Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Travail à temps partiel Travail à temps partiel Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 22/10/2025 Un accord portant sur la modulation du temps de travail à temps partiel Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS AMIS DES SERVICES PERSONNALISES A DESTINATION DES ENFANTS ET ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP 10/11/2025 Negociation annuelle Obligatoire Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 03/12/2025 Avenant à l'accord local relatif aux quotas d'autorisation de travail à temps partiel Accord d'entreprise G.Y.T. 19/11/2025 Accord aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS ET D'ELECTRIFICATION TRAPELEC 31/10/2025 Accord d’entreprise portant sur l’organisation et l’aménagement du temps de travail Accord d'entreprise NEOPOLIA 25/11/2025 Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une organisation plurihebdomadaire de travail (annualisation du temps de travail pour les salariés à temps partiel) Accord d'entreprise UNION MUTUALISTE PROPARA 29/10/2025 Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail à durée indéterminée Accord d'entreprise MEYNARD SERVICES 17/11/2025 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ENTECH 24/11/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise SUD RHONE ALPES DEPLACEMENTS DROME ARDECHE 26/11/2025 UN ACCORD DE SUBSTITUTION SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REMUNERATION Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX 10/10/2025 Accord d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ENDRO 13/10/2025 Avenant de prolongation accord octroi de jours de congés supplémentaires Accord d'entreprise ROUED GOLF 28/10/2025 ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise PROMOCAB INDUSTRIE 20/10/2025 Avenant n°5 au protocole d’accord sur l’ARTT du 30/05/2000 . Accord d'entreprise VETAGRI 15/10/2025 Accord sur le forfait annuel en jours Accord d'entreprise VETAGRI 15/10/2025 Accord relatif à la durée du travail et à l'aménagement annuel du temps de travail au sein de la société VETAGRI Accord d'entreprise ADALEA 03/10/2025 ACCORD D’ENTREPRISE N°42 SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES ANIMATEUR.TRICE.S-VEILLEUR.EUSE.S Accord d'entreprise LE HELLOCO 30/09/2025 révision de l'accord d'entreprise portant sur les modalités de mis en place et d'application de conventions de forfaits annuels en jours Accord d'entreprise LE HELLOCO ACCOUVAGE 30/09/2025 Révision accord d'entreprise portant sur les modalités de mise en place et d'application de conventions de forfaits annuels en jours Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT TERRES D'ARMOR HABITAT 07/07/2025 Avenant n°5 au protocole d'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de service du 06 Novembre 2001 et portant accord sur la durée du travail Accord d'entreprise ENDRO 08/10/2025 ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES Accord d'entreprise SERVICES A DOMICILE DU CORONG 30/09/2025 accord relatif au compte épargne temps Accord d'entreprise CONFECTION DE VIRE NORMANDIE 24/11/2025 L'AMENAGEMENT ET LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE Accord d'entreprise INTUIS-ELEC 18/11/2025 Accord d'entreprise NAO année 2026 de la Société INTUIS-ELEC Accord d'entreprise BALBI PREVOYANCE 24/11/2025 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ‹ 1 2 ... 6 7 8 9 10 11 12 ... 630 631 › Modèle employeur : refus de passage à temps partiel Au cours de sa carrière professionnelle, un salarié peut vouloir exercer son travail différemment: notamment passer d’un travail à temps plein à un travail à temps partiel. Modèle de contrat à temps partiel RÉDACTION D’UN CONTRAT DE TRAVAIL A DURÉE INDÉTERMINÉE ET A TEMPS PARTIEL Requalification d'un contrat de travail à temps partiel en contrat à temps complet Durées de référence pour apprécier si un salarié travaille ou non à temps partiel Temps partiel – Fonctionnement Définition Le temps partiel est caractérisé lorsque la durée de travail Réponse employeur : Acceptation de passage à temps partiel Le salarié à temps partiel est celui dont la durée du travail est inférieure à la durée légale du travail (35 heures par semaine). Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
