Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Compte épargne temps Compte épargne temps Accord d'entreprise SOCIETE NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO FRANCE 11/07/2024 ACCORD SUR LES MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU COMPTE EPARGNE TEMPS A RADIO FRANCE Accord d'entreprise MEGGITT (SENSOREX) 14/11/2024 Avenant à l'accord aménagement du temps de travail 35h Accord d'entreprise TRANSDEV RAIL RHONE 15/11/2024 Avenant à l’accord collectif sur le Compte Epargne Temps (CET) Accord d'entreprise BIOSYNEX 17/06/2024 Accord d'entreprise du 17 juin 2024 relatif au compte épargne temps Accord d'entreprise TECSOL 13/06/2024 Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps (CET) Accord d'entreprise ECOBAT RESOURCES PONT SAINTE MAXENCE 29/03/2023 Procès verbal d'accord concernant la négociation annuelle obligatoire année 2023 Accord d'entreprise POMPES GRUNDFOS 26/09/2024 Accord de méthode portant sur les prochaines négociations collectives en matière de partage de la valeur Accord d'entreprise HERAEUS 31/10/2024 COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise V AND B CONNECT 19/11/2024 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE Accord d'entreprise HARMONY 12/11/2024 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE Accord d'entreprise LA MONNAIRIE 19/11/2024 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE Accord d'entreprise JOSEPH PERRIER FILS ET COMPAGNIE 17/09/2024 Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps Accord d'entreprise ALSTEF AUTOMATION SA 26/11/2024 Accord portant sur les rémunérations, le temps de travail, le partage de la valeur, la qualité de vie au travail et l’égalité professionnelle pour l’exercice 2025 Accord d'entreprise ALSTEF AUTOMATION SA 26/11/2024 Accord portant sur les rémunérations, le temps de travail, le partage de la valeur, la qualité de vie au travail et l’égalité professionnelle pour l’exercice 2025 Accord d'entreprise ALSTEF AUTOMATION SA 26/11/2024 Accord portant sur les rémunérations, le temps de travail, le partage de la valeur, la qualité de vie au travail et l’égalité professionnelle pour l’exercice 2025 Accord d'entreprise BRICOLAND 27/11/2024 Avenant relatif à la rectification d'une erreur matériele sur l'accord portant sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps BRICOLAND du 22/11/2024 Accord d'entreprise OBYO 12/11/2024 Accord portant sur la mise en place d'un compte épargne-temps Accord d'entreprise BRICOLAND 22/11/2024 Accord portant sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps BRICOLAND Accord d'entreprise FENWAL FRANCE SAS 13/11/2024 Avenant n°3 à l'accord sur le compte épargne temps Accord d'entreprise FENWAL FRANCE SAS 13/11/2024 Accord NAO 2024 Bloc 2 Accord d'entreprise PEPINIERES GUERROT 21/11/2024 Accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps Accord d'entreprise SARL VANESSA GARNIER 30/09/2024 ACCORD D'ENTREPRISE Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 30/01/2024 Avenant n°6, accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SARL CHAUSSEE LANGUEUX 09/10/2024 Accord relatif au forfait annuel en jours et au don de jours de repos Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES AUTOCARS ET AUTOBUS AUNIS ET SAINTONGE 08/10/2024 Mise en place d'un compte épargne temps ‹ 1 2 ... 160 161 162 163 164 165 166 ... 822 823 › Plan d’épargne en entreprise : les différents plans existants Définition Modification des avantages issus du contrat de travail Une modification conditionnée à l’accord exprès du salarié Véhicules de fonction et de service : différences et obligations pour l’employeur Une entreprise peut être amenée à mettre à disposition un véhicule pour ses salariés. Régime juridique et fiscal des stock-options Le régime juridique des stock-options Intéressement : régime juridique L’intéressement a pour objectif d’associer collectivement les salariés aux résultats ou aux performances de l’entreprise (Article [fondement article="L.3312-1" code="travail"]). Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié