LES PAPILLONS BLANCS DU FINISTERE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77557785100352

• Négociation Annuelle Obligatoire 2023 (T02923060453)
  Début : 15/12/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2022 (T02922007737)
  Début : 16/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un Protocole d'accord NAO 2021 (T02921005833)
  Début : 15/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord Décompte, acquisition et prise de congés payés (T02921005834)
  Début : 15/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle Obligtoire 2020 (T02921004370)
  Début : 18/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T02920003438)
  Début : 11/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections des représentants des salariés (T02919002344)
  Début : 01/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• un accord relatif au dialogue social (T02919002167)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un accord relatif aux déplacements professionnels (T02919001085)
  Début : 09/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 RELATIF A LA REMUNERATION ET TEMPS DE TRAVAIL (A02917004534)
  Début : 02/11/2017 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD MOBILITES DURABLES (T02923060265)
  Début : 17/11/2023 Fin : 31/12/2025
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• Accord relatif à l'attribution d'une prime orthophoniste (T02923007918)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (T02922006081)
  Début : 02/11/2021 Fin : 02/11/2024
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• Avenant accord d'entreprise de prorogation des mandats des représentants du personnel (T02923060264)
  Début : 17/11/2023 Fin : 20/06/2024
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• PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (T02923008477)
  Début : 12/05/2023 Fin : 30/04/2024
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• Prime Compensatrice du Ségur 2023 (T02923060452)
  Début : 15/12/2023 Fin : 31/12/2023
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• un Protocole d'accord Mobilités durables (T02921004889)
  Début : 21/04/2021 Fin : 21/04/2023
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• PRIME COMPENSATRICE DU SEGUR 2022 (T02923007901)
  Début : 01/12/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T02919001509)
  Début : 05/03/2019 Fin : 05/03/2021
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• Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (T02918000474)
  Début : 13/07/2018 Fin : 31/12/2020
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• Un accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T02920003738)
  Début : 21/07/2020 Fin : 31/08/2020
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