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Travail du dimanche

Accord d'entreprise DEFINOX SAS 11/12/2023 ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DE DEPLACEMENT POUR « MISSIONS SAV »
Accord d'entreprise RMS 32 11/12/2023 ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023-2024
Accord d'entreprise GENIE CIVIL FRONTONNAIS 22/12/2022 Accord d'entreprise
Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS SIMEL 14/12/2023 Accord Relatif au Temps de travail et Rémunération
Accord d'entreprise IMPRIMERIE MALHERBE 13/11/2023 L’ORGANISATION & L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL – LOI AUBRY II DU 19 JANVIER 2000.
Accord d'entreprise SAS GL BIJOUX 19/12/2023 Accord Collectif GL BIJOUX
Accord d'entreprise MICROMANIA SAS 11/10/2023 Accord sur la réduction, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
Accord d'entreprise OUEST HARMONIE 08/12/2023 Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au travail le dimanche signé le 27 octobre 2017
Accord d'entreprise SCP TAMALOU 01/12/2023 Accord sur l’annualisation du temps de travail des salariés à temps plein et à temps partiel et sur les jours fériés et travail du dimanche
Accord d'entreprise EUROCRM NORD 22/11/2023 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
Accord d'entreprise MAISON DES ENTREPRISES DE THIERACHE ET DE LA SERRE 28/11/2023 Accord de substitution suite à la dénonciation de la convention collective
Accord d'entreprise PREVENTION SANTE OISE AISNE -PRESOA 30/11/2023 accord de substitution suite à la fusion PRESOA /SMIBTP
Accord d'entreprise ADMR HAUTE CORSE 12/12/2023 ACCORD NAO 2023 SCT CGT
Accord d'entreprise JARDINS SERVICE FOURNY 08/12/2023 Avenant n°1 à l'accord d'intéressement signé le 18/09/2023
Accord d'entreprise CHIMIREC CORSICA 30/06/2023 Accord d'adaptation du statut conventionnel au sein de la société Chimirec - Corsica
Accord d'entreprise ROSCHMANN FRANCE SAS (Durée et Aménagement Temps Travail) 01/07/2023 Un Accord relatif à la Durée, à l'Aménagement et à l'Organisation du Temps de Travail
Accord d'entreprise NIDEK SA (Rémunération Salariés Participants à des Salons) 05/04/2023 Un Accord relatif à la Rémunération des Salariés aux Salons les Week-Ends et/ou Jours Fériés
Accord d'entreprise STEF INTERNATIONAL (Accord de Substitution) 06/04/2023 Un Accord de substitution
Accord d'entreprise PLATE FORME DE STOCKAGE DE VERON 20/07/2023 ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION PSV
Accord d'entreprise SOCIETE LORRAINE CAPSULE METAL MANUF BOUCHAG - SOLOCAP MAB 20/04/2023 UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TRAVAIL EN CONTINU A CARACTERE EXCEPTIONNEL ET POUR RAISON ECONOMIQUE
Accord d'entreprise VENDEE GRAND SUD 28/11/2023 Un accord collectif sur le temps de travail
Accord d'entreprise L OUSTAL D EN THIBAUD 11/07/2022 Négociation annuelle obligatoire
Accord d'entreprise LES FERMIERS OCCITANS 09/09/2020 AVENANT DU 9 SEPTEMBRE 2020 REVISANT ET ADAPTANT LES STIPULATIONS EN MATIERE DE CONVENTIONS EN FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE DE LA SOCIETE LES FERMIERS OCCITANS
Accord d'entreprise GALLY LOCATION 07/02/2023 accord 2023 & 2024 relatif à la rémunération des heures de Nuit, de dimanche et jours férié des TAM & CADRES exploitation
Accord d'entreprise MARIA TASH FRANCE 14/09/2022 ACCORD D'ENTREPRISE - TRAVAIL DOMINICAL AU SEIN DE LA SOCIETE MARIA TASH
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