Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Stress, risques psycho-sociaux Stress, risques psycho-sociaux Accord d'entreprise AJINOMOTO FOODS EUROPE 22/07/2025 Accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail des salariés de l'entreprise AJINOMOTO FOODS EUROPE SAS Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE GROUPAMA 30/04/2025 ACCORD DU 30 AVRIL 2025 RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DU GROUPE GROUPAMA Accord d'entreprise MG B.E. 27/10/2022 accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail au sein de l'entreprise MGBE Accord d'entreprise LIGUE REGIONALE OCCITANIE DE RUGBY 01/07/2025 Accord d'entreprise sur le télétravail Accord d'entreprise BTP VACANCES 28/11/2024 Avenant n°1 du 28.11.2024 à l'Accord BTP VACANCES du 25.11.2022 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à la qualité de vie et conditions de travail, et à l'emploi des personnes en situation de handicap Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING ATLANTIQUE 07/08/2025 PREVENTION DE LA PENIBILITE Accord d'entreprise FOURNIE GROSPAUD RESEAUX 09/07/2025 ACCORD FRAIS DE SANTE Accord d'entreprise ACTIA ENERGY 12/08/2025 ACCORD NAO 2025 ACTIA ENERGY Accord d'entreprise AEROPORT TOULOUSE-BLAGNAC 01/07/2025 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL Accord d'entreprise SEAC TRANSPORTS 26/06/2025 CLAUSE DE REVOYURE NAO Accord d'entreprise VALAB 18/06/2025 ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR Accord d'entreprise ARTS SOLUTIONS 22/05/2025 Avenant à l'accord collectif sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise EURL DUTILLEUL 13/06/2025 Accord collectif d'entreprise portant sur les périodes de fermeture de la société DUTILLEUL pour l'année 2025 Accord d'entreprise PERRENOT BELFORT 19/06/2025 PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL Accord d'entreprise TECHNOLOGIE SERVIER 14/05/2025 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE A LA SOCIETE TECHNOLOGIE SERVIER Accord d'entreprise QOLIVERY 26/05/2025 Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS ROUBAIX TOURCOING 03/07/2025 ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT 11/07/2025 ACCORD CADRE DE GROUPE SUR LA PRÉVENTION, LA SANTÉ, LA SÉCURITÉ ET LE BIEN-ÊTRE AU TRAVAIL Accord d'entreprise TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT 04/07/2025 Accord relatif à l'aménagement des conditions de travail en période de canicule Accord d'entreprise DOMICILE 90 01/07/2025 AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2024 Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES 16/12/2024 ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES Accord d'entreprise SILGAN DISPENSING SYSTEMS LACROST 24/07/2025 QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL ( QVCT) Accord d'entreprise ANGERS LOIRE DEVELOPPEMENT 30/06/2025 ACCORD D'ENTREPRISE Accord d'entreprise LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE 26/06/2025 Accord UES relatif à la prévention des risques psychosociaux (RPS) Accord d'entreprise MONOPRIX HOLDING 27/06/2025 Accord Bien vivre à Monoprix - Innovation sociale & conditions de travail ‹ 1 2 ... 6 7 8 9 10 11 12 ... 79 80 › Exercice du Droit de Grève : Quelle Procédure ? Le droit de grève reconnu par la Constitution peut être exercé dans le secteur privé comme dans le secteur public. Départ à la retraite volontaire : Mode d’emploi Il convient de distinguer selon que c’est l’employeur qui décide de mettre à la retraite le salarié et le cas du salarié qui de lui-même décide de partir à la retraite. Etat des lieux des sanctions civiles de l’employeur en matière d’égalité professionnelle Toute mesure discriminatoire à l’encontre d’un salarié est prohibée, et notamment en matière de rémunération compte tenu de ses actions syndicales La portabilité de la mutuelle et prévoyance après le licenciement A la fin de l’exécution de son contrat de travail, un salarié peut continuer à bénéficier de la mutuelle de son entreprise La Pause Journalière : ce qu’il faut savoir La loi impose la prise d’une pause de 20 minutes consécutives pour toute plage de travail d’une durée de 6 heures. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
