Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › CGT CGT 164 197 accords signés Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 30/01/2026 AVENANT n°4 À L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE « FRAIS DE SANTÉ » du 19 décembre 2022 Applicable dans la société SAARSTAHL RAIL S.A.S Accord d'entreprise SAARSTAHL RAIL 30/01/2026 AVENANT n°3 À L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE « RÉGIME DE PRÉVOYANCE COMPLÉMENTAIRE OBLIGATOIRE » du 19 décembre 2022 Applicable dans la société SAARSTAHL RAIL S.A.S Accord d'entreprise ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE LORRAINE 29/01/2026 ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE LORRAINE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD DU 29 JANVIER 2026 Accord d'entreprise KEOLIS THIONVILLE-FENSCH 29/01/2026 PROCES-VERBAL NAO 2026 Accord d'entreprise KEOLIS THIONVILLE-FENSCH 29/01/2026 ACCORD CONTINGENT ANNUEL HEURES SUPPLEMENTAIRES ANNEE 2026 Accord d'entreprise DODO 29/01/2026 Modalités de la négociation d'entreprise Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 16/12/2025 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2026 Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 15/12/2025 AVENANT N°3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS (C.E.T) du 25 Novembre 2013 Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 15/12/2025 AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A ADHESION OBLIGATOIRE Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 15/12/2025 Avenant n°6 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 10 DECEMBRE 2008 CONCERNANT LA MISE EN PLACE AU 1ER JANVIER 2009 D’UN REGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE POUR LES SALARIES DE DROIT PRIVE O.P.H. Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 15/12/2025 AVENANT N°5 A L'ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE AU 1ER JANVIER 2009 D’UN REGIME DE COMPLEMENTAIRE SANTE FACULTATIF POUR LES AGENTS F.P.T. Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 15/12/2025 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA POLITIQUE DE REMUNERATION Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 16/12/2025 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA POLITIQUE DE PRIMES EXCEPTIONNELLES D'INVESTISSEMENT Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 15/12/2025 Avenant n°7 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE AU 1ER JANVIER 2009 D’UN REGIME DE COMPLEMENTAIRE SANTE OBLIGATOIRE POUR LES SALARIES DE DROIT PRIVE O.P.H Accord d'entreprise POLE SANTE MOSELLE 05/12/2025 ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION ET DE LA PERIODICITE DE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE Accord d'entreprise SARL DG HELP 17/11/2025 Avenant de révision à l'accord daté du 29/08/2024 de prorogation des mandats des membres du CSE d l'UES MEDICO SOCIAL Accord d'entreprise CENTRE DE RELATION CLIENTELE EUROPEEN 13/10/2025 Procès verbal de désaccord CERCLE - Négociation annuelle obligatoire 2025 Accord d'entreprise CENTRE DE RELATION CLIENTELE EUROPEEN 07/11/2024 Procès verbal de désaccord CERCLE - Négociation annuelle obligatoire 2024 Accord d'entreprise CENTRE DE RELATION CLIENTELE EUROPEEN 07/11/2024 Procès verbal de désaccord CERCLE - Négociation annuelle obligatoire 2024 Accord d'entreprise GSF ARIANE 17/12/2025 NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE Accord d'entreprise THYSSENKRUPP PRESTA FRANCE SAS 15/12/2025 Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée du 15/12/2025 Accord d'entreprise PRINCES FRANCE 30/01/2026 Un accord relatif au Compte Epargne Temps Accord d'entreprise PRINCES FRANCE 28/08/2025 Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire Accord d'entreprise EM FOODS 25/06/2024 Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire Accord d'entreprise LA POSTE 12/06/2026 L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE ‹ 1 2 ... 16 17 18 19 20 21 22 ... 6509 6510 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
