/2025 Fin : 27/04/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet PIXEL : avenant de révision de l'accord collectif du 13/04/2021 (T03722003418)
Début : 01/06/2022 Fin : 03/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle courrier de Tours Val de Loire (T03721002512)
Début : 31/05/2021 Fin : 31/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet REUNIR Avenant à accord collectif du 17/10/2016 (T03721002449)
Début : 22/03/2021 Fin : 30/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 17/10/2016 Projet REUNIR (T03720002034)
Début : 18/10/2020 Fin : 21/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE STE MAURE DE TOURAINE (T03721002902)
Début : 28/09/2021 Fin : 27/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE SORIGNY (T03721002554)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL D'ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE REGROUPEMENT DES ETABLISSEMENTS D'AMBOISE ET DE SORIGNY (T03722004015)
Début : 16/12/2022 Fin : 31/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE PROLONGATION D’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T03720002019)
Début : 18/10/2019 Fin : 24/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Sorigny PDC (T03719001307)
Début : 18/12/2019 Fin : 14/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord relatif a l'accompagnement social des personnels affectés au site de Châteaubriant et Moisdon la Rivière (T04419003159)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux Régimes de Travail applicables au sein du site de Châteaubriant (T04419003161)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels (T04425066677)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement f des personnels de chateaubriant (T04423017586)
Début : 21/03/2023 Fin : 20/02/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Accompagnement social - Site de Couëron (T04420008725)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Couëron (T04423018092)
Début : 18/04/2023 Fin : 17/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DE DERVAL (T04422015078)
Début : 05/07/2022 Fin : 04/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement des personnels (T04421012135)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 25/10/2019 (T01223060066)
Début : 29/10/2019 Fin : 27/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF SUR REGIMES DE TRAVAIL ET ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE SAINT FLORENT LE VIEIL (T04922008672)
Début : 04/10/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 11 FEVRIER 2021 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE SAINT FLORENT LE VIEIL (T04922007770)
Début : 23/03/2022 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ST FLORENT LE VIEIL (T04921005413)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de St Georges/Loire (T04923010076)
Début : 23/05/2023 Fin : 22/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 19 mars 2021 relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Saint Georges/Loire (T04923010075)
Début : 27/04/2023 Fin : 22/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social des personnes affecté au site de St Georges/Loire (T04921005711)
Début : 27/04/2021 Fin : 26/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 05/11/2020 relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de St Georges/Loire (T04921005480)
Début : 16/03/2021 Fin : 26/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de St Georges/Loire (T04920004975)
Début : 06/01/2021 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF SUR LES REGIMES DE TRAVAIL ET ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES A ST LAURENT DES AUTELS (T04922008671)
Début : 20/09/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 11 FEVRIER 2021 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE SAINT LAURENT DES AUTELS (T04922007769)
Début : 23/03/2022 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ST LAURENT DES AUTELS (T04921005410)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (T04620000580)
Début : 03/11/2020 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (T04619000283)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (T04619000285)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (T04619000286)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (T04618000072)
Début : 06/08/2018 Fin : 05/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE LUZECH (T04620000583)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAULEVRIER (T04921005409)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail (T05220000862)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'aménagemnt du temps de travail au sein des sites d'Andelot, Bourbonne les bains , des ilots de Bourmont Chateauvillain (T05219000453)
Début : 03/06/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des agents Ajaccio CTN dans le cadre de la fermeture de l'entité21 (T20A24060060)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'AURIGNAC rattaché à l'établissement du site ST GAUDENS (T03120007581)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord instituant une organosation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plateforme de Distribution Courier d'Arnouville les Gonesse (T09518000546)
Début : 12/06/2018 Fin : 12/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LACP LIVRAISON DE CADAUJAC (T03321007407)
Début : 03/05/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place relatif à l'Etablissement de Belin Beliet d'une organisation pluri hebdomadaires (T03324062368)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03324062500)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Révision à l'accord collectif du 15 mai 2023 relatif aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Tours Val de Loire (T03725061562)
Début : 28/04/2025 Fin : 27/04/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet PIXEL : avenant de révision de l'accord collectif du 13/04/2021 (T03722003418)
Début : 01/06/2022 Fin : 03/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle courrier de Tours Val de Loire (T03721002512)
Début : 31/05/2021 Fin : 31/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet REUNIR Avenant à accord collectif du 17/10/2016 (T03721002449)
Début : 22/03/2021 Fin : 30/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 17/10/2016 Projet REUNIR (T03720002034)
