ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 74542065300016

• Avenant n°1 à l'accord relatif aux déplacements au sein du Groupe LEON GROSSE (T07826066660)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE

• Avenant n°4 à l'accord collectif instituant un régime de garanties collectives obligatoires "incapacité-invalidité-décès" au sein du Groupe LEON GROSSE (T07826066665)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE

• Avenant n°1 à l'accord collectif relatif au régime de remboursement de frais de santé au sein du Groupe LEON GROSSE (T07826066666)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE

• Avenant n°1 à l'accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles au sein du Groupe LEON GROSSE (T07826066667)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE

• Avenant n°1 à l'accord relatif au compte épargne temps au sein du Groupe LEON GROSSE (T07826066668)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE

• Avenant n°2 à l'accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein du Groupe LEON GROSSE (T07826066669)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE

• Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place de délégués syndicaux au sein du Groupe LEON GROSSE (T07826066598)
  Début : 27/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE

• Avenant n°1 à l'accord relatif à l'utilisation des nouvelles technologies, au télétravail et au droit à la déconnexion (T07826066472)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE

• Accord relatif aux déplacements au sein du Groupe LEON GROSSE (T07825065789)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE

• Avenant n°3 à l'accord collectif instituant un régime de garanties collectives obligatoires "incapacité-invalidité-décès" au sein du Groupe LEON GROSSE (T07825065791)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE

• Accord collectif relatif au régime de remboursement de frais de santé au sein du Groupe LEON GROSSE (T07825065438)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE

• Avenant n°1 - accord temps travail groupe Léon Grosse signé 18 avril 2025 (T07825064312)
  Début : 01/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE

• Avenant n°2 à l'accord collectif instituant un régime de garanties collectives obligatoires "incapacité-invalidité-décès" au sein du Groupe LEON GROSSE (T07824062800)
  Début : 03/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE

• Accord relatif à la mise en place de délégués syndicaux au sein du Groupe LEON GROSSE (T07824061740)
  Début : 07/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE

• Accord relatif au compte épargne temps au sein du Groupe LEON GROSSE (T07824061637)
  Début : 01/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE

• Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein du Groupe LEON GROSSE (T07824061620)
  Début : 01/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE

• Accord relatif au régime de garanties collectives obligatoire de santé au sein du groupe LEON GROSSE (T07323060231)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles au sein du Groupe LEON GROSSE (T07323060159)
  Début : 14/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 1 à l'accord de groupe DU 05/07/2021 relatif à la simplification du bulletin de paie (T07321003660)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif de groupe à durée indéterminée relatif à la simplification du bulletin de paie (T07321003398)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF DE GROUPE À DURÉE INDÉTERMINÉE RELATIF AU RÉGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES DE SANTÉ (T07321003161)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur le vote électronique pour l'élection des membres des IRP (T07319001796)
  Début : 20/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord de groupe portant sur le contingent d'heures supplémentaires, le travail de nuit et le calcul des petits déplacements (T07319001689)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF DE GROUPE PORTANT SUR LE FORFAIT EN JOURS (T07319001139)
  Début : 01/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR UTILISATION NOUVELLES TECHNOLOGIES, TELETRAVAIL, DROIT A LA DECONNEXION (A07317002691)
  Début : 21/11/2017 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE - PROCES VERBAL D'ACCORD - ANNEE 2018 (A07317002693)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord 2026-2029 relatif à la qualité de vie et des conditions de travail au sein du Groupe LEON GROSSE (T07826066470)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2029
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• Accord de Groupe portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2026 (T07825065762)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Avenant n°1 à l'Accord Egalité Professionnelle Groupe Léon Grosse 2025 (T07825064661)
  Début : 17/06/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD DE GROUPE PORTANT SUR LA NAO 2025 (T07824063109)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord relatif à l'insertion et au maintien dans l'emploi des travailleurs en situation de handicap au sein du Groupe Léon Grosse (T07323005423)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein du groupe LEON GROSSE (T07323005382)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Accord de Groupe portant sur la négociation annuelle obligatoire 2023-2024 (T07823060652)
  Début : 04/12/2023 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD DE GROUPE PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022- 2023 (T07322004856)
  Début : 12/12/2022 Fin : 31/12/2023
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• Accord de groupe portant sur les négociations annuelles obligatoires 2022 (T07321003689)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord sur l'insertion et le maintien dans l'emploi - Handicap 2020-2022 (T07320002099)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07319001429)
  Début : 17/07/2019 Fin : 31/12/2022
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• Négociations Annuelles Obligatoires 2021 (T07320002722)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord de groupe portant sur le versement d'une Prime Pouvoir d'Achat 2020 (T07320002724)
  Début : 17/12/2020 Fin : 31/12/2020
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• Cohésion et Avenir 2020 (T07320002242)
  Début : 17/03/2020 Fin : 31/12/2020
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• PROCES-VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNELLE OBLIGATOIRE (T07319001129)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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