SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43394048300012

• AVENANT N°2 ACCORD RELATIF AUX PRIMES DE NUISANCES (T06525060554)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• NEGOCIATIONS SALARIALES 2025 PROCES VERBAL D'ACCORD (T06525060515)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• AVENANT N°1 AUX ACCORDS D'ENTREPRISE DU 13 DECEMBRE 2001 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CONTRAT PREVOYANCE NON CADRES (T06525060376)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• AVENANT N°2 AUX ACCORDS D'ENTREPRISE DU 13 DECEMBRE 2001 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CONTRAT PREVOYANCE CADRES ET ASSIMILES CADRES (T06525060377)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• ACCORD RELATIF AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS (T06524060338)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• NEGOCIATIONS SALARIALES 2024 PROCES VERBAL D'ACCORD (T06524060333)
  Début : 01/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• AVENANT N°1 RELATIF AUX PRIMES DE NUISANCES (T06524060210)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• ACCORD RELATIF AU CONGE FAMILIAL (T06524060207)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• ACCORD PRIME MARIAGE (T06524060192)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• ACCORD D'ADAPTATION AUX DISPOSITIONS DE LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE DE LA METALLURGIE (T06524060097)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• ACCORD RELATIF AUX CONGES ENFANT MALADE (T06524060098)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• ACCORD SUR L'ATTRIBUTION DES GRATIFICATIONS AUX MEDAILLES DU TRAVAIL 25 ANS ET 38 ANS (T06524060099)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• ACCORD RELATIF AUX PRIMES DE NUISANCES (T06523060042)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• ACCORD RELATIF AU TUTORAT (T06523060008)
  Début : 14/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• ACCORD D'ENTREPRISE HORAIRE FIN DE SEMAINE DIT "VSD" (T06523001529)
  Début : 30/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• AVENANT N°2 ACCORD MOBILITE (T06523001530)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• pv accord nao 2022 (T06522001271)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• AVENANT N°1 ACCORD MOBILITE (T06522001272)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) (T06521001024)
  Début : 25/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS SALARIALES 2021 (T06521000971)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• avenant n° 1 à l' accord collectif instituant un régime d'astreinte (domaine informatique) (T06520000638)
  Début : 28/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• ACCORD MOBILITE (en vigueur le 01/07/2020) (T06520000616)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• AVENANT N° 3 A L'ACCORD DU COMPTE EPARGNE TEMPS SIGNE LE 19/07/2006 (T06520000576)
  Début : 07/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• AVENANT N°1 AUX ACCORDS D'ENTREPRISE DU 13/12/2001 RELATIFS A LA MISE EN PLACE D'UN CONTRAT DE PREVOYANCE (A06518000881)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• ACCORD A DUREE DETERMINEE DIRECTEMENT LIE A LA PERIODE D'ACTIVITE PARTIELLE ENVISAGEE SUR L'ANNEE 2018 (A06518000880)
  Début : 19/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• AVENANT N°1 ACCORD SUR LES ASTREINTES PRODUCTION (T06525060491)
  Début : 30/06/2023 Fin : 30/06/2028
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• ACCORD SUR LES ASTREINTES "PRODUCTION" (T06523001540)
  Début : 30/06/2023 Fin : 30/06/2028
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE AU SEIN DE LA SCT (T06524060196)
  Début : 05/06/2024 Fin : 04/06/2028
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• AVENANT N°1 - ACCORD FONCTIONNEMENT CSE (T06525060516)
  Début : 01/06/2025 Fin : 03/06/2028
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL AUX ELECTIONS DU CSE 2024 DE LA SCT (T06524060187)
  Début : 01/06/2024 Fin : 31/05/2028
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE ELECTIONS CSE AU SEIN DE LA SCT (T06524060186)
  Début : 03/06/2024 Fin : 19/06/2024
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• ACCORD DE REPORT DES ELECTIONS DU CSE ET DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE (T06524060124)
  Début : 20/11/2023 Fin : 04/06/2024
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• Accord d'Entreprise relatif au périmètre et au fonctionnement du comité social et économique - Période du 30/10/2019 au 02/12/2023 (T06519000409)
  Début : 30/10/2019 Fin : 02/12/2023
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE 2020 - PRIME PEPA DITE MACRON 2020 - Période d'activité partielle autorisée par la DIRECCTE du 18/03/2020 au 10/05/2020 (appplication de l'accord pour 2020 sur l'éventuel renouvellment autorisé) (T06520000571)
  Début : 18/03/2020 Fin : 10/05/2020
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• Négociations Salariales 2019 DANS LE CADRE DE LA NAO BLOC 1 - PROCES VERBAL D'ACCORD (T06519000350)
  Début : 01/03/2019 Fin : 29/02/2020
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• Accord collectif instituant un Régime d'Astreinte (T06519000342)
  Début : 28/06/2019 Fin : 27/12/2019
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• Accord Collectif Instituant un Régime d'Astreinte pour le personnel amené a intervenir dans le domaine informatique (T06519000314)
  Début : 28/06/2019 Fin : 27/12/2019
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• Accord Relatif au Vote Electronique Elections CSE (T06519000365)
  Début : 12/09/2019 Fin : 17/12/2019
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES

• ACCORD DIRECTEMENT LIE A LA PERIODE D'ACTIVITE PARTIELLE ENVISAGEE SUR L'ANNEE 2019 - TRAITEMENT DES FORFAITS JOURS (A06519000951)
  Début : 25/01/2019 Fin : 24/07/2019
  Accord d'entreprise SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES