GROUPE TECHNIQUE HIPPODROMES PARISIENS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33249431900038

• AVENANT 91 A LA CONVENTION DU GTHP (T09224065643)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE TECHNIQUE HIPPODROMES PARISIENS

• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE VALEUR (T09223060996)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 90 A LA CONVENTION DU GTHP (T09223042908)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L’UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE (CSE) EN 2023 (T09223041842)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T09222037495)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 85 A LA CONVENTION DU GTHP (T09222031071)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 86 A LA CONVENTION DU GTHP (T09222031072)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 87 A LA CONVENTION DU GTHP (T09222031073)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 88 A LA CONVENTION DU GTHP (T09222031074)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T09221029169)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 82 A LA CONVENTION DU GTHP (T09221025923)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 84 A LA CONVENTION DU GTHP (T09221025925)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2021 (T09221025928)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 83 A LA CONVENTION DU GTHP (conditions de déplacement) (T09221025924)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 81 A LA CONVENTION DU GTHP (T09221023005)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T09221023007)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (T09221023008)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT MODIFICATIF DE L'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT DU 4 OCTOBRE 2019 (T09219013898)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT (T09219013614)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS,AUX MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITÉ SOCIAL ECONOMIQUE (T09219012503)
  Début : 19/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T09219008955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 70 A LA CONVENTION COLLECTIVE DU GTHP (T09219006955)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 71 A LA CONVENTION COLLECTIVE DU GTHP (T09219006957)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 72 A LA CONVENTION DU GTHP (T09219006960)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 73 A LA CONVENTION DU GTHP (T09219006962)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 74 A LA CONVENTION DU GTHP (T09219006963)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 75 A LA CONVENTION DU GTHP (T09219006964)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 76 A LA CONVENTION DU GTHP (T09219006965)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 78 A LA CONVENTION DU GTHP (T09219006969)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 79 A LA CONVENTION DU GTHP (T09219006971)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 80 A LA CONVENTION DU GTHP (T09219006972)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 77 A LA CONVENTION DU GTHP (T09219006966)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 67 A LA CONVENTION COLLECTIVE DU GTHP (T09218003888)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 68 A LA CONVENTION COLLECTIVE DU GTHP (T09218003892)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 69 A LA CONVENTION COLLECTIVE DU GTHP (T09218003893)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA RÉPARTITION DE LA VALEUR AJOUTÉE POUR 2018 (T09218001985)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (A09218029553)
  Début : 01/08/2017 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 92 A LA CONVENTION DU GTHP (T09225072839)
  Début : 15/05/2025 Fin : 15/05/2030
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• ACCORD relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie et aux conditions de travail (T09224067779)
  Début : 25/09/2024 Fin : 25/09/2028
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• ACCORD D’ADAPTATION RELATIF AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES (T09224064519)
  Début : 11/04/2024 Fin : 11/04/2028
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• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME PARTAGE DE VALEUR (T09224069136)
  Début : 13/12/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD RELATIF A LA GESTION PRéVISIONNELLE DES EMPLOIS ET COMPéTENCES (T09218001393)
  Début : 07/06/2018 Fin : 07/06/2021
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• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T09218001075)
  Début : 07/06/2018 Fin : 06/06/2021
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