NTN EUROPE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32582107200015

• ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T07425062178)
  Début : 10/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NTN EUROPE

• Accord d’entreprise instituant des garanties complémentaires de remboursement de frais de santé au sein de NTN EUROPE (T07424061435)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NTN EUROPE

• Accord d'adaptation des dispositifs du groupe NTN Europe à la nouvelle convention collective de la branche de la métallurgie (T07423060362)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NTN EUROPE

• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux du 15 novembre 2019 (T07423060365)
  Début : 05/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NTN EUROPE

• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité, décès" du 18 décembre 2018 (T07423060367)
  Début : 05/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NTN EUROPE

• Avenant n°1 à l'accord relatif au télétravail au sein du groupe NTN-SNR Roulements (T07422006497)
  Début : 30/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NTN EUROPE

• Accord relatif au télétravail au sein du groupe NTN-SNR Roulemens (T07421004650)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NTN EUROPE

• Accord relatif aux forfaits au sein du groupe NTN-SNR Roulements (T07421004625)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NTN EUROPE

• Accord du 16 avril 2021 sur l'organisation et la durée du travail au sein de NTN-SNR Roulements (T07421004013)
  Début : 16/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NTN EUROPE

• Accord de méthode relatif aux modalités de négociation au niveau du groupe NTN-SNR Roulements (T07420003230)
  Début : 23/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NTN EUROPE

• Accord collectif instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux (T07419002092)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NTN EUROPE

• Accord relatif aux congés payés au sein de NTN-SNR Roulements (T07419001733)
  Début : 01/08/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NTN EUROPE

• Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2019 (T07419001449)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NTN EUROPE

• Accord relatif au dialogue social au sein de NTN-SNR Roulements (T07419001448)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NTN EUROPE

• Avenant à l'accord d'entreprise du 17/10/1969 relatif au fonds de régularisation des ressources et de ses différents avenants (T07419000983)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NTN EUROPE

• Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T07419000985)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NTN EUROPE

• Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 11 septembre 2009 relatif à la complémentaire santé (T07419000684)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NTN EUROPE

• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE « REBOND » AU SEIN DU GROUPE NTN EUROPE (T07426063423)
  Début : 01/05/2026 Fin : 30/04/2028
  Accord d'entreprise NTN EUROPE

• Accord relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap au sein du groupe NTN EUROPE (T07425061741)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise NTN EUROPE

• Accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail & à l’égalité professionnelle au sein du groupe NTN Europe (T07424060951)
  Début : 07/05/2024 Fin : 07/05/2027
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• ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) AU SEIN DU GROUPE NTN EUROPE (T07424060587)
  Début : 26/01/2024 Fin : 26/01/2027
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• Accord relatif aux déplacements professionnels au sein du groupe NTN Europe (T07423060023)
  Début : 27/07/2023 Fin : 27/07/2026
  Accord d'entreprise NTN EUROPE

• ACCORD DU 10 AVRIL 2025 RESULTANT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T07425062179)
  Début : 01/04/2025 Fin : 30/03/2026
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• Avenant n°3 à l'Accord de mise en place du dispositif d'activité partielle longue durée (APLD) au sein du groupe NTN Europe (T07424061434)
  Début : 01/11/2024 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise NTN EUROPE

• Accord du 09 avril 2024 résultant des négociations annuelles obligatoires portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T07424060820)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/04/2025
  Accord d'entreprise NTN EUROPE

• Accord relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap au sein du groupe NTN-SNR Roulements (T07421004734)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2025
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• Avenant à l'accord relatif à l'indemnisation des trajets domicile-travail au sein du groupe NTN Europe du 25 octobre 2022 (T07423060363)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord sur la durée du travail. Dispositions relatives aux différents droits à congés / RTT / repos résultant des précédents accords (T07421004649)
  Début : 01/11/2021 Fin : 31/12/2024
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• Avenant n°2 à l'accord de mise en place du dispositif d'activité partielle longue durée (APLD) au sein du groupe NTN-SNR Roulements (T07422005913)
  Début : 04/07/2022 Fin : 31/10/2024
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• Prime de partage de la valeur au sein du groupe NTN Europe (T07424060821)
  Début : 09/04/2024 Fin : 30/06/2024
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• Accord de méthode au sein du groupe NTN-SNR Roulements en vue du déploiement de la classification dans les cadre des dispositions du titre V de la Convention Collective Nationale de la Métallurgie du 7 février 2022 (T07422006496)
  Début : 13/12/2022 Fin : 01/01/2024
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• Accord relatif à l'indemnisation des trajets domicile-travail au sein du groupe NTN-SNR ROULEMENTS (T07422006534)
  Début : 01/10/2022 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T07423007494)
  Début : 27/06/2023 Fin : 18/10/2023
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• Accord du 17 mars 2022 résultant des négociations annuelles obligatoires portant sur la rémunération; le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T07422005234)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/04/2023
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• Avenant n°1 à l'accord de mise en place du dispositif d'activité partielle longue durée au sein du groupe NTN-SNR ROULEMENTS (T07421004646)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/11/2022
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• Accord de mise en place du dispositif d’activité partielle longue durée (APLD) au sein du groupe NTN-SNR ROULEMENTS (T07420003364)
  Début : 01/11/2020 Fin : 31/10/2022
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• ACCORD DU 06 MAI 2021 RESULTANT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T07421004109)
  Début : 06/05/2021 Fin : 06/05/2022
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07419001134)
  Début : 05/03/2019 Fin : 05/03/2022
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• ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T07418000370)
  Début : 12/09/2018 Fin : 11/09/2021
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• Accord sur la mise en place de mesures économiques visant la solidarité et l'avenir de NTN-SNR Roulements (T07420002774)
  Début : 19/05/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant N°1 à l'accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP) et au contrat de génération (T07420002275)
  Début : 05/12/2019 Fin : 31/12/2020
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• Accord de méthode afin de préparer la négociation d'une convention d'entreprise sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail et les éléments connexes au sein de la société NTN-SNR (T07420002402)
  Début : 31/01/2020 Fin : 30/07/2020
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• Accord de méthode afin de préparer la négociation d'une convention d'entreprise sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail et les éléments connexes au sein de la société NTN-SNR (T07419001360)
  Début : 23/04/2019 Fin : 23/10/2019
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