Le Clos du Nid de l'Oise UNIVI Handicap

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77562841500017

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail (T06023060195)
  Début : 28/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Le Clos du Nid de l'Oise UNIVI Handicap

• accord sur la mise en place du vote électronique (T06022004957)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DISPOSITIONS CONCERNANT LES JOURS FERIES AU SEIN DU PAVILLON DE LA CHAUSSEE (T06019001645)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN ET A L'APPLICATION DE DEUX STATUTS CONVENTIONNELS (T06019001475)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE : SUBVENTIONS DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENTS ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (T06019001306)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (T06018000518)
  Début : 01/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE INDEMNITE DE GARANTIE DE REMUNERATION SUITE A LA FUSION/ABSORPTION DU CGAS PAR L'ASSOCIATION LE CLOS DU NID DE L'OISE (T06019001646)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2029
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET A L’EGALITE PROFESSIONNELLE (T06025061725)
  Début : 15/05/2025 Fin : 15/05/2029
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• ACCORD GEPP (T06024061179)
  Début : 05/12/2024 Fin : 05/12/2027
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• accord relatif à la représentativité et le dialogue social (T06022004958)
  Début : 01/12/2022 Fin : 15/04/2027
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• PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL (T06023005166)
  Début : 26/01/2023 Fin : 26/01/2027
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• ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES (T06023005398)
  Début : 01/04/2023 Fin : 10/04/2026
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• prime de présence (T06025061392)
  Début : 01/12/2024 Fin : 30/11/2025
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• Accord collectif Relatif au versement d’une prime exceptionnelle 2025 (T06025061644)
  Début : 15/04/2025 Fin : 30/04/2025
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’OCTROI D’UNE ENVELOPPE EXCEPTIONNELLE AU TITRE DES ŒUVRES SOCIALES (T06025061611)
  Début : 27/03/2025 Fin : 30/04/2025
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• prime de présence (T06024060527)
  Début : 14/03/2024 Fin : 30/11/2024
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• Prime de partage de la valeur (T06023060240)
  Début : 14/12/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PRESENCE 2023 (T06023005397)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord sur la mise en place du télétravail (T06022004956)
  Début : 01/12/2022 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD "OUBLIES DU SEGUR" (T06023005209)
  Début : 08/02/2023 Fin : 31/03/2023
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• accord relatif à la prime de présence 2022 (T06022004596)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de présence (T06021003076)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN TEMPORAIRE DU DISPOSITIF D'ENTRAIDE SOCIALE ALLASSO (T06019001644)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T06018000717)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T06018000718)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PRESENCE (T06019001898)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PRESENCE (T06018000715)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (A06018003878)
  Début : 12/02/2018 Fin : 19/03/2019
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PRESENCE (T06018000327)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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