LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 79934559000076

• droit d'expression (T03525065579)
  Début : 31/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Accord mobilité (T03525065583)
  Début : 24/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Accord sur les salaires (T03525065584)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Accord sur les frais (T03525065580)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Accord sur les congés mensturels (T03525065585)
  Début : 31/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Accord droit à la déconnexion (T03525065586)
  Début : 24/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• UN Accord Vie Privée et Travail (T03525065587)
  Début : 31/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• UN ACCORD SUR LES SALAIRES (T03524062746)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Un Accord sur le Droit de Grève (T03522011587)
  Début : 08/12/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Un Accord d'Entreprise sur les Salaires (T03521009642)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Un Accord sur l'Entretien de Maîtrise Professionnelle et Augmentations Associées (T03521009643)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Un Accord sur les Salaires (T03521007169)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Un Accord sur le droit d'expression individuel (T03520005876)
  Début : 14/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Accord prévention RPS (T03525065589)
  Début : 24/02/2025 Fin : 23/02/2028
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Un Accord relatif à la Déconnexion (T03524062750)
  Début : 30/01/2024 Fin : 29/01/2027
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Accord télétravail (T03524062755)
  Début : 30/01/2024 Fin : 29/01/2027
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Accord aménagement temps partiel (T03525065590)
  Début : 01/02/2025 Fin : 31/01/2026
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Accord Handicap (T03525065588)
  Début : 31/01/2025 Fin : 30/01/2026
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Accord handicap (T03524062753)
  Début : 30/01/2024 Fin : 29/01/2025
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Accord sur les risques psycho-sociaux (T03524062754)
  Début : 30/01/2024 Fin : 29/01/2025
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• UN ACCORD SUR LES CONGES MENSTRUELS (T03524062748)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Accord égalité femme-homme, égalité de genre et égalité professionnelle (T03524062751)
  Début : 13/12/2023 Fin : 12/12/2024
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Un Accord Gestion Heures Complémentaires des Temps Partiels (T03521008864)
  Début : 16/06/2021 Fin : 15/06/2024
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Accord égalité hommes-femmes (T03522011590)
  Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2023
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Accord sur le télétravail (T03522011593)
  Début : 03/05/2022 Fin : 02/05/2023
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Un Accord sur le Vote Electronique pour l'Election des Membres du CSE (T03520006492)
  Début : 06/10/2020 Fin : 06/10/2022
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Un Accord sur l'Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année (T03521009641)
  Début : 07/09/2021 Fin : 06/09/2022
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Un Accord d’Entreprise Aménagement Temps de a Temps Partiel sur L'Année pour les Animateurs.Trice-Médiateur.Trices Scientifique Type 2 (T03521008863)
  Début : 18/06/2021 Fin : 17/06/2022
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• n Accord sur le télétravail (T03521008861)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2022
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Un Accord sur les Frais Professionnels Liés aux Missions (T03521007462)
  Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Un Accord sur le Droit à la Déconnexion (T03521007164)
  Début : 02/12/2020 Fin : 02/12/2021
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST

• Un Accord sur l'Aménagement Annuel Temps Partiel (T03520006371)
  Début : 22/09/2020 Fin : 22/09/2021
  Accord d'entreprise LES PETITS DEBROUILLARDS GRAND OUEST