Début : 18/10/2020 Fin : 21/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE STE MAURE DE TOURAINE (T03721002902)
Début : 28/09/2021 Fin : 27/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE SORIGNY (T03721002554)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL D'ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE REGROUPEMENT DES ETABLISSEMENTS D'AMBOISE ET DE SORIGNY (T03722004015)
Début : 16/12/2022 Fin : 31/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE PROLONGATION D’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T03720002019)
Début : 18/10/2019 Fin : 24/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Sorigny PDC (T03719001307)
Début : 18/12/2019 Fin : 14/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord relatif a l'accompagnement social des personnels affectés au site de Châteaubriant et Moisdon la Rivière (T04419003159)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux Régimes de Travail applicables au sein du site de Châteaubriant (T04419003161)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels (T04425066677)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement f des personnels de chateaubriant (T04423017586)
Début : 21/03/2023 Fin : 20/02/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Accompagnement social - Site de Couëron (T04420008725)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Couëron (T04423018092)
Début : 18/04/2023 Fin : 17/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DE DERVAL (T04422015078)
Début : 05/07/2022 Fin : 04/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement des personnels (T04421012135)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 25/10/2019 (T01223060066)
Début : 29/10/2019 Fin : 27/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF SUR REGIMES DE TRAVAIL ET ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE SAINT FLORENT LE VIEIL (T04922008672)
Début : 04/10/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 11 FEVRIER 2021 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE SAINT FLORENT LE VIEIL (T04922007770)
Début : 23/03/2022 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ST FLORENT LE VIEIL (T04921005413)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de St Georges/Loire (T04923010076)
Début : 23/05/2023 Fin : 22/05/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant à l'accord collectif du 19 mars 2021 relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Saint Georges/Loire (T04923010075)
Début : 27/04/2023 Fin : 22/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social des personnes affecté au site de St Georges/Loire (T04921005711)
Début : 27/04/2021 Fin : 26/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 05/11/2020 relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de St Georges/Loire (T04921005480)
Début : 16/03/2021 Fin : 26/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de St Georges/Loire (T04920004975)
Début : 06/01/2021 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF SUR LES REGIMES DE TRAVAIL ET ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES A ST LAURENT DES AUTELS (T04922008671)
Début : 20/09/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 11 FEVRIER 2021 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE SAINT LAURENT DES AUTELS (T04922007769)
Début : 23/03/2022 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ST LAURENT DES AUTELS (T04921005410)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNES AFFECTEES AU SITE DE ST MACAIRE EN MAUGES (T04922008181)
Début : 28/06/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 11 FEVRIER 2021 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE ST MACAIRE EN MAUGES (T04922007766)
Début : 23/03/2022 Fin : 28/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE ST MACAIRE EN MAUGES (T04921005411)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (T04620000580)
Début : 03/11/2020 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (T04619000283)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (T04619000285)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (T04619000286)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (T04618000072)
Début : 06/08/2018 Fin : 05/08/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE LUZECH (T04620000583)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAULEVRIER (T04921005409)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail (T05220000862)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'aménagemnt du temps de travail au sein des sites d'Andelot, Bourbonne les bains , des ilots de Bourmont Chateauvillain (T05219000453)
Début : 03/06/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des agents Ajaccio CTN dans le cadre de la fermeture de l'entité21 (T20A24060060)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'AURIGNAC rattaché à l'établissement du site ST GAUDENS (T03120007581)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord instituant une organosation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plateforme de Distribution Courier d'Arnouville les Gonesse (T09518000546)
Début : 12/06/2018 Fin : 12/06/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LACP LIVRAISON DE CADAUJAC (T03321007407)
Début : 03/05/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif à la mise en place relatif à l'Etablissement de Belin Beliet d'une organisation pluri hebdomadaires (T03324062368)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03324062500)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Révision à l'accord collectif du 15 mai 2023 relatif aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Tours Val de Loire (T03725061562)
Début : 28/04/2025 Fin : 27/04/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet PIXEL : avenant de révision de l'accord collectif du 13/04/2021 (T03722003418)
Début : 01/06/2022 Fin : 03/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle courrier de Tours Val de Loire (T03721002512)
Début : 31/05/2021 Fin : 31/05/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet REUNIR Avenant à accord collectif du 17/10/2016 (T03721002449)
Début : 22/03/2021 Fin : 30/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 17/10/2016 Projet REUNIR (T03720002034)
Début : 18/10/2020 Fin : 21/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE STE MAURE DE TOURAINE (T03721002902)
