Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Prévoyance collective, autre que santé maladie Prévoyance collective, autre que santé maladie Accord d'entreprise ITRON FRANCE 04/02/2026 Avenant n°2 à l’accord collectif du 18 février 2020 formalisant le régime de remboursement complémentaire de Prévoyance lourde « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » tel que modifié et complété par les avenants antérieurs au présent avenant Accord d'entreprise ITRON FRANCE 04/02/2026 Avenant n°2 à l’accord collectif du 18 février 2020 formalisant le régime de remboursement complémentaire de Prévoyance lourde « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » tel que modifié et complété par les avenants antérieurs au présent avenant Accord d'entreprise AXA FRANCE IARD 06/02/2026 Avenant du 6 février 2026 à l’accord-cadre du 30 mars 2016 sur la Prévoyance et les Frais de Santé applicable aux entreprises du Groupe AXA relevant de la Convention Collective du Courtage dans le périmètre de la RSG Accord d'entreprise AXA FRANCE IARD 06/02/2026 Avenant du 6 février 2026 à l’accord-cadre du 30 mars 2016 sur la Prévoyance et les Frais de Santé applicable aux entreprises du Groupe AXA relevant de la Convention Collective de la Banque dans le périmètre de la RSG Accord d'entreprise AXA FRANCE IARD 06/02/2026 Avenant à l'accord-cadre du 30 mars 2016 sur la Prévoyance et les Frais de Santé applicable aux entreprises du Groupe AXA relevant des Conventions Collectives de I’Assurance dans le périmètre de la RSG Accord d'entreprise AXA FRANCE IARD 06/02/2026 Avenant à l'accord-cadre du 30 mars 2016 sur la Prévoyance et les Frais de Santé applicable aux entreprises du Groupe AXA relevant de la Convention Collective de I’Assistance dans le périmètre de la RSG Accord d'entreprise GTIE INFI 15/12/2025 PROCÈS-VERBAL CONSTATANT L’ACCORD DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE Accord d'entreprise VIDELIO 15/01/2026 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 (pour application au 1er janvier 2026) PROCES VERBAL D’ACCORD PARTIEL DU 15 janvier 2026 Accord d'entreprise BEL 30/01/2026 ACCORD D’ENTREPRISE SUBSTITUTIF PREVOYANCE INCAPACITE/INVALIDITE/DECES (ENSEMBLE DU PERSONNEL) UES BEL Accord d'entreprise BARRY CALLEBAUT FRANCE 09/01/2026 ACCORD COLLECTIF D’UES BCF-BCMF RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DU DELAI DE CARENCE EN CAS DE MALADIE Accord d'entreprise GEODIS RT PRESSE 15/01/2026 Un Accord d'entreprise concernant la négociation annuelle obligatoire 2025 sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 24/11/2025 L'AVENANT N°10 Á L’ACCORD PORTANT SUR LE SYSTÈME DE GARANTIES COLLECTIVES DÉCÈS-INCAPACITÉ-INVALIDITÉ DU 17 DECEMBRE 1992 Accord d'entreprise GEBERIT S A R L 22/12/2025 Un Accord relatif à la négociation sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et conditions de travail en 2026 Accord d'entreprise AGRANA FRUIT FRANCE (anciennement SIAS France) 18/12/2025 L'AVENANT 5 à l’ACCORD COLLECTIF portant sur les Contrats Complémentaire Santé et de Prévoyance entre la société AGRANA FRUIT France SAS et les Organisations syndicales représentatives Accord d'entreprise CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT 23/12/2025 ACCORD DU 23 DECEMBRE 2025 RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRES "FRAIS DE SANTE" ET "PREVOYANCE" POUR LE PERSONNEL DU CIRAD RELEVANT DU REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE Accord d'entreprise CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT 23/12/2025 ACCORD DU 23 DECEMBRE 2025 RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRES "FRAIS DE SANTE" ET "PREVOYANCE" POUR LE PERSONNEL DU CIRAD EN MOBILITE GEOGRAPHIQUE NE RELEVANT PAS DU REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE Accord d'entreprise FT MARINE 07/09/2025 AVENANT N° 5 AUX ACCORDS D’ENTREPRISE FT MARINE INSTITUANT LA MISE EN PLACE D’UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES DECES, INCAPACITE, INVALIDITE ET COMPLEMENTAIRE SANTE SIGNES LE 20 OCTOBRE 2000 POUR LE PERSONNEL MARIN DE FT MARINE SAS Accord d'entreprise FT MARINE 07/09/2025 AVENANT N° 5 AUX ACCORDS D’ENTREPRISE FT MARINE INSTITUANT LA MISE EN PLACE D’UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES DECES, INCAPACITE, INVALIDITE ET COMPLEMENTAIRE SANTE SIGNES LE 20 OCTOBRE 2000 POUR LE PERSONNEL MARIN DE FT MARINE SAS Accord d'entreprise FT MARINE 02/09/2025 AVENANT N° 5 AUX ACCORDS D’ENTREPRISE FT MARINE INSTITUANT LA MISE EN PLACE D’UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES DECES, INCAPACITE, INVALIDITE ET COMPLEMENTAIRE SANTE SIGNES LE 29 MAI 2000 POUR LE PERSONNEL NON-MARIN DE FT MARINE SAS Accord d'entreprise CDC CROISSANCE 18/07/2024 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION COLLECTIVE D’ENTREPRISE Accord d'entreprise CAF REICHSHOFFEN 17/12/2025 Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la prévoyance Accord d'entreprise ASSOC INSERTION FORMAT ACCOMPAGN CHOMEUR 28/01/2026 ACCORDS D'ENTREPRISE Accord d'entreprise TRANSPORTS MAUFFREY NORD 30/12/2025 PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 SOCIETE MAUFFREY NORD Accord d'entreprise HYDRONIC 27/11/2025 Avenant accord collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé Accord d'entreprise FIMUREX PLANCHERS 17/06/2025 NAO ACCORD PARTIEL ‹ 1 2 ... 11 12 13 14 15 16 17 ... 497 498 › Demande d’indemnité d’occupation d’un logement Trouver ci-joint notre modèle de lettre de demande d’indemnité d’occupation d’un logement : Participation : les salaries concernés Définition de la participation La participation correspond à un plan d’épargne salariale grâce auquel chaque salarié se verra verser une part sur les bénéfices générés par l’entreprise. Allocation de tickets restaurants Pour le Code du travail, un même salarié ne peut recevoir qu'un titre-restaurant par repas compris dans son horaire de travail journalier. Intéressement : liquidation et contentieux du versement L’intéressement est un dispositif d’épargne salariale qui est lié aux résultats et aux performances de l’entreprise. Véhicules de fonction et de service : différences et obligations pour l’employeur Une entreprise peut être amenée à mettre à disposition un véhicule pour ses salariés. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
