FONDATION L ELAN RETROUVE
Informations juridiques
Société | FONDATION L ELAN RETROUVE |
Siren | 775676349 |
Siret | |
Siège social | |
Adresse | 23 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD 75009 PARIS 9 |
Code APE | 8610Z |
IDCC | 9999 ___Sans convention collective___ |
Secteur | Activités hospitalières |
Accords d'entreprise
Etablissement : 77567634900019
-
ACCORD ADAPTATION CMPP BOULOGNE BILLANCOURT (T07522048647)
Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
Heures de récupération pour les médecins du Centre Gilbert Raby (T07522045456)
Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
Affichage et messagerie syndicale (T07522043826)
Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
Accord collectif relatif à l’attribution d’une prime aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes (T07521036060)
Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
Prime Ségur (T07521034648)
Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
FORFAIT MOBILITE (T07521034649)
Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
Attribution indemnité forfaitaire Ségur (T07520026511)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
Accord télétravail N°2 (T07520025691)
Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
Avenant N°1 accord égalité hommes femmes (T07520023287)
Début : 24/11/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
Avenant 2 ACCORD FORMATION PROFESSIONNELLE (T07520019216)
Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
Avenant N°1 à l'accord sur la formation professionnelle 13 juin 2016 (T07519013967)
Début : 16/07/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
Aménagement du temps de travail SAVS IRIS (T07519013991)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
ACCORD COLLECTIF CONDUCTEURS REGULIERS (T07519013070)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
ACCORD INDEMNITE DE DEPART A LA RETRAITE (T07519013072)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
Accord télétravail (T07518005818)
Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
Accord sur l'attribution des journées d'ancienneté (T07518005011)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
Accord établissement aménagement du temps de travail (T07518001900)
Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
UN ACCORD PENIBILITE N°2 (A07518031002)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
Accord renouvellement CSE (T07523052568)
Début : 14/04/2023 Fin : 01/07/2028
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
CALENDRIER NAO (T07523063250)
Début : 13/11/2023 Fin : 30/06/2027
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
FORMATION PROFESSIONNELLE (T07521030063)
Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2024
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
Avenant accord d'établissement Centre Gilbert Raby amenagement du temps de travail (T07523050518)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
PRIME DECENTRALISEE (T07522043824)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
NON PAIMENT DES 3 JOURS DE CARENCE (T07522043825)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
CALENDRIER DES NEGOCIATIONS (T07519011901)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
Mise en place des comités sociaux et économique et du comité social, économique et central (T07519009156)
Début : 01/03/2019 Fin : 16/06/2023
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (T07519011928)
Début : 15/06/2019 Fin : 14/06/2023
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
Avenant N°2 accord égalité hommes femmes (T07523057214)
Début : 16/05/2023 Fin : 30/04/2023
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
Accord sur la prime de partage de la valeur (T07523050520)
Début : 01/12/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
Prime décentralisée (T07521034645)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
ACCORD N°4 Egalité hommes femmes (T07519011899)
Début : 01/10/2019 Fin : 30/09/2022
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
Accord prime exceptionnelle 2021 (T07521036719)
Début : 30/11/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
PRIME DECENTRALISEE 2021 (T07520022744)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
JOURS DE CARENCE (T07520022747)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
ACCORD D'ETABLISSEMENT ATTRIBUTION 2 JOURS DE CONGES SUITE GREVE DE DECEMBRE 2019 (T07520022752)
Début : 01/11/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
PAIEMENT DES JOURS DE CARENCE (T07519013994)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
PRIME DECENTRALISEE (T07519013995)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
Accord sur la prime de pouvoir d'achat (T07520019217)
Début : 01/06/2020 Fin : 30/06/2020
Accord d'entreprise FONDATION L ELAN RETROUVE -
Accord amenagement des Congés payés pris dans le cadre des mesures d'urgence liées à la crise sanitaire (T07520020345)
Début : 01/04/2020 Fin : 15/06/2020
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Accord prime décentralisée (T07518004930)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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Mise en place vote dématérialisé par internet (T07519009186)
Début : 17/05/2019 Fin : 14/06/2019
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Accord sur les jours de carence (T07518005014)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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