SODERN (Généraliste - Avt1 Révision Accord CET 20.11.24)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 57208979500023

• Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord Sodern relatif au Compte Epargne Temps signé le 20/11/2024 (T09425064040)
  Début : 18/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODERN (Généraliste - Avt1 Révision Accord CET 20.11.24)

• Avenant 4 à l’accord collectif d’entreprise portant sur la garantie complémentaire de remboursement de frais de santé (T09424062504)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord sur le Compte Epargne Temps (T09424062279)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant à l'Accord d'Aménagement du Temps de Travail signé le 12.04.2013 (T09423060378)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant à l'Accord relatif à la Réduction du Temps de Travail signé le 16.03.2000 (T09423060380)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant N°1 à l'Accord relatif au Télétravail signé le 10.06.2021 (T09423060384)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant de Mise En Conformité de l'Accord portant évolution de la Prime Annuelle du 26 mai 2021 (T09423060375)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°2 à l’Accord Compte Epargne Temps signé le 04.05.2000 (T09421006907)
  Début : 03/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°2 à l’accord collectif d’entreprise portant sur une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé (T09420006202)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l’accord collectif d’entreprise portant sur une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé (T09419003645)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE SODERN (T09419001727)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'individuelle accident de Sodern (T09419001660)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord Relatif à la mise en oeuvre du vote électronique (T09418000709)
  Début : 11/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise portant sur une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé (A09418006743)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord en faveur de l'emploi et du travail des salariés en situation de handicap (T09426064600)
  Début : 11/12/2025 Fin : 31/12/2026
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• Un Avenant n°1 de Révision de l’Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail et aux Conditions de Travail du 14/12/2023, Ayant Trait à la Mobilité Durable (T09424062025)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2026
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• Un Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail et aux Conditions de Travail (T09423060638)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• Un Accord triennal 2024-2026 relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes (T09423060374)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire en matière de Politique Salariale pour l'année 2025 (T09425063349)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Négociation Annuelle Obligatoire_ Accord de Politique Salariale 2024 (T09424061349)
  Début : 23/05/2024 Fin : 23/05/2025
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• Un Accord relatif à l'Expérimentation de la Semaine de 4 Jours (T09424061101)
  Début : 01/04/2024 Fin : 30/11/2024
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• Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord relatif au Temps de Travail signé le 16/03/2000 (T09424061848)
  Début : 15/07/2024 Fin : 09/09/2024
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• Négociation Annuelle Obligatoire - Accord de politique salariale 2023 (T09423011710)
  Début : 28/04/2023 Fin : 28/04/2024
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• Négociation Annuelle Obligatoire - Accord de Politique Salariale 2022 (T09422009304)
  Début : 26/04/2022 Fin : 26/04/2023
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• Accord Égalité professionnelle et Qualité de vie au Travail (T09420006056)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Un Accord portant sur les Mesures Exceptionnelles de Préservation du Pouvoir d’Achat pour l'année 2022 (Prime de Partage de la Valeur) (T09422010456)
  Début : 10/11/2022 Fin : 09/12/2022
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• Négociation Annuelle Obligatoire Accord de Politique Salariale 2020 (T09420005383)
  Début : 21/07/2020 Fin : 21/07/2021
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• Un Avenant n°1 à l’Accord du 09/04/2020 d’aménagement exceptionnel du temps de travail instaurant le crédit d’heures et de jours solidaire dans le cadre de l’épidémie du Covid-19 (T09420005382)
  Début : 20/07/2020 Fin : 31/10/2020
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• Un Accord d’aménagement exceptionnel du temps de travail instaurant le crédit d’heures et de jours solidaires dans le cadre de l’épidémie du Covid-19 (T09420004709)
  Début : 06/04/2020 Fin : 31/07/2020
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• Négociation Annuelle Obligatoire - Accord de Politique Salariale 2019 (T09419002600)
  Début : 27/04/2019 Fin : 27/04/2020
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• Négociation Annuelle Obligatoire Accord de Politique Salariale 2018 (T09418000708)
  Début : 20/04/2018 Fin : 31/12/2019
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• Accord collectif à durée déterminée relatif au versement d'une prime exceptionnelle (T09419002222)
  Début : 06/03/2019 Fin : 31/03/2019
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