Accords d'entreprise : Aide à domicile

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 21/11/2019
Accord collectif d'entreprise relatif aux frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 21/11/2019
Accord collectif relatif à la prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 21/11/2019
Accord collectif d'entreprise négociation annuelle obligatoire CCUB 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 21/11/2019
Avenant à l'accord NAO FEHAP 2020 relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée en 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 21/11/2019
Accord collectif d'entreprise négociation annuelle obligatoire FEHAP année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 23/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique central
AVENANT

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 31/07/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 31/07/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 28/01/2020
Accord collectif de substitution dans le cadre de la reprise en gestion directe par l'ABRAPA du SSIAD de Sarre-Union suite à fusion-absorption
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 17/12/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle, dans le cadre de l'épidémie de covid-19, pour le personnel du service d'aide et d'accompagnement à domicile du Loiret
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 11/05/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSEE FEHAP et de ses commissions
AVENANT

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 11/05/2023
Avenant à l'accord NAO FEHAP 2023 relatif aux salaires effectifs
AVENANT

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 11/05/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et économique d'établissement CCUB et de ses Commissions
AVENANT

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 11/05/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité social et économique Central
AVENANT

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 11/05/2023
Avenant à l'accord NAO FEHAP pour l'année 2023 relatif aux salaires effectifs
AVENANT

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 11/05/2023
Accord collectif d’entreprise relatif au service de soins infirmiers à domicile et équipes spécialisées Alzheimer du Bas-Rhin relevant de la CCBAD du 21 mai 2010
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 22/06/2023
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la définition des périmètres d'application des critères d'ordre en cas de licenciement pour motif économique
AVENANT

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 18/10/2023
Accord collectif de substitution dans le cadre de la reprise en gestion directe par l'Abrapa de l'AAP Mont-Sous-Vaudrey suite à fusion absorption
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 11/05/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité sociale et économique d'établissement JURA et de ses Commissions
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 07/11/2023
Avenant à l'accord NAO CCUB pour l'année 2023 relatif aux salaires effectifs
AVENANT

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 07/11/2023
Accord collectif d’entreprise relatif à la prime d’assiduité des services de soins infirmiers à domicile du Jura relevant de la CCBAD du 21 mai 2010
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 07/11/2023
L’avenant à l’accord NAO CCUB pour l’année 2023 relatif aux salaires effectifs
AVENANT

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 07/11/2023
Accord collectif d'entreprise relatif aux droits d'expression des salariés relevant de la Convention collective de branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile du 21 mai 2010
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 07/11/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'indemnisation des temps de trajet et kilomètres associés des aides à domicile relevant de la convention collective de Branche de l'Aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile du 21 mai 2010
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 07/11/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la prime de pénibilité au bénéficie des aides à domicile du Jura relevant de la CCBAD du 21 mai 2010
ACCORD