CROUZET

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 66382041300206

• UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 (T02625061599)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 25 JUIN 2024 RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 (T02625061383)
  Début : 27/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT D'ADAPTATION DU 18 DECEMBRE 2023 (T02625061384)
  Début : 01/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT D'ADAPTATION (T02623060282)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD DU 25 FEVRIER 2020 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T02623004886)
  Début : 14/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROUZET

• un avenant N° 5 à l’accord collectif d’entreprise du 16 décembre 2008 relatif au système de prévoyance santé pour les salariés ne relevant pas des catégories 4 et 4bis de la CCN du 14/03/1947 et ne cotisant pas à l’AGIRC conformément à l’article 62 (T02622004659)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROUZET

• un avenant N° 5 à l’accord collectif du 19 décembre 1994 relatif au statut social des personnels de la société Crouzet régime de prévoyance conformément à l’article 62.3 de la CCNM du 7 février 2022 (T02622004660)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (T02622004661)
  Début : 05/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROUZET

• un Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires - Année 2022 (T02622004024)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 25 FEVRIER 2020 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T02622003755)
  Début : 23/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SIGNE LE 24 SEPTEMBRE 2018 (T02620001970)
  Début : 20/04/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T02620001872)
  Début : 25/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - ANNEE 2020 (T02619001561)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN ACCORD SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (T02619001524)
  Début : 10/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2019 (T02618000605)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T02618000459)
  Début : 24/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 (T02624060954)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/04/2029
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2025 (T02625061390)
  Début : 01/01/2025 Fin : 04/01/2026
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2024 (T02624060515)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 SUR LES SALAIRES (T02623005330)
  Début : 20/06/2023 Fin : 19/06/2024
  Accord d'entreprise CROUZET

• un Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail pour l'année 2023 (T02622004608)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION D'UN ACCORD D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION AVANT FUSION ET ABSORPTION A INTERVENIR ENTRE LA SOCIETE CROUZET ET LA SOCIETE LORD SOLUTIONS FRANCE (T02623005500)
  Début : 25/07/2023 Fin : 30/11/2023
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2022 (T02621003589)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise CROUZET

• un Protocole d'accord de fin de conflit (T02621002853)
  Début : 04/02/2021 Fin : 30/04/2022
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LES SALAIRES ANNEE 2021 (T02621003304)
  Début : 08/07/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise CROUZET

• un Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail pour l'année 2021 (T02620002541)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (T02620002472)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise CROUZET

• un Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail année 2020 (T02620002388)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise CROUZET

• un Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail pour l'année 2020 (T02620002016)
  Début : 03/06/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2020 (T02620002006)
  Début : 01/06/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN ACCORD RELATIF A L'EVOLUTION DE L'ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE CROUZET (T02620002341)
  Début : 01/09/2020 Fin : 30/09/2020
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN ACCORD RELATIF A L'EVOLUTION DE L'ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE L'ENTREPRISE (T02620002128)
  Début : 01/07/2020 Fin : 05/09/2020
  Accord d'entreprise CROUZET

• un Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'évolution de l'activité partielle au sein de Crouzet (T02620002017)
  Début : 01/06/2020 Fin : 30/06/2020
  Accord d'entreprise CROUZET

• un Accord d'entreprise relatif à l'évolution de l'activité partielle au sein de Crouzet (T02620001989)
  Début : 07/05/2020 Fin : 30/06/2020
  Accord d'entreprise CROUZET

• Un accord d'entreprise portant sur la mise en place de dispositions spécifiques dans le cadre de la pandémie du Covid 19 (T02620001895)
  Début : 26/03/2020 Fin : 26/05/2020
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LES SALAIRES 2019 (T02619001118)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/04/2020
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T02619000678)
  Début : 09/01/2019 Fin : 08/01/2020
  Accord d'entreprise CROUZET

• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2019 SIGNE LE 27 NOVEMBRE 2018 (T02619001503)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise CROUZET