Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Compte épargne temps Compte épargne temps Accord d'entreprise TECHNISYNTHESE 18/12/2023 ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES ACTIVITES SIEGE (HORS LOGISTIQUE) POUR L'ANNEE 2024 Accord d'entreprise NEOFORM INDUSTRIES 17/01/2024 PV CLOTURE NAO 2023 Accord d'entreprise BABCOCK WANSON 17/05/2024 Un accord instituant un compte épargne temps au sein de l'établissement de Nérac et de Lavardac Accord d'entreprise TRANSDEV LOIRET 23/05/2024 ACCORD NAO 2024 Accord d'entreprise XPO LOGISTICS CENTRE FRANCE 05/07/2024 AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS (C.E.T.) XPO TRS CENTRE France du 29 avril 2019 Accord d'entreprise CABINET FIGECO TORRES 24/05/2024 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIETE FIGECO TORRES Accord d'entreprise PAY SERVICES 24/05/2024 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIETE PAY SERVICES Accord d'entreprise SPL TRIGONE 26/06/2024 Accord d'entreprise : organisation du temps de travail Accord d'entreprise SPL TRIGONE 26/06/2024 Accord d'entreprise : organisation du temps de travail Accord d'entreprise NETWAVE 02/07/2024 Accord collectif sur le compte épargne-temps (CET) Accord d'entreprise SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC 17/06/2024 AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMS DU 1ER OCTOBRE 2015 Accord d'entreprise GROUPEMENT DE PROFESSIONNELS DE LA SANTE DE LA COTE DE GRANIT ROSE 25/06/2024 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement annuel du temps de travail et modification de la période de référence des congés payés Accord d'entreprise FIDELI EXPRESS 26/04/2024 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR L’ANNEE 2024 Accord d'entreprise LA FRATERNELLE QUINOCEENNE 09/02/2024 Accord collectif relatif aux astreintes de direction Accord d'entreprise HONEYWELL FALL PROTECTION FRANCE 03/06/2024 Avenant accord APLD Accord d'entreprise GROUPE MSA - SA - UES 05/06/2024 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CALVADOS 16/05/2024 L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS DU MULTI-ACCUEIL DE VIRE & DE LA HALTE GARDERIE DU CHEMIN VERT DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE GESTION Accord d'entreprise JP ENERGIE ENVIRONNEMENT 26/06/2024 LE TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE JP ENERGIE ENVIRONNEMENT Accord d'entreprise CHAI DES HAUTS DE FRANCE 09/07/2024 ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise TERNOVEO 09/07/2024 ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SYS TELECOMS 15/05/2024 ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise PLACE AUTOCARS 20/06/2024 Compte Epargne Temps Accord d'entreprise SOCIETE ROUTIERE DE HAUTE CORSE 14/05/2024 Accord de clôture du compte épargne temps SRHC Accord d'entreprise LAROCHE SA 28/05/2024 ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE - AVENANT DE NOVATION DE L ACCORD D ENTREPRISE DU 9 JUILLET 2018 Accord d'entreprise BIO LAM LCD 05/10/2023 CET ‹ 1 2 ... 189 190 191 192 193 194 195 ... 822 823 › Calcul de la participation La loi PACTE, publiée au Journal officiel du 23 mai 2019, a apporté quelques modifications au régime de la participation aux résultats Le nouvel arrêté 2022 sur les primes paniers repas La prime panier repas correspond à une indemnité versée à certains salariés par leur employeur, et ce au titre des repas qui sont pris pendant le temps de travail. CESU préfinancé : Exonération de cotisations via l’aide financière aux services à la personne Le CESU préfinancé est un titre spécial de paiement offert par l’employeur ou plus communément par le CSE. Véhicules de fonction et de service : différences et obligations pour l’employeur Une entreprise peut être amenée à mettre à disposition un véhicule pour ses salariés. Présentation du plan d'épargne interentreprises Présentation du PEI Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
