Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Durée collective du temps de travail Durée collective du temps de travail Accord d'entreprise ACM GIE 20/06/2018 Accord collectif de transition Accord d'entreprise GEODIS RT CHIMIE LACQ 01/06/2025 ACCORD NAO 2024 Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S 31/03/2023 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN 3x8 Accord d'entreprise OISE HABITAT 30/03/2023 Accord d'entreprise Télétravail Accord d'entreprise A.L.E.S.I-ASSOCIATION LANESTERIENNE ENTR'AIDE SOCIALE IMMEDIATE 26/09/2025 Accord d'entreprise relatif à la durée du travail applicable de l'établissement "association intermédiaire" de l'association ALESI Accord d'entreprise AGRIPAL CLOTURES 17/06/2025 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET SON AMENAGEMENT POUR LES SALARIES OETAM Accord d'entreprise EAU DU PONANT 16/10/2025 Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail et aux congés Accord d'entreprise EAU DU PONANT 16/10/2025 Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année Accord d'entreprise AGENCE DEVELOP URBANISME PAYS DE BREST 01/09/2025 Avenant n° 3 à l'Accord d'entreprise du 16 décembre 2014 Accord d'entreprise SCODER 03/04/2025 Negociations annuelles obligatoires 2025 relatives à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE 08/07/2025 Accord local applicable aux marins d'appui et marins officiers Accord d'entreprise EURECOM 30/09/2025 ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR 16/10/2025 AVENANT 5 RELATIF A L ACCORD D ENTREPRISE SUR L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 08 JUILLET 2016 Accord d'entreprise UNAPEI DU NORD DE L'AISNE- LES PAPILLONS BLANCS 17/10/2025 Avenant n°1 à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ASSOCIATION OZANAM ALZHEIMER 23/09/2025 Accord d'entreprise relatif à l'organisation quotidienne du travail des soignants en 12 heures Accord d'entreprise POLY-SENTI 24/03/2025 Accord Collectif sur les salariés Accord d'entreprise CEGELEC PARIS 24/09/2025 AVENANT ACCORD ORGANISATION DU TRAVAIL Accord d'entreprise VALLEE SUD MOBILITES 09/10/2025 Accord d'entreprise relatif aux conditions de travail et aux garanties sociales de salarié.e.s Accord d'entreprise APAP 07/10/2025 Accords collectifs APAP Juin 2018 - Octobre 2025 Accord d'entreprise LES NICETTES 22/09/2025 Accord d'entreprise relatif à la durée du travail Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 10/06/2025 Avenant à l'accord relatif à l'horaire de travail de salariés non-cadres soumis au régime horaire de journée de l'établissement de Saint-Quentin-En-Yvelines du 11/07/2023 Accord d'entreprise CASDEN BANQUE POPULAIRE 10/10/2025 UN PROTOCOLE RELATIF A L'APPLICATION DE L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (JOURS FERIES, JOURS CHOMES, JOURS LIBRES) Accord d'entreprise MUSEE GREVIN 13/01/2025 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024/2025 Accord d'entreprise GIE RAMSAY HOSPITALISATION 16/05/2023 AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise GIE RAMSAY HOSPITALISATION 16/05/2023 Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail au sein de l'UES des GIE Ramsay Hospitalisation, GIE Ramsay Santé et GIE Inter-filiales ‹ 1 2 ... 48 49 50 51 52 53 54 ... 1009 1010 › Durée et rémunération du travail à temps partiel L’astreinte : Fonctionnement et mise en place L’astreinte est définie à l’article [fondement article="L.3121-9" code="travail"] Salariés itinérants : Les règles applicables au temps de trajet Le salarié itinérant qui effectue des déplacements professionnels n’a pas de lieu de travail habituel ou fixe. Détachement hors de France A défaut d’opter pour l’expatriation, l’employeur a la possibilité de confier une mission à un salarié, impliquant une mobilité internationale par la voie du détachement. Quand octroyer une contrepartie obligatoire en repos ? La complexité de la contrepartie obligatoire en repos vient essentiellement du fait qu’il est possible d’octroyer plus d’heures de repos Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
