COOP ATLANTIQUE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 52558013000017

• Accord relatif aux institutions représentatives du personnel (T01726060167)
  Début : 09/06/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord relatif aux NAO (T01726062184)
  Début : 01/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord relatif aux tickets repas (T01725061427)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord de substitution SU La Châtre (T01725061400)
  Début : 02/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• NAO 2025 (T01725061332)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Avenant accords sur les classifications (T01725061246)
  Début : 30/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Avenant aux accords relatifs à la Protection Sociale Complémentaire dans l'entreprise Coop Atlantique (T01724060911)
  Début : 27/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Avenant à l'accord relatif au don de jours (T01724060643)
  Début : 28/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• NAO 2024 (T01724060403)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Avenant adaptant l'accord relatif au travail de nuit à la suite du changement de période de décompte du temps de travail (T01724060341)
  Début : 02/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord portant sur le report des congés payés (T01723060188)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord sur l'ARTT (T01723060169)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord relatif aux NAO (T01723060079)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Avenant à l'accord relatif aux astreintes chez Coop Atlantique (T01723004616)
  Début : 20/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord relatif aux NAO 2023 chez Coop Atlantique (T01723004512)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Révision de l'accord relatif au don de jours chez Coop Atlantique (T01723004513)
  Début : 09/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Avenant accord relatif au compte épargne temps Coop Atlantique (T01723004355)
  Début : 12/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord relatif aux périodes de décompte et à l'organisation des congés payés (T01722004176)
  Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord relatif aux contreparties accordées pour les temps d'habillage et de déshabillage (T01722004179)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• PV d'ACCORD NAO 2022 (T01722004122)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord relatif à l'exercice du droit syndical (T01722003813)
  Début : 09/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord relatif aux NAO 2022 (T01722003513)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord relatif au Compte Epargne Temps (T01722003511)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord relatif à a gratification de fin de carrière (T01722003375)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord Compte Epargne Temps Coop Atlantique (T01721003177)
  Début : 27/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord relatif à l'indemnisation des temps de trajet au sein de Coop Atlantique (T01721003179)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Avenant à l'accord de substitution (SU Château d'Oléron) - Coop Atlantique (T01721003180)
  Début : 03/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T01721003171)
  Début : 02/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord relatif au maintien de salaire employeur et au régime complémentaire prévoyance au bénéfice du personnel non cadre (T01721003172)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord relatif au maintien de salaire employeur et au régime complémentaire prévoyance au bénéfice du personnel cadre (T01721003173)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord de substitution Super U d'Oléron (T01721002868)
  Début : 16/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord de Substitution (SU Seilhac) Coop Atlantique (T01721002644)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord n°4 en faveur de l'Insertion et du Maintien dans l'Emploi des personnes en situation de handicap à Coop Atlantique (T01721002646)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Avenant à l'accord relatif à la mise en place des nouvelles institutions représentatives du personnel chez Coop Atlantique (T01721002498)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord de substitution (SU Buxerolles) Coop Atlantique (T01721002499)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Avenant à l'accord relatif aux règles de suppléance au sein du CSE Central de Coop Atlantique (T01721002500)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord relatif aux salires - NAO 2020 (T01720002223)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Avenant de prolongation à l'accord de revitalisation du site d'Ingrandes (T01720002100)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord d'Ets CSE Supermarchés sur le travail du dimanche après-midi, magasins fermés (T01720002083)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord Retraite Complémentaire (T01720001911)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• avenant à l’accord de méthode dans le cadre du projet de recentrage de la logistique de Coop Atlantique sur l’approvisionnement des magasins de proximité COOP, ayant pour conséquence un projet de licenciement collectif pour motif économique (T01720001825)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord de substitution suite à l'achat du U Express de Vaux sur Mer (T01720001689)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord de Méthode relatif à la fermeture de l’entrepôt de Condat et au recentrage de l’activité de l’entrepôt des Grandes-Bauches de Saintes sur l’approvisionnement des magasins de proximité Coop Atlantique (T01720001710)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord relatif aux régles de suppléance au sein du CSE Central de Coop Atlantique (T01720001588)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Avenant à l'Accord sur l'Egalité Professionnelle chez Coop Atlantique (T01719001561)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Avenant à l'accord relatif à la mise en place des nouvelles institutions du personnel chez Coop Atlantique (T01719001545)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Avenant relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail au sein de Coop Atlantique (T01719001280)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord relatif aux conditions et modalités de diffusion des informations syndicales Coop Atlantique (T01719001281)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord Ets sur le Travail du Dimanche après-midi en juillet/août 2019 - Magasins fermés -CSE Supermarchés Coop Atlantique (T01719001157)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE

• Accord d'Etablissement sur la « Prise en charge de Tickets Repas en Supermarchés par l’Employeur » (T01719001155)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE