Accords d'entreprise : Activités des syndicats de salariés

Accord d'entreprise SYNDICAT NATIONAL PILOTES DE LIGNES 06/07/2018
ACCORD RELATIF AU TEMPS ET A L ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT NATIONAL PILOTES DE LIGNES 08/01/2026
Avenant 1 à l'accord relatif au contenu et à la périodicité des entretiens professionnels au sein du SNPL France ALPA
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT NATIONAL UNSA CHIMIE PHARMACIE 16/05/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UNSA CHIMIE PHARMACIE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES DES PORT DE MARSEILLE ET DU GOLFE DE FOS 18/04/2018
AVENANT N°2 A L'ACCORD DU 11 DEC. 2014 RELATIF AU PERSONNEL NAVIGANT DE LA STATION DE PILOTAGE MARSEILLE-FOS PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS MARINS CADR
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES DES PORTS DE MARSEILLE ET DU GOLFE DE FOS 04/10/2017
Accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats de la Délégation Unique du Personnel et sur la mise en place d'un Conseil Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES DES PORTS DE MARSEILLE ET DU GOLFE DE FOS 04/10/2017
Accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats de la Délégation Unique du Personnel et sur la mise en place d'un Conseil Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES DES PORTS DE MARSEILLE ET DU GOLFE DE FOS 04/10/2017
Accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats de la Délégation Unique du Personnel et sur la mise en place d'un Conseil Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES DES PORTS DE MARSEILLE ET DU GOLFE DE FOS 04/10/2017
Accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats de la Délégation Unique du Personnel et sur la mise en place d'un Conseil Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES DES PORTS DE MARSEILLE ET DU GOLFE DE FOS 17/01/2018
Avenant n° 1 à l'accord du 11 décembre 2014 relatif au personnel navigant de la station de pilotage Marseille-Fos
AVENANT

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES DES PORTS DE MARSEILLE ET DU GOLFE DE FOS 30/10/2019
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, AU DROIT D’EXPRESSION ET A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES DES PORTS DE MARSEILLE ET DU GOLFE DE FOS 10/01/2020
ACCORD RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL SEDENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES DES PORTS DE MARSEILLE ET DU GOLFE DE FOS 26/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR DES DISPOSITIONS SPECIFIQUES ET TEMPORAIRES EN MATIERE DE CONGES ET REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise UGICT-CGT 30/11/2023
Protocole d'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UN DEP SYNDICATS CGT ISERE 24/02/2022
UN ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET AVANTAGES ACQUIS
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP CGT FORCE OUVRIERE 29 02/04/2024
Revision du temps de travail hebdomadaire - mise en place de jours de RTT
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP FORCE OUVRIERE 19/06/2023
accord collectif du personnel de l'Union Départementale Force Ouvrière de la Sarthe
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEP SYNDICATS CGT DE L AUDE 15/10/2021
Accord relatif aux conditions de travail et à la gestion des personnels administratifs et technique de la CGT de l'Aude
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART FORCE OUVRIERE 25/03/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE CFTC 02/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES FOOTBALLEURS PROF 04/03/2024
Accord relatif au recours à la visioconférence lors des réunions du CSE au sein de l'UES UNFP
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES FOOTBALLEURS PROF 03/06/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES FOOTBALLEURS PROF 03/06/2024
CONVENTION D’ENTREPRISE RELATIVE A L’ORGANISATION DES RELATIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES FOOTBALLEURS PROF 03/06/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise UNION NATIONALE DES FOOTBALLEURS PROFESSIONNELS - UNFP 04/10/2019
Accord relatif à la modification du périmètre d'une unité économique et social
ACCORD

Accord d'entreprise Union Nationale des Footballeurs Professionnels 09/11/2023
ACCORD COLLECTIF MODIFIANT LE PERIMETRE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE « UNFP »
ACCORD