COFIDUR EMS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34855241500070

• AVENANT A L'ACCORD DE TELETRAVAIL (T05325061082)
  Début : 30/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COFIDUR EMS

• AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE, L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T05325061083)
  Début : 30/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COFIDUR EMS

• AVENANT RELATIF AUX CONGES D'ANCIENNETE (T05324060863)
  Début : 28/11/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L’IMPACT DE LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA METALLURGIE (T05324060323)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• PV OUVERTURE NEGOCIATIONS 2021 (T05321002269)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT ACCORD AU TELETRAVAIL (T05320002123)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant accord relatif au fonctionnement et à la mise en place du CSE et du CSEC (T05320002037)
  Début : 10/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord à l'accord sur la durée, l'organisation et l'aménagement du temps de travail (T05320001706)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord de méthode sur les négociations centrales 2019 (T05319001512)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE, L'ORGANISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T05319000680)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (T05319000681)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (T05325061085)
  Début : 30/01/2025 Fin : 05/06/2026
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• AVENANT DE L'ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T05325061084)
  Début : 30/01/2025 Fin : 05/06/2026
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et des conditions de travail (T05323004052)
  Début : 13/06/2023 Fin : 05/06/2026
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• Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (T05323004053)
  Début : 13/06/2023 Fin : 05/06/2026
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• AVENANT A L'ACCORD MOBILITES DURABLES (T05325061086)
  Début : 30/01/2025 Fin : 01/01/2026
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• PROCES VERBAL D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS 2025 (T05325061087)
  Début : 04/03/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord mobilités durables (T05322003295)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• PROCES-VERBAL D'ACCORD NAO 2024 (T05324060642)
  Début : 26/06/2024 Fin : 31/12/2024
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• Procès-verbal d'ouverture des négociation 2024 (T05324060419)
  Début : 26/02/2024 Fin : 31/12/2024
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• PV D'ACCORD NAO 2018 (A05318002014)
  Début : 20/03/2018 Fin : 19/03/2023
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T05320001704)
  Début : 30/01/2020 Fin : 29/01/2023
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• NAO 2022 (T05322003139)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T05321002645)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée, l'organisation et l'aménagement du temps de travail (T05320001658)
  Début : 19/12/2019 Fin : 31/01/2020
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• ACCORD RELATIF A L’INSERTION ET AU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS (T05319000682)
  Début : 12/12/2018 Fin : 12/12/2019
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