OSIRIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42238216800017

• UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 04/02/11 PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (T03825063458)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OSIRIS

• UN AVENANT A L'ACCORD DU 12/12/07 RELATIF AUX CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX (T03825063459)
  Début : 23/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OSIRIS

• UN ACCORD RELATIF AU FIN DE CONFLIT GEEF ET DE LA SECURITE (T03824061171)
  Début : 06/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OSIRIS

• UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/06/21 RELATIF AU PASSAGE EN 2 X 8 7/7 PERSONNEL LAC (T03824061130)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OSIRIS

• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE (T03824061111)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OSIRIS

• UN ACCORD RELATIF AU PASSAGE EN 2 X 8 7/7 DU PERSONNEL LAC (T03824061117)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OSIRIS

• UN ACCORD DEROGATOIRE RELATIF AU RYTHME DE TRAVAIL 2 X 12 H AU SEIN DES EQUIPES POSTEES DU SERVICE GEEF (T03824061119)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OSIRIS

• UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 13/07/00 (T03824061120)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OSIRIS

• UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DES EQUIPES POSTEES DU SERVICE SECURITE (T03819001924)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OSIRIS

• UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 13/07/00 (A03818006901)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD SUITE AUX NUISANCES DU DYSFONCTIONNEMENT DE LA CHAUDIERE 3 (A03818006902)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T03825064147)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise OSIRIS

• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T03824062091)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (T03824061172)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 25/03/21 RELATIF AU TELETRAVAIL (T03824061129)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD RELATIF AUX MESURES DE SOUTIEN DU POUVOIR D'ACHAT 2022 (T03824061131)
  Début : 04/11/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE (T03824061113)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD RELATIF A LA COUVERTURE COMPLEMENTAIRE DES DEPENSES DE SANTE (T03824061114)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T03824061118)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T03824061048)
  Début : 30/08/2021 Fin : 29/08/2022
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T03824061116)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T03824061115)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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