Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise LES PETITS PAS DE LA ROSE 29/09/2025 Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail Accord d'entreprise MERSEN FRANCE ANGERS SAS 02/09/2025 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise JACKY DUFEU 19/09/2025 avenant à l’accord d’entreprise sur la durée effective et l’organisation du temps de travail - Personnel Roulant de l’établissement Transport de Noyant-Villages Accord d'entreprise JACKY DUFEU 19/09/2025 Accord entreprise sur la durée effective et l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PASSERELLE DU BOIS 29/08/2025 Accord de modulation du temps de travail Accord d'entreprise ANDROS GLOBAL SERVICES 27/08/2025 ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ANDROS GLOBAL SERVICES Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS H. PEREIRA, Y. PREZELIN, B. TISSERAND ET E. VERDIER 26/09/2025 ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise CSE MALAKOFF-HUMANIS CENTRE OUEST 29/09/2025 Accord portant sur la durée, l’aménagement, l’organisation du temps de travail, les temps partiels et les congés exceptionnels Accord d'entreprise MAISON DE L'HABITAT 26/09/2025 Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail, à la rémunération, aux conditions de travail, à la classification des emplois et à la protection sociale Accord d'entreprise ESTUAIRE ENERGIES 29/09/2025 Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ST2S 23/09/2025 AVENANT A L’ACCORD RELATIF A L’EXERCICE DE L’ACTIVITE DE CONDUCTEUR-ACCOMPAGNATEUR AU SEIN DE LA SOCIETE ST2S DU 25/04/2024 Accord d'entreprise JBTP 01/09/2025 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise DE NOUS A VOUS 30/09/2025 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE FORFAITS ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise GAEC DE LA VALLEE DE SAUZIGNAC 23/09/2025 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ALTITUDE SERVICES GRAND OUEST 24/09/2025 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et des conditions de travail du personnel off shore Accord d'entreprise SOLUTION RECYCLAGE 18/09/2025 Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail, signé le 05/09/2024 Accord d'entreprise ANTIBA 05/09/2025 Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail Accord d'entreprise MARLAU 26/09/2025 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise DEMAIN 22/09/2025 Accord de méthode en vue de la negociation d'un accord sur la duree et l'amenagement du temps de travail, le travail de nuit et le travail en equipes de fin de semaine Accord d'entreprise INITIATIVE ISERE VALLEE DU RHONE 22/09/2025 UN ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise PETERCEM 29/04/2025 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 Accord d'entreprise NEXUS/FRANCE 28/07/2025 UN AVENANT A L’ACCORD DU 29/07/21 RELATIF À LA DURÉE ET A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LA MAISON DE CLOCHETTE SARL 30/06/2023 Un Accord d'Entreprise sur l'Amènagement du Temps de Travail Accord d'entreprise CARAVANE MJC 23/09/2025 Un Accord concernant l'Aménagement du Temps de Travail sur l'Année Accord d'entreprise DARTSLIVE EUROPE 16/09/2025 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ‹ 1 2 ... 132 133 134 135 136 137 138 ... 2071 2072 › Horaires et Aménagement du temps de travail (Partie II) Chaque principe à ses exceptions et il en va de même en matière de temps de travail. Exemple d’optimisation du temps de travail et des heures supplémentaires Le régime des heures supplémentaires s’applique lorsque le temps de travail n’est pas annualisé par le biais d’une convention de forfait en heures ou en jours. Travail de nuit : droits et contreparties des salariés Les contreparties du travail de nuit Travail temporaire : Mode d’Emploi Le Code du travail n'apporte aucune définition concernant la notion de travail temporaire, mais définit l'entrepreneur de travail temporaire. Quand octroyer une contrepartie obligatoire en repos ? La complexité de la contrepartie obligatoire en repos vient essentiellement du fait qu’il est possible d’octroyer plus d’heures de repos Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
