Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise WAKAM 23/01/2025 Accord relatif à l’aménagement du temps de travail pour l’UES PROTEGYS Accord d'entreprise BLANK 22/08/2024 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET À L'ORGANISATION DU TRAVAIL Accord d'entreprise EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE 10/07/2024 ACCORD COLLECTIF UES EXPONENS SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES CADRES Accord d'entreprise EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE 10/07/2024 ACCORD COLLECTIF UES EXPONENS SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES CADRES Accord d'entreprise COACHAPPY 27/05/2024 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise COACHAPPY 14/02/2022 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise TRANSCURE BIOSERVICES 18/12/2025 Avenant n°3 à l'Accord relatif à la mise en place d'un dispositif de forfait annuel en jours Accord d'entreprise FLOR 15/12/2025 Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux congés payés Accord d'entreprise LE SOIXANTE ET UN 28/11/2025 ACCORD SUR L ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise LE SOIXANTE ET UN 28/11/2025 ACCORD SUR L ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise CNHDIS 15/12/2025 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE STE CNHDIS Accord d'entreprise GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 30/12/2025 Avenant 1 à l'accord de modernisation des temps de travail et des congés Accord d'entreprise GIESECKE+DEVRIENT EPAYMENTS FRANCE 31/12/2025 ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL de la société G+D FRANCE Accord d'entreprise Bandai Namco Holdings Europe 16/12/2025 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'UES BANDAI NAMCO ENTERTAINMLENT Accord d'entreprise SOC CHAMPENOISE DE TP ET VOIES FERREES 19/12/2025 Accord relatif à l'organisation du travail Accord d'entreprise CHAMBERSIGN FRANCE 19/12/2025 Avenant n°2 à l’accord collectif d’entreprise sur la durée du travail conclu le 16/12/2019 Accord d'entreprise UNION MUTUALISTE DE GROUPE "L' ALLIANCE MUTUALISTE" 04/11/2025 Accord collectif sur le forfait en jours sur l'année Accord d'entreprise VIGNOBLES DOM BRIAL 08/12/2025 ACCORD N°2 SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE Accord d'entreprise M+ MATERIAUX 08/12/2025 Temps de travail Accord d'entreprise TARMAC AEROSAVE SAS 29/12/2025 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE TARMAC AEROSAVE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ELIODOR 23/12/2025 Accord d'entreprise portant sur l'aménagement de la durée du travail Accord d'entreprise ETABLISSEMENT VELEZ 19/12/2025 Accord d'entreprise catégoriel portant sur le temps de travail du personnel cadre Accord d'entreprise SAS CLINIQUE D'AMADE 12/11/2025 Accord d'entreprise pour la mise en place d'un forfait en jours au sein de la Clinique d'Amade Accord d'entreprise SCHINDLER 16/12/2025 OTT 2026 Accord d'entreprise AIST LA PREVENTION ACTIVE 03/12/2025 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et au forfait annuel en jour ‹ 1 2 ... 48 49 50 51 52 53 54 ... 1285 1286 › Clause de dédit-formation Une clause de dédit-formation peut être insérée dans le contrat de travail d'un salarié témoignant que l'employeur s'assure Le CDD : Etude / Fonctionnement – Partie II La réglementation sociale ainsi que le droit communautaire et international admettent que le contrat de travail de droit commun est le CDI à temps complet. CDD d’usage ou d’extra : mentions obligatoires Le contrat d’usage est un contrat à durée déterminée utilisé en cas d’emploi à caractère temporaire et dont il est d’usage constant de ne pas Lettre à un salarié qui n’a pas répondu à la proposition de modification de son contrat de travail pour motif économique Lettre à un salarié qui n’a pas répondu à la proposition de modification de son contrat de travail pour motif économique: Lettre à un salarié refusant une modification de son contrat de travail pour motif personnel Lettre à un salarié refusant une modification de son contrat de travail pour motif personnel Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