Début : 28/09/2021 Fin : 27/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE SORIGNY (T03721002554)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD SOCIAL D'ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE REGROUPEMENT DES ETABLISSEMENTS D'AMBOISE ET DE SORIGNY (T03722004015)
Début : 16/12/2022 Fin : 31/01/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE PROLONGATION D’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T03720002019)
Début : 18/10/2019 Fin : 24/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Sorigny PDC (T03719001307)
Début : 18/12/2019 Fin : 14/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord relatif a l'accompagnement social des personnels affectés au site de Châteaubriant et Moisdon la Rivière (T04419003159)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux Régimes de Travail applicables au sein du site de Châteaubriant (T04419003161)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels (T04425066677)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement f des personnels de chateaubriant (T04423017586)
Début : 21/03/2023 Fin : 20/02/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord Accompagnement social - Site de Couëron (T04420008725)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Couëron (T04423018092)
Début : 18/04/2023 Fin : 17/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DE DERVAL (T04422015078)
Début : 05/07/2022 Fin : 04/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement des personnels (T04421012135)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT N°1 DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 25/10/2019 (T01223060066)
Début : 29/10/2019 Fin : 27/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF SUR REGIMES DE TRAVAIL ET ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE SAINT FLORENT LE VIEIL (T04922008672)
Début : 04/10/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 11 FEVRIER 2021 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE SAINT FLORENT LE VIEIL (T04922007770)
Début : 23/03/2022 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ST FLORENT LE VIEIL (T04921005413)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de St Georges/Loire (T04923010076)
Début : 23/05/2023 Fin : 22/05/2025
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avenant à l'accord collectif du 19 mars 2021 relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Saint Georges/Loire (T04923010075)
Début : 27/04/2023 Fin : 22/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social des personnes affecté au site de St Georges/Loire (T04921005711)
Début : 27/04/2021 Fin : 26/04/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 05/11/2020 relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de St Georges/Loire (T04921005480)
Début : 16/03/2021 Fin : 26/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de St Georges/Loire (T04920004975)
Début : 06/01/2021 Fin : 15/03/2021
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ACCORD COLLECTIF SUR LES REGIMES DE TRAVAIL ET ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES A ST LAURENT DES AUTELS (T04922008671)
Début : 20/09/2022 Fin : 31/12/2023
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AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 11 FEVRIER 2021 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE SAINT LAURENT DES AUTELS (T04922007769)
Début : 23/03/2022 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ST LAURENT DES AUTELS (T04921005410)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNES AFFECTEES AU SITE DE ST MACAIRE EN MAUGES (T04922008181)
Début : 28/06/2022 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 11 FEVRIER 2021 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE ST MACAIRE EN MAUGES (T04922007766)
Début : 23/03/2022 Fin : 28/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE ST MACAIRE EN MAUGES (T04921005411)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Fayl Billot (T05219000296)
Début : 19/02/2019 Fin : 19/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE
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AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 09/07/2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE MONTCUQ (T04620000580)
Début : 03/11/2020 Fin : 15/07/2022
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ACCORD COLLECTIF LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC relatif au temps de travail (T04619000283)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
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ACCORD COLLECTIF TOUR DE FAURE/LIMOGNE relatif au temps de travail (T04619000285)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
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ACCORD COLLECTIF CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ relatif au temps de travail (T04619000286)
Début : 16/07/2019 Fin : 15/07/2022
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ACCORD COLLECTIF BACK OFFICE LHOSPITALET PAYS DE CAHORS PPDC (T04618000072)
Début : 06/08/2018 Fin : 05/08/2020
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ACCORD COLLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRES SUR LA PDC DE LUZECH (T04620000583)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/11/2022
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAULEVRIER (T04921005409)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail (T05220000862)
Début : 28/09/2020 Fin : 15/03/2021
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Un accord relatif à l'aménagemnt du temps de travail au sein des sites d'Andelot, Bourbonne les bains , des ilots de Bourmont Chateauvillain (T05219000453)
Début : 03/06/2019 Fin : 19/10/2020
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Accord relatif à l'accompagnement des agents Ajaccio CTN dans le cadre de la fermeture de l'entité21 (T20A24060060)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site d'AURIGNAC rattaché à l'établissement du site ST GAUDENS (T03120007581)
Début : 28/09/2020 Fin : 28/03/2021
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Accord instituant une organosation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plateforme de Distribution Courier d'Arnouville les Gonesse (T09518000546)
