Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Durée collective du temps de travail Durée collective du temps de travail Accord d'entreprise SO'FRED 29/12/2025 Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE D'ANNECY 15/12/2025 ACCORD COLLECTIF Accord d'entreprise LA MAISON DE LA DANSE 10/10/2025 Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise IMAGNA 15/12/2025 Accord d'entreprise relatif à la durée du travail Accord d'entreprise M2G PLANT 29/12/2025 Accord collectif sur la mise en place de la modulation du temps de travail Accord d'entreprise STRYKER FRANCE SA 11/12/2025 Avenant 1 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de la société Stryker France Accord d'entreprise CFCAL-BANQUE 08/12/2025 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise L.V. RENOVATION 04/11/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SARIC 19/11/2025 Accord temps de travail Accord d'entreprise PBC PLAQUISTES 15/01/2026 Accord d'entreprise relatif à la durée du travail Accord d'entreprise LOG XL CHAUSSURES 17/12/2025 Accord sur la durée et l'organisation du temps de travail année 2026 Accord d'entreprise UNION SOCIALE POUR HABITAT PAYS DE LOIRE 21/01/2026 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise VICAT 24/11/2025 UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 10/03/00 Accord d'entreprise AKWEL SA 16/12/2025 UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND Accord d'entreprise DORAVEN 27/10/2025 Avenant n°1 à l'accord relatif au Compte épargne temps au sein de la société DORAVEN EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIETE EUREDEN Accord d'entreprise BORD A BORD 25/11/2025 Accord d'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise LIGUE DE BRETAGNE D’ATHLETISME 17/12/2025 Accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail Accord d'entreprise LUMIBIRD 01/12/2025 Don de jours de repos entre collaborateurs de l'UES Dispositif "Un jour pour l'Autre" Accord d'entreprise ALPHATECH 04/12/2025 Accord sur la Travail de Nuit au sein de l'entreprise ALPHATECH Accord d'entreprise SRC 12/12/2025 ACCORD ENTREPRISE 2025 Accord d'entreprise ALL4HOME LANNION GUINGAMP 19/11/2025 Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise RE EXPERIENCES 22/12/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ZOLUX 08/01/2026 Négociations Annuelles Obligatoires Accord d'entreprise NAUTITECH CATAMARANS 21/11/2025 avenant portnat sur le temp de trvail et verse mesures permttant d'adapter le fonctionnement de l'entreprise a la situation actuelle Accord d'entreprise SPARCRAFT 14/10/2025 AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 21/10/2014 ‹ 1 2 ... 26 27 28 29 30 31 32 ... 1009 1010 › Travail effectif : pause, astreinte, temps de trajet… Comment définit-t-on le temps de travail effectif ? Travail temporaire : Mode d’Emploi Le Code du travail n'apporte aucune définition concernant la notion de travail temporaire, mais définit l'entrepreneur de travail temporaire. Heures supplémentaires : quelle majoration appliquer ? Toute heure supplémentaire accomplie au-delà de la durée légale hebdomadaire de 35 heures par semaine ouvre droit à majoration du taux horaire ou à un repos compensateur Annualisation du Temps de Travail et JRTT : ce qu’il faut savoir L’employeur peut procéder à l’aménagement du temps de travail compte tenu de l’activité de l’entreprise. Salariés itinérants : Les règles applicables au temps de trajet Le salarié itinérant qui effectue des déplacements professionnels n’a pas de lieu de travail habituel ou fixe. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
