Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise LEO ET ASSOCIES GIE 02/07/2025 Accord d'entreprise relatif aux horaires individualises et flexibilité des horaires Accord d'entreprise ATELIER ADAPT' AUTO 24 16/09/2025 Accord forfait jour Accord d'entreprise EMPLOIS SOLIDAIRES DU PENTHIEVRE 13/10/2025 Accord d'entreprise aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année Accord d'entreprise MAISON LEFEBVRE 14/11/2025 Accord d'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 04/12/2025 Avenant n°1 à l’accord collectif d’entreprise sur l’organisation du temps de travail, des absences, du télétravail et du droit à la déconnexion Accord d'entreprise BRJ EMBALLAGES 15/12/2025 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT FORFAITAIRE EN JOURS SUR L'ANNEE Accord d'entreprise R-MECA RECTIFICATION 10/12/2025 Accord d'entreprise sur la durée effective et l'organisation du temps de travail 2026 Accord d'entreprise VEHICULE INDUSTRIEL ET SES APPLICATIONS 15/12/2025 ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise DEVELOP'IMMO 25/11/2025 LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise CONCEPT MULTIMEDIA 18/03/2021 ACCORD DE SUBSTITUTION SUR L’ORGANISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise JENSEN SEED - FRANCE 29/08/2025 Accord d'Entreprise Relatif a l'Organisation du Temps de Travail Accord d'entreprise HELITECH SOLUTIONS - MAINTENANCE CENTER 01/10/2025 FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise SOPHIM 09/12/2025 ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT ANNUEL EN JOURS DES CADRES0 Accord d'entreprise PROJISO 10/12/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise IMERYS BEAUVOIR 21/07/2025 FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise SELARL VETERINAIRE DU CLAIR MATIN 28/11/2025 Création d'une catégorie de cadres non vétérinaires et mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise SONOCO METAL PACKAGING SERVICES FRANCE S.A.S 21/11/2025 ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SMICE 07/11/2025 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE Accord d'entreprise Fondation pour l'agriculture et la ruralité dans le monde 08/12/2025 Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise ANTEA FRANCE 17/10/2025 Avenant 1 temps de travail Antea France Accord d'entreprise LABORATOIRES GRIMBERG 10/12/2025 Accord Relatif à l'aménagement du temps de travail du personnel sédentaire Accord d'entreprise ORPI FRANCE 18/11/2025 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION DE LA DURÉE DU TRAVAIL EN JOURS SUR L’ANNÉE ET AUX CONGÉS PAYÉS Accord d'entreprise POLE MEDICAL DE JOSSIGNY 18/04/2025 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL ET SOCIO-CULTUREL MILLE BULLES 24/09/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise FIOUL 83 14/11/2025 Contingent annuel d’heures supplémentaires Durée maximale hebdomadaire de travail Mise en place du Compte épargne temps Convention de forfait annuel en jours ‹ 1 2 ... 60 61 62 63 64 65 66 ... 1285 1286 › Modèle employeur de refus de passage à temps complet Il est fréquent que les entreprises emploient des salariés à temps complet et d’autres à temps partiel pour répondre avec flexibilité à leur besoin mais aussi pour s’adapter aux contraintes de leurs salariés. Forfait jours et temps partiel : ce qu’il faut savoir La mise en place d’un forfait en jours pour un salarié suppose nécessairement une autonomie au sein de son poste et de son activité. CDD à caractère saisonnier à terme précis L’activité saisonnière correspond à des tâches similaires et qui sont amenées à se répéter tous les ans, à des dates plus ou moins proches. Le CDD Le travail saisonnier : présentation Il s’agit d’un travail qui a vocation à être effectué en fonction d’une périodicité de l’année. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié