GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 51400512300062

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGLES DE GESTION DU CORPS PROFESSORAL (T03325065782)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Accord collectif relatif au droit à la déconnexion (T03323060173)
  Début : 25/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Accord collectif relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des emplois (T03322011225)
  Début : 29/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Accord collectif d'entreprise en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap et des salariés aidants (T03323060597)
  Début : 12/03/2024 Fin : 11/03/2028
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Accord collectif d'entreprise relatif au renouvellement du comité social et économique (T03323012592)
  Début : 26/01/2023 Fin : 14/06/2027
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Accord collectif relatif au télétravail au sein de KEDGE BS (T03323013119)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/04/2027
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Accord collectif d’entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur le « Bloc 2 » - Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes, les conditions de travail et la qualité de vie au travail (T03323013214)
  Début : 12/04/2023 Fin : 04/04/2026
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Accord relatif à la NAO portant sur le Bloc 1 - Rémunérations, temps de travail et partage de la valeur ajoutée (T03325064191)
  Début : 26/03/2025 Fin : 01/04/2026
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Accord collectif de méthode relatif aux négociations portant sur les règles de gestion du corps professoral (T03325063966)
  Début : 25/02/2025 Fin : 31/07/2025
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Accord collectif d'entreprise de prorogation des règles relatives à la gestion du corps professoral (T03325063971)
  Début : 26/02/2025 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Accord collectif en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap (T03321007002)
  Début : 11/03/2021 Fin : 11/03/2024
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Accord collectif relatif au droit à la déconnexion au sein de Kedge BS (T03321008285)
  Début : 20/07/2021 Fin : 31/07/2023
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique dans le cadre des élections du CSE (T03323012927)
  Début : 24/02/2023 Fin : 16/06/2023
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Accord collectif de prorogation du mandat des membres du CSE (T03323012582)
  Début : 25/01/2023 Fin : 14/06/2023
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire portant sur le « Bloc 2 » - égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T03322010091)
  Début : 25/04/2022 Fin : 25/04/2023
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• accord collectif relatif au télétravail (T03321007164)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MOYENS FOURNIS AUX REPRESENTANTS DU PERSONNEL AFIN DE FACILITER L’EXERCICE DE LEUR MANDAT (T03319002173)
  Début : 11/03/2019 Fin : 10/03/2023
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Accord collectif relatif à la NAO Bloc 1 (T03323012746)
  Début : 16/02/2023 Fin : 16/02/2023
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T03321008281)
  Début : 21/07/2021 Fin : 30/09/2021
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Accord de méthode relatif aux négociations portant sur les règles de gestion du corps professoral (T03321006991)
  Début : 09/03/2021 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération 2020 (T03320004892)
  Début : 21/04/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Accord relatif à la complémentaire santé (T03319003998)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Accord collectif concernant les délais de consultations récurrentes du CSE (T03320004282)
  Début : 18/01/2020 Fin : 30/06/2020
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Accord collectif relatif a la négociation annuelle obligaoire portant sur la rémunération - revoyure (T03319003889)
  Début : 18/11/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Avenant de révision de l'accord vote électronique (T03319002115)
  Début : 28/02/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération (T03319001972)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

• Accord collectif relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T03319002022)
  Début : 15/02/2019 Fin : 28/02/2019
  Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL