Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Compte épargne temps Compte épargne temps Accord d'entreprise TRIANGLE INTERIM SOLUTIONS RH 13/12/2024 Avenant n°1 relatif au compte epargne temps des salariés permanents Accord d'entreprise TRIANGLE INTERIM SOLUTIONS RH 13/12/2024 Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'amménagement et l'organisation du temps de travail des salariés permanents Accord d'entreprise COMPUTACENTER FRANCE 25/11/2024 RELATIF A l’HARMONISATION DES ACCORDS COLLECTIFS RELATIFS AUX MODES D’ORGANISATION SPECIFIQUES (ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LA SEMAINE, TRAVAIL EN EQUIPES SUCCESSIVES, TRAVAIL DE NUIT, TRAVAIL DU DIMANCHE ET JOURS FERIES ET SUPPLEANCE) CHEZ COMPU Accord d'entreprise CDFAS CENTRE DE FORMATION ET D'ANIMATION SPORTIVE DU VAL D'OISE 29/07/2021 Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail concernant le personnel de l'EPIC CDFAS Accord d'entreprise MECANIQUE GENERALE GRIVILLERS CHARTIER 17/05/2022 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise GALAAD AUTONOMIE 95 04/05/2022 Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail sur l'année du 11 février 2021 Accord d'entreprise UCPA SPORT VACANCES (Avt accord relatif à l'utilisation du Compte Epargne Temps conclu 3/02/2022)) 03/02/2025 Avenant accord relatif à l'utilisation du Compte Epargne Temps (CET) Accord d'entreprise MUTUELLE GENERALE DE LA POLICE (Avt1 Forfait Annuel & CET 18.05.2022) 30/04/2024 Un Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise relatif au Forfait Annuel en Jours et Compte Epargne Temps signé le 18.05.2022 Accord d'entreprise INNOTHERA UES (CET) 27/03/2023 Un Accord Collectif portant sur le Compte Epargne Temps 2023-2024-2025 Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 16/01/2023 Accord de substitution relatif au Compte Épargne Temps Accord d'entreprise CHIMIREC 08/02/2023 Protocole d'accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2023 - Sté CHIMIREC SAS Accord d'entreprise DHL SERVICES LOGISTIQUES 28/03/2022 ACCORD A DURÉE INDETERMINÉE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE ÉPARGNE TEMPS (CET) AU SEIN DE LA SOCIETE DHL SERVICES LOGISTIQUES Accord d'entreprise QUADIENT INDUSTRIE FRANCE 04/03/2025 AVENANT 1 A L’ACCORD INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE L’UES QUADIENT INDUSTRIE & TECHNOLOGIES Accord d'entreprise EUROPEAN APPLIANCES FRANCE SAS 29/01/2025 Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise Accord d'entreprise AQUILA RH DEV2 31/12/2024 Convention collective d’entreprise applicable aux salariés temporaires de la société AQUILA RH DEV2 Accord d'entreprise AQUILA RH DEV1 31/12/2024 Convention collective d’entreprise applicable aux salariés temporaires de la société AQUILA RH DEV1 Accord d'entreprise IDEX ENERGIES 29/11/2024 Accord collectif d’adaptation pour l’harmonisation des statuts des salariés de FEE transférés au sein de la société IDEX Énergies et de transposition des Classifications Conventionnelles & Évolution des Libellés d’Emplois Accord d'entreprise KOALA INTERACTIVE 05/09/2024 Accord collectif d’entreprise Compte Epargne Temps (CET) Accord d'entreprise Groupon France SAS 21/12/2023 Accord relatif au télétravail au sein de l'UES Groupon Accord d'entreprise IDEX ENERGIES 02/02/2023 Accord d'harmonisation Sodexo _ IDEX ENERGIES Accord d'entreprise CBRE GWS FRANCE SAS 25/01/2023 Compte épargne temps Accord d'entreprise ELIOR ENTREPRISES 26/08/2022 Accord NAO 2022-2023 pour les salariés de statut Encadrement Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE MALAKOFF HABITAT 06/07/2022 Avenant à l'accord collectif sur le Compte Epargne Temps Accord d'entreprise ASTELLAS PHARMA 13/05/2022 Accord collectif relatif au Compte Epargne Temps au sein d’Astellas Pharma SAS Accord d'entreprise IPSEN CONSUMER HEALTHCARE 08/06/2022 Accord sur le compte épargne temps ‹ 1 2 ... 118 119 120 121 122 123 124 ... 822 823 › Participation : le régime juridique détaillé Définition de la participation Chèque cadeau : que faire lorsque le cadeau dépasse le seuil des 5% Sauf règle des 5% le principe est la soumission aux cotisations sociales Médaille d’honneur du travail : les démarches La médaille d’honneur du travail est destinée à récompenser : l’ancienneté des services honorables effectués par toute personne salariée ou assimilée Traitement Social et Fiscal des Titres-Restaurants Le titre-restaurant est un titre spécial de paiement qui permet aux salariés d'acquitter en tout ou en partie le prix du repas consommé au restaurant ou acheté auprès d'une personne ou d'un organisme (L.3262-1 Code du travail). Plan d’épargne en entreprise : les différents plans existants Définition Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
