Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise MISSION LOCALE SAINT-LO CARENTAN 02/01/2025 Avenant n°2 de révision - accord temps de travail Accord d'entreprise ZACH SYSTEM 14/05/2024 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS Accord d'entreprise SENS TECHNOLOGIES 16/05/2024 ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL - MISE EN PLACE D’UN FORFAIT EN JOURS Accord d'entreprise Fondacio France 08/03/2024 Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise ONE-SIXONE 27/02/2025 Relatif à la mise en place de conventions individuelles de forfait en jours Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE SANTE A DOMICILE 18/12/2024 Accord d'entreprise portant sur la mise en place du forfait jours et la réduction du repos quotidien à 9 heures Accord d'entreprise CENTRE ASSOCIATIF LYONNAIS DE DIALYSE 28/01/2025 ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise NEYRPIC PUB COMPANY 13/11/2024 ACCORD FORFAIT JOUR Accord d'entreprise IROISE BELLEVIE FRANCE 10/03/2025 Accord collectif sur le forfait annuel en jours Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LE GUEVEL 03/03/2025 avenant Accord d'entreprise LE REGIME DE VERO 18/11/2024 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SAUTOUR ET COMPAGNIE 10/03/2025 Accord d'entreprise relatif à la durée du travail Accord d'entreprise CLICK FOR FOOD 10/03/2025 Accord d'entreprise relatif à la durée du travail Accord d'entreprise HFM INVEST 10/03/2025 Accord d'entreprise relatif à la durée du travail Accord d'entreprise COMPAGNIE MEDOCAINE DES GRANDS CRUS 03/02/2025 Accord d'entreprise relatif à l'organisation de l'aménagement du temps de travail sous forfait jours Accord d'entreprise DIAB 18/12/2024 ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise GROUPE LA DEPECHE DU MIDI 25/02/2025 ACCORD DE MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS ANNUEL EN JOURS POUR LES JOURNALISTES ET LA "CELLULE CODE" Accord d'entreprise SCEA FRANCE HALIOTIS 06/02/2025 Accord d'entreprise relatif a la mise en place de Convention de Forfait en Jours Accord d'entreprise G. NEDELEC MORLAIX 10/01/2025 Accord relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise KONECRANES AND DEMAG FRANCE 27/01/2025 Avenant N°1 à l'accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise HUBANNE 20/03/2025 Accord collectif relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ETABLISSEMENT LORILLARD 03/02/2025 ACCORD NAO Accord d'entreprise SACRED 04/03/2025 NAO 2025 Accord d'entreprise C-ITECH SAS 06/03/2025 Avenant 1 accord AOTT 2025 Accord d'entreprise CCI PLV PRODUCTIONS 30/01/2025 Un Avenant 1 à l'Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours initialement conclu le 9 décembre 2024 (T02724060816) ‹ 1 2 ... 175 176 177 178 179 180 181 ... 1285 1286 › Modèle de clause de véhicule de fonction Modèle de clause de véhicule de fonction Clause de confidentialité et de discrétion Contrat d’usage et BTP Le recours au CDD d’usage, aussi appelé communément « contrat d’extra » doit nécessairement être prévu : Le contrat de mise à disposition : Etude - Présentation Un salarié peut être amené a travailler au sein d’une autre organisation que son employeur habituel si certaines conditions sont respectées : le détachement ne doit pas être lucratif, ou encore porter préjudice au salarié concerné. Le poste de travail : détermination de la qualification Le poste de travail est défini a minima dans le contrat de travail du salarié. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
