ASSOCIATION L' ESSOR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77565769500299

• Accord d'adaptation dans le cadre de la fusion entre l'association Ageris 82 et l'Association L'ESSOR (T09225073275)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR LES BAS SALAIRES DU 14 AVRIL 2022 (T09223042981)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 de l’accord d’aménagement du temps de travail relatif à la mise en place du forfait jours pour les directeurs de L’ESSOR (T09222033767)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LES BAS SALAIRES AU SEIN DE L’ESSOR (T09222033761)
  Début : 14/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux moyens des CSE locaux et du CSE central (T09222030424)
  Début : 07/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au fonctionnement des CSE au sein de L'ESSOR et de L'ESSOR FORMATION (T09222030425)
  Début : 07/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Procès verbal de la négociation annuelle obligatoire de L'ESSOR pour l'année 2021 (T09222030427)
  Début : 02/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au forfait annuel en jours des adjoints de direction et des directeurs adjoints (T09222030383)
  Début : 02/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Procès verbal de la négociation annuelle obligatoire de l'ESSOR pour l'année 2020 (T09221023636)
  Début : 03/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord temps de travail - Dispositif 92 (T09221023601)
  Début : 31/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• accord d'établissement pour la mise en oeuvre d'une compensation au profit des salariés du milieu ouvert suite à la dénonciation par accord de l'allocation forfaitaires des frais professionnels (T09221023608)
  Début : 31/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'établissement sur la réduction du temps de travail du 30 novembre 1999 (T09220018079)
  Début : 06/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ADAPTATION (T09220016742)
  Début : 09/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif aux critères d'ordre des licenciements collectifs pour motif économique (T09219014778)
  Début : 14/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• PÉRIMETRE D’APPLICATION DES CRITÈRES D’ORDRE DES LICENCIEMENTS COLLECTIFS POUR MOTIF ÉCONOMIQUE ET AUX CRITÈRES D’ELIGIBILITE DES CANDIDATS A UN PLAN DE DÉPART VOLONTAIRE (T09219010733)
  Début : 27/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• accord relatif aux moyens accordés aux délégués syndicaux centraux (T09218000282)
  Début : 03/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (T09218000245)
  Début : 07/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AU SEIN DE L’ESSOR ET L’ESSOR FORMATION (T09225077290)
  Début : 19/01/2026 Fin : 19/01/2029
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• ACCORD RELATIF AUX CREDIT D’HEURES DES DELEGUES SYNDICAUX CENTRAUX (T09225077293)
  Début : 19/01/2026 Fin : 19/01/2029
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• ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DES CSE (T09225077297)
  Début : 19/01/2026 Fin : 19/01/2029
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• ACCORD RELATIF AUX MOYENS DES CSE LOCAUX ET DU CSE CENTRAL (T09225076879)
  Début : 19/01/2026 Fin : 19/01/2029
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• ACCORD RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DE LA MUTUELLE AU SEIN DE L'ESSOR (T03126066386)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Avenant n°2 à l'accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels 2024-2026 (T03126066387)
  Début : 04/12/2025 Fin : 31/12/2026
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• AVENANT N°1 À L’ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS 2024 - 2026 (T09225072857)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• Accord relatif a la gestion des emplois et des parcours professionnels 2024-2026 (T03124061631)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD RELATIF AUX TRANSFERTS (T09223042617)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/03/2026
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• accord relatif à la durée des mandats des membres du cse (T09222030377)
  Début : 07/11/2022 Fin : 07/11/2025
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD FORFAIT MOBILITE DURABLE (T09223042128)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2025
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• Accord forfait mobilité durable (T09222033061)
  Début : 14/04/2022 Fin : 01/01/2025
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• accord relatif a la prise en charge de la mutuelle au sein de l'Essor (T03124060940)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif a la prise en charge de la mutuelle au sein de l'Essor et de l'Essor formation (T09222031687)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif a la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences 2021-2023 (T09221023621)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/12/2023
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• Accord relatif aux mesures exceptionnelles à destination des salariés "exclus du Ségur" (T09223060247)
  Début : 29/08/2023 Fin : 30/09/2023
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• Accord forfait mobilité durable (T09220021259)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2023
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• Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel (T09221029023)
  Début : 01/02/2022 Fin : 07/11/2022
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE (T09222038586)
  Début : 06/09/2022 Fin : 30/09/2022
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• Accord relatif aux moyens des instances représentatives de L'ESSOR et L'ESSOR Formation (T09219009911)
  Début : 21/03/2019 Fin : 31/03/2022
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• Accord relatif à la durée des mandats des membres des comites sociaux économiques (T09218004540)
  Début : 05/09/2018 Fin : 01/02/2022
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• Accord relatif à la mise en place des comites sociaux économiques au sein de L'ESSOR et L'ESSOR Formation (T09219006504)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/01/2022
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• accord relatif à la mise en place d'un comité social et économique local itep 77 (T09220016348)
  Début : 05/12/2019 Fin : 30/09/2021
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• Avenant à l'accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques au sein de l'ESSOR et de l'ESSOR-FORMATION (T09220016361)
  Début : 27/09/2019 Fin : 30/09/2021
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• Avenant n°1 à l'accord prime covid (T09221023594)
  Début : 14/10/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD PRIME COVID (T09220021261)
  Début : 31/07/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D'ACHAT (T09219008024)
  Début : 21/02/2019 Fin : 01/04/2019
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• Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel élus de L'ESSOR (T09218003320)
  Début : 01/03/2018 Fin : 08/02/2019
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