Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › UNSA UNSA 36 888 accords signés Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 24/06/2025 ACCORD DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE LA MSA DU LIMOUSIN Accord d'entreprise MSA DU LIMOUSIN 24/06/2025 AVENANT DE PROROGATION A L'AVCCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL A LA MSA DU LIMOUSIN Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 09/12/2024 UN AVENANT RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 09/12/2024 UN AVENANT RELATIF AUX DONS DE JOURS DE CONGES Accord d'entreprise LE BON MARCHE MAISON ARISTIDE BOUCICAUT 17/01/2025 Avenant de révision à l'accord d'entreprise sur l'aménagement et la durée du travail du 9 juin 2000 applicable au Bon Marché Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS 25/11/2024 Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail au sein des entités Riv'Généraliste, Riv'Spécialisé et Riv'Relais Accord d'entreprise AOSTE SNC OU A SNC 30/09/2024 Accord portant sur la mise en place d'un Comité Social et Economique Central Accord d'entreprise SEB DEVELOPPEMENT 03/10/2024 Avenant n°1 à l'Accord de Groupe - Exercice du droit syndical et statut des représentants du personnel Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER ST JOSEPH ET ST LUC 01/01/2025 Avenant portant révision de l’accord collectif du 9 mars 2021 relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès » du personnel non cadre Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER ST JOSEPH ET ST LUC 01/01/2025 Avenant portant révision de l'accord collectif du 9-03-2021 relatif aux garanties complémentaires incapacité, invalidité et décès du personnel cadre Accord d'entreprise CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION GRAND EST 03/07/2025 Accord Régional de la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Région Grand Est relatif au télétravail et au travail hybride Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU PARC 01/08/2025 ACCORD DE MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA POLYCLINIQUE DU PARC DE BAR LE DUC DU GROUPE SOS SANTE Accord d'entreprise ORLEANS PPDC MF - LA POSTE 17/06/2025 ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DES ENTITES POSTALES DE INGRE PPDC, FLEURY LES AUBRAIS ETET ORLEANS UNIVERSITE PDC ETABLISSEMENT DE ORLEANS PPDC MF Accord d'entreprise TECHNOLOGIE SERVIER 14/05/2025 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE A LA SOCIETE TECHNOLOGIE SERVIER Accord d'entreprise CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE - PAYS DE LOIRE 23/06/2025 Accord Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes Accord d'entreprise JTEKT COLUMN SYSTEMS FRANCE SAS 15/05/2025 ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES EXERCICE 2025 Accord d'entreprise VYV3 BOURGOGNE 04/07/2025 ACCORD D'ENTREPRISE N°108: ACCORD DE METHODE VISANT A PRECISER LES MODALITES DE NEGOCIATION D'UN CHANGEMENT D'ENVIRONNEMENT CONVENTIONNEL A LA MFB SSAM Accord d'entreprise KEOLIS BOURGOGNE 30/07/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS D’EXERCICE DE L’ACTIVITE DES CONDUCTEURS DE TOURISME Accord d'entreprise CLINIQUE PASTEUR 18/12/2024 PRIME PARTAGE DE LA VALEUR Accord d'entreprise AEROPASS 18/06/2025 ACCOR INTERESSEMENT 2025 Accord d'entreprise CILWAY 18/06/2025 accord interessement Accord d'entreprise AXA BANQUE (Droit syndical et représentant du personnel) 11/07/2025 ACCORD SUR L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET LES MOYENS DE FONCTIONNEMENT DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN D’AXA BANQUE (2025-2027) Accord d'entreprise INSTITUT GUSTAVE ROUSSY (Avt n°2 de révision à l'accord n°2020-01 du 05 juin 2020 sur la mise en place du télétravail au sein de Gustave Roussy 26/06/2025 Avt n°2 de révision à l'accord n°2020-01 du 05 juin 2020 sur la mise en place du télétravail au sein de Gustave Roussy Accord d'entreprise AXA BANQUE (Généraliste - Organisation et Fonctionnement CSE - Accord) 11/07/2025 Un Accord relatif à l'Organisation et au Fonctionnement du Comité Social et Economique Accord d'entreprise INSTITUT GUSTAVE ROUSSY (Accord n°2025-07 instaurant une surprime d'embauche et une surprime de fidélisation au profit des IDE et des IDEP de l'HDJ chimiothérapie adultes 03/07/2025 Accord n°2025-07 instaurant une surprime d'embauche et une surprime de fidélisation au profit des IDE et des IDEP de l'HDJ chimiothérapie adultes ‹ 1 2 ... 92 93 94 95 96 97 98 ... 1463 1464 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
