Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Système de prime (autre qu'évolution) Système de prime (autre qu'évolution) Accord d'entreprise MARTINIQUE RECYCLAGE 13/11/2025 Accord NAO 2025 Accord d'entreprise SOCIETE AEROPORT MARTINIQUE AIME CESAIRE 30/10/2025 Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 Accord d'entreprise BRIOCHE BIG'IN 20/10/2025 Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 Accord d'entreprise OUTREMER TELECOM 06/11/2025 Négociation annuelle obligatoire procès-verbal d'accord Accord d'entreprise ASSOC AIDE DOMICILE AUX RETRAITES 27/11/2025 Accord d'entreprise relatif au parrainage Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD 20/11/2025 Accord instituant la mise en place de la prime de partage de la valeur Accord d'entreprise GROUPE ORCHIDEES 20/11/2025 Prime de continuité de service Accord d'entreprise ENERGILEC 12/11/2025 Protocole d'accord de la négociation annuelle obligatoire Accord d'entreprise FRUIDOR (NAO 2026) 08/12/2025 Accord d'Entreprise sur la NAO du 8 décembre 2025 Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS (NAO 2026) 05/12/2025 ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025-2026 POUR LE PERSONNEL DE BOTTE FONDATIONS Accord d'entreprise INST DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE (Accord partiel négociation annuelle obligatoire 2025 01/12/2025 Accord partiel négociation annuelle obligatoire 2025 Accord d'entreprise GESTION DE L EPARGNE SALARIALE (NAO 2025) 01/12/2025 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 Accord d'entreprise ADL PARTNER 04/12/2025 Accord sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - novembre 2025 Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 04/12/2025 AVENANT N°3 À L’ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION DU TRAVAIL EN QUART POSTE ET A LA REVALORISATION DE LA PRIME AFFERENTE du 13 juin 2013 Accord d'entreprise BNP PARIBAS PARTNERS FOR INNOVATION 20/11/2025 NAO 2026 Accord d'entreprise OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE 28/11/2025 Accord relatif à la prime de performance individuelle 2026-2027 Accord d'entreprise IDVERDE 24/11/2025 NEGOCIATION ANNUELLE 2025 Accord d'entreprise GLOBECAST FRANCE 30/09/2025 AVENANT A L’ACCORD PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE GLOBECAST FRANCE SAS DU 24 AVRIL 2003 LES CYCLES DE TRAVAIL Accord d'entreprise BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE 25/11/2025 ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 DE L’UES BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Accord d'entreprise BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE 25/11/2025 CCORD SUR LES CONDITIONS D’OCTROI ET DE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE BNPP PERSONAL FINANCE Accord d'entreprise AXA INVESTMENT MANAGERS 10/12/2025 ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 DE L’UES AXA IM Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 25/11/2025 Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l’année 2026 au sein d’Arval Service Lease Accord d'entreprise EUROPHONE 08/12/2025 ACCORD SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR Au 08/12/2025 Accord d'entreprise LABORATOIRES GRIMBERG 09/12/2025 ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise BNP PARIBAS LEASE GROUP 02/12/2025 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2026 AU SEIN DE BNP PARIBAS LEASE GROUP ‹ 1 2 ... 109 110 111 112 113 114 115 ... 2471 2472 › Participation : exemple de formule et participation en cours d’année Les modalités de calcul de la participation Participation : fin de contrat et changement d’employeur ou déblocage anticipé Différentes situations peuvent amener le salarié à solliciter un déblocage anticipé PERCO : gestion et fonctionnement Le PERCO fonctionne avec des: Cotisations sociales et avantages en nature L’avantage en nature représente la prestation de biens ou de services accordée par l’employeur au bénéfice du salarié, pour son utilisation privée, à titre gratuit ou moyennant un prix inférieur Régime juridique et fiscal des stock-options Le régime juridique des stock-options Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
