BUTACHIMIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30152346000030

• Accord relatif à la gratification de tutorat (T06825062158)
  Début : 05/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord relatif à l'intégration du complément Atlas Event dans le salaire de base (T06825062160)
  Début : 05/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Avenant à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 16 juin 2000 applicable au sein de BUTACHIMIE (T06825062090)
  Début : 05/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord relatif à la valeur du point de la société BUTACHIMIE (T06825062091)
  Début : 05/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord relatif à la structuration des salaires minima de la société BUTACHIMIE (T06825062092)
  Début : 05/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Avenant n°2 à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail de la société BUTACHIMIE (T06825062093)
  Début : 05/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Avenant n°2 à l'accord du 6 décembre 2000 relatif aux modalités techniques de mise en oeuvre de l'accord ARTT (T06824061691)
  Début : 01/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord relatif à l'abandon du principe de neutralisation de l'augmentation artificielle du taux horaire (T06824060653)
  Début : 24/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Avenant N°2 à l'Accord relatif à l'organisation des permanences techniques et d'encadrement du 1er juillet 2010 (T06823007867)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord relatif à la création d'un Compte Epargne Temps (CET) (T06822006502)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord relatif au recours à la visioconférence lors des réunions entre la Direction et les Organisations Syndicales (T06820004108)
  Début : 20/08/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord relatif à la mise en place de la commission de suivi et de concertation (A06818004188)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord relatif à la Maintenance 1er Niveau – M1N - pour les années 2026 à 2027 (T06825063405)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord relatif à la Prime Trimestrielle d'Objectifs pour l’année 2026 (T06825063406)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord sur l'aménagement des fins de carrière des salariés exposés aux facteurs de risques liés à la pénibilité au sein de BUTACHIMIE année 2026 (T06825062741)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord relatif à la Prime Trimestrielle d'Objectifs pour l'année 2025 (T06825062235)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (T06825062159)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Procès Verbal d'ouverture des Négociations Annuelles Obligatoires 2025 (T06825062008)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE DES SALARIES EXPOSES AUX FACTEURS DE RISQUES LIES A LA PENIBILITE AU SEIN DE BUTACHIMIE ANNEE 2025 (T06824061546)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord relatif à la maintenance 1er niveau M1N pour les années 2023 à 2025 (T06823008281)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord relatif à la Prime Trimestrielle d'Objectifs pour l’année 2024 (T06824061320)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 (T06824060650)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord sur les facteurs de risques liés à la pénibilité au sein de Butachimie années 2023 - 2024 (T06822007378)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord relatif à la Prime Trimestrielle d'Objectifs pour l'année 2023 (T06823008429)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle pour le Grand Arrêt 2023 (T06823008425)
  Début : 01/05/2023 Fin : 30/09/2023
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord sur le versement de la Prime de Partage de la Valeur (T06823008424)
  Début : 01/05/2023 Fin : 31/07/2023
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord collectif relatif au vote par voie électronique pour élections du CSE (T06822007355)
  Début : 01/11/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord relatif à la Prime Trimestrielle d'Objectifs pour l'année 2022 (T06822006344)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Charte sur la Qualité de Vie au Travail au sein de Butachimie (T06821005759)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord sur les facteurs de risques liés à la pénibilité au sein de Butachimie année 2022 (T06821005637)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord collectif relatif au renouvellement de la CSSCT (T06821005278)
  Début : 01/07/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Charte sur le télétravail au sein de Butachimie (T06822006366)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2022
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord relatif à la Maintenance 1er niveau - M1N - pour l'année 2021 (T06821004630)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2021 (T06820004404)
  Début : 09/12/2020 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord Collectif relatif au renouvellement de la CSSCT (T06820004107)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord sur les Facteurs de risques liés à la Pénibilité - Années 2019 à 2020 (T06819002593)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord Collectif relatif à la mise en place d'une CSSCT (T06819002632)
  Début : 01/10/2019 Fin : 30/06/2020
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Avenant à l'accord relatif à la Prime Trimestrielle d'Objectifs pour l'année 2019 (T06819002903)
  Début : 01/10/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord relatif à la Prime Trimestrielle d'Objectifs pour l’année 2019 (T06819001421)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• ACCORD DE DEUX ANS RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR LES ANNEES 2018 et 2019 (T06818000065)
  Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord relatif à la maintenance de 1er Niveau - M1N (T06818000289)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord sur les modalités de négociations concernant l’accord sur le projet ATLAS EVENT Février 2019 (T06819001402)
  Début : 22/02/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• ACCORD SUR LA PENIBILITE (T06818000973)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE

• Accord relatif à la prime trimestrielle d'objectif (T06818000455)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise BUTACHIMIE