ARQUUS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 66204340500080

• Avenant à l'accord de dialogue social (T07826066694)
  Début : 08/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARQUUS

• Accord réserve opérationnelle et engagement citoyen (T07826065933)
  Début : 10/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARQUUS

• Accord frais de santé (T07825065412)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARQUUS

• Accord prévoyance (T07825065414)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARQUUS

• Accord d'entreprise portant organisation du temps de travail (T07825064243)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARQUUS

• Accord relatif à l'ancienneté et à la journée solidarité (T07825064213)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARQUUS

• Avenant à l'accord prévoyance et frais de santé (T07824060945)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARQUUS

• Accord d'accompagnement de la convention collective nationale de la métallurgie (T07823060260)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARQUUS

• AVENANT A EFFET DU 1ER JANVIER 2023 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RETRAITE PREVOYANCE DU 23 SEPTEMBRE 2011 (T07822012564)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARQUUS

• AVENANT A EFFET DU 1er JANVIER 2023 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PREVOYANCE FRAIS DE SANTE DU 19 DECEMBRE 2011 (T07822012565)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARQUUS

• Avenant portant modification de la convention d'entreprise (T07822010640)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARQUUS

• Avenant accord télétravail (T07822010269)
  Début : 01/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARQUUS

• Accord négociation salaires et partage de valeur (T07822010270)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARQUUS

• Avenant Temps de travail (T07822010144)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARQUUS

• Accord Engagement citoyen au service de la réserve opérationnelle (T07821009241)
  Début : 06/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARQUUS

• Avenant Dialogue Social - La communication syndicale par le biais des nouvelles technologies (T07821008786)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARQUUS

• Accord télétravail (T07821008783)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARQUUS

• Solidarité Activité Partielle (T07820005341)
  Début : 24/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARQUUS

• Accord relatif à l'uniformisation des statuts collectifs (T07819004047)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARQUUS

• avenant au 1er Janvier 2019 à l'accord d'entreprise Retraite et prévoyance du 23 septembre 2011 (T07818001516)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARQUUS

• ACCORD UES RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL (A07818009313)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT FRAIS DE SANTE POUR L'UES RENAULT TRUCKS DEFENSE (A07818009217)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARQUUS

• ACCORD PLAN EPARGNE RETRAITE COLLECTIF (A07817007974)
  Début : 03/10/2017 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif a l'emploi des personnes en situation du handicap (T07823060714)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
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• Accord d'entreprise Egalité Professionnelle 2024-2025-2026 (T07824060862)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ARQUUS

• Accord négociation salaires et partage de la valeur 2024 (T07824061051)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2025
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• PROJET D’ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE D’UN PROJET DE CESSION ET DE CONCENTRATION (T07824061058)
  Début : 24/01/2024 Fin : 30/04/2024
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• Accord en faveur des personnes en situation de handicap (T07821009235)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord Egalité professionnelle (T07820006984)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ARQUUS

• Accord Négociation Salaire et partage de la valeur ajoutée 2021 (T07821007827)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• PV de désaccord négociation mesures salariales 2020 (T07820005579)
  Début : 01/02/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD UES EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (A07817008201)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ARQUUS

• Accord en faveur des personnes en situation de handicap (T07818000571)
  Début : 22/06/2018 Fin : 22/06/2020
  Accord d'entreprise ARQUUS

• Accord Salaire 2019 (T07819002198)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise ARQUUS