SA SOREEL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31799389700030

• Avenant relatif à l'accord portant sur l'aménagement de la durée du temps de travail pour le personnel non-cadre hors production (T04925064031)
  Début : 16/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SA SOREEL

• Accord relatif à l'amenagement de la durée du temps de travail pour le personnel non-cadre hors production (T04925063941)
  Début : 27/06/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'amenagement de la durée du temps de travail pour le personnel non-cadre de production (T04925063942)
  Début : 27/06/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE DECONNEXION (T04925062701)
  Début : 07/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX DONS DE JOURS DE REPOS AU PROFIT DE ‘’SALARIES AIDANTS’’ (T04925062702)
  Début : 07/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place d'une prime d'un montant équivalent à un 13ème mois (T04924061770)
  Début : 25/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au Compte Epargne Temps (T04924060950)
  Début : 04/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°2 DE L’ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL NON-CADRE DE PRODUCTION (T04922008389)
  Début : 22/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°2 DE L’ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL NON-CADRE HORS PRODUCTION (T04922008390)
  Début : 22/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD TELETRAVAIL (T04921006694)
  Début : 28/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT DE L’ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL NON-CADRE DE PRODUCTION (T04921006138)
  Début : 11/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA RENONCIATION COLLECTIVE AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT (T04921005744)
  Début : 12/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL NON-CADRE DE PRODUCTION (T04921005227)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL NON-CADRE HORS PRODUCTION (T04921005229)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• accord relatif au compte épargne temps (T04920004825)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• REGLEMENT INTERIEUR - SOREEL (T04920004774)
  Début : 15/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• l’accord relatif à l’aménagement de la durée du temps de travail pour le personnel cadre (T04920004557)
  Début : 31/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL NON-CADRE DE PRODUCTION (T04920004528)
  Début : 24/08/2020 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT RELATIF AUX ACCORDS PORTANT SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL NON-CADRE HORS PRODUCTION (T04920004529)
  Début : 24/08/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T04919002835)
  Début : 26/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux conditions d'interventions chez des clients ou sur chantiers pour le personnel de l'entreprise SOREEL (cadres et non cadres) (T04919001479)
  Début : 14/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif a l'égalité professionnelle (T04925063940)
  Début : 27/06/2025 Fin : 26/06/2029
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• ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026 (T04926065132)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025 (T04925062957)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024 (T04924060640)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• accord relatif a l'égalité professionnelle (T04922007016)
  Début : 24/12/2021 Fin : 24/12/2024
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• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023 (T04923009076)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T04922008687)
  Début : 07/10/2022 Fin : 31/03/2023
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES POUR RENFORCER LE POUVOIR D’ACHAT (T04922008388)
  Début : 01/07/2022 Fin : 31/12/2022
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• accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021 (T04921005685)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS AUX SALARIES AFFECTES PAR LE DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE MIS EN PLACE DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID-19 (T04920004190)
  Début : 28/05/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (T04920004028)
  Début : 20/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de conges payes et reliquets de conges payes pour faire face a l'epidemie covid-19 (T04920004029)
  Début : 16/04/2020 Fin : 31/10/2020
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• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL ALTERNE (T04919002798)
  Début : 15/07/2019 Fin : 15/07/2020
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• ACCORD RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT (T04919001894)
  Début : 01/03/2019 Fin : 31/03/2019
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