Début : 12/06/2018 Fin : 12/06/2020
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LACP LIVRAISON DE CADAUJAC (T03321007407)
Début : 03/05/2021 Fin : 01/01/2999
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accord collectif relatif à la mise en place relatif à l'Etablissement de Belin Beliet d'une organisation pluri hebdomadaires (T03324062368)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
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ACCORDS COLLECTIFS (T03324062500)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
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Révision à l'accord collectif du 15 mai 2023 relatif aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Tours Val de Loire (T03725061562)
Début : 28/04/2025 Fin : 27/04/2026
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Projet PIXEL : avenant de révision de l'accord collectif du 13/04/2021 (T03722003418)
Début : 01/06/2022 Fin : 03/06/2023
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Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle courrier de Tours Val de Loire (T03721002512)
Début : 31/05/2021 Fin : 31/05/2022
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Projet REUNIR Avenant à accord collectif du 17/10/2016 (T03721002449)
Début : 22/03/2021 Fin : 30/05/2021
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Avenant à l'accord collectif du 17/10/2016 Projet REUNIR (T03720002034)
Début : 18/10/2020 Fin : 21/03/2021
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ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE STE MAURE DE TOURAINE (T03721002902)
Début : 28/09/2021 Fin : 27/09/2023
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE SORIGNY (T03721002554)
Début : 18/05/2021 Fin : 17/05/2023
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ACCORD SOCIAL D'ACCOMPAGNEMENT DU PROJET DE REGROUPEMENT DES ETABLISSEMENTS D'AMBOISE ET DE SORIGNY (T03722004015)
Début : 16/12/2022 Fin : 31/01/2023
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AVENANT DE PROLONGATION D’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL (T03720002019)
Début : 18/10/2019 Fin : 24/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Sorigny PDC (T03719001307)
Début : 18/12/2019 Fin : 14/09/2020
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accord relatif a l'accompagnement social des personnels affectés au site de Châteaubriant et Moisdon la Rivière (T04419003159)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif aux Régimes de Travail applicables au sein du site de Châteaubriant (T04419003161)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement des personnels (T04425066677)
Début : 17/06/2025 Fin : 16/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement f des personnels de chateaubriant (T04423017586)
Début : 21/03/2023 Fin : 20/02/2025
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Accord Accompagnement social - Site de Couëron (T04420008725)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Couëron (T04423018092)
Début : 18/04/2023 Fin : 17/04/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DE DERVAL (T04422015078)
Début : 05/07/2022 Fin : 04/07/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement des personnels (T04421012135)
Début : 19/10/2021 Fin : 18/10/2023
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AVENANT N°1 DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 25/10/2019 (T01223060066)
Début : 29/10/2019 Fin : 27/02/2023
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ACCORD COLLECTIF SUR REGIMES DE TRAVAIL ET ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS DE SAINT FLORENT LE VIEIL (T04922008672)
Début : 04/10/2022 Fin : 31/12/2023
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AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 11 FEVRIER 2021 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE SAINT FLORENT LE VIEIL (T04922007770)
Début : 23/03/2022 Fin : 20/09/2022
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ST FLORENT LE VIEIL (T04921005413)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de St Georges/Loire (T04923010076)
Début : 23/05/2023 Fin : 22/05/2025
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avenant à l'accord collectif du 19 mars 2021 relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de Saint Georges/Loire (T04923010075)
Début : 27/04/2023 Fin : 22/05/2023
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Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social des personnes affecté au site de St Georges/Loire (T04921005711)
Début : 27/04/2021 Fin : 26/04/2023
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Avenant à l'accord collectif du 05/11/2020 relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de St Georges/Loire (T04921005480)
Début : 16/03/2021 Fin : 26/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein du site de St Georges/Loire (T04920004975)
Début : 06/01/2021 Fin : 15/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF SUR LES REGIMES DE TRAVAIL ET ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES A ST LAURENT DES AUTELS (T04922008671)
Début : 20/09/2022 Fin : 31/12/2023
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AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 11 FEVRIER 2021 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE SAINT LAURENT DES AUTELS (T04922007769)
Début : 23/03/2022 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ST LAURENT DES AUTELS (T04921005410)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNES AFFECTEES AU SITE DE ST MACAIRE EN MAUGES (T04922008181)
Début : 28/06/2022 Fin : 31/12/2023
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AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 11 FEVRIER 2021 RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE ST MACAIRE EN MAUGES (T04922007766)
Début : 23/03/2022 Fin : 28/06/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE ST MACAIRE EN MAUGES (T04921005411)
Début : 18/02/2021 Fin : 15/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Fayl Billot (T05219000296)
Début : 19/02/2019 Fin : 19/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de Langres (T05219000297)
Début : 19/02/2019 Fin : 19/02/2022
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Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas