Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › UNSA UNSA 36 888 accords signés Accord d'entreprise SEINO VISION 10/12/2025 Accord fixant les modalités des négociations obligatoires au sein de l'UES Bateaux Parisiens Accord d'entreprise BPCE 05/11/2025 Accord cadre relatif à la négociation collective et au dialogue social au sein de BPCE Accord d'entreprise SEINO VISION 28/08/2025 Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur au sein de l'UES Bateaux Parisiens Accord d'entreprise BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE 30/04/2025 Accord relatif au Comité social et économique Accord d'entreprise CITYVISION 03/02/2025 AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT (CSEE) ET DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL (CSEC) AU SEIN DE L’UES « CITYVISION » Accord d'entreprise SEINO VISION 04/02/2025 Avenant aux accords collectifs régissant le régime frais de santé des Cadres et les régimes de prévoyance des Cadres et non Cadres au sein de l'UES Bateaux Parisiens Accord d'entreprise SEINO VISION 04/02/2025 Proces verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires au sein de l'UES Bateaux Parisiens Accord d'entreprise SGTMB 10/12/2025 AVENANT A L'ACCORD UNITAIRE D'ENTREPRISE POUR LES CHANGEMENTS D'HORAIRE DE TRAVAIL DU DEPARTEMENT TECHNIQUE ET INFORMATIQUE ET EXTENSION D'UNE PARTIE DE L'AVENANT A TOUTE POPULATION NON POSTEE Accord d'entreprise Deux Fleuves Rhône Habitat 27/11/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DU 27 NOVEMBRE 2025 Accord d'entreprise Deux Fleuves Rhône Habitat 27/11/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DU 27 NOVEMBRE 2025 Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 19/12/2025 Accord UES relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP) Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 19/12/2025 Accord UES relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP) Accord d'entreprise IVECO FRANCE 18/12/2025 ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN D'IVECO FRANCE Accord d'entreprise IVECO FRANCE 18/12/2025 AVENANT 1 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE IVECO FRANCE Accord d'entreprise LIEBHERR-MINING EQUIPMENT COLMAR 28/11/2025 ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION Accord d'entreprise COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS 25/11/2025 ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE Accord d'entreprise INOVIE GENBIO 17/12/2025 Accord relatif aux modalités de mise en oeuvre du repos compensateur de remplacement et du repos compensateur obligatoire Accord d'entreprise Aperam Stainless FRANCE ISBERGUES 12/12/2023 Avenant 2 accord ARME ASF Isbergues du 1er janvier 2024 au 31 mars 2024 Accord d'entreprise Compagnie Francilienne du Transport et de la Mobilité 17/12/2025 Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires de l'année 2026 au sein de la société CFTM Accord d'entreprise BELLOVA 19/12/2025 Accord NAO pour 2026 Accord d'entreprise BELLOVA 19/12/2025 Accord PPV 2025 Accord d'entreprise BELLOVA 19/12/2025 Accord collectif BELLOVA Accord d'entreprise WELDOM 31/07/2025 ACCORD COLLECTIF EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE L'ENTREPRISE WELDOM SA Accord d'entreprise WELDOM 18/12/2025 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE ÉPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ WELDOM SA Accord d'entreprise BEAUTE RECHERCHE & INDUSTRIES 07/11/2025 ACCORD DU 7 NOVEMBRE 2025 PORTANT SUR LE RECOURS A DES EQUIPES DE SUPPLEANCE ‹ 1 2 ... 48 49 50 51 52 53 54 ... 1463 1464 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
