Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention) Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention) Accord d'entreprise DISTRIBUTION ANTILLAISE DISCOUNT 12/07/2024 Procès verbal d'accord dans le cadre de la négociation obligatoire 2024 Accord d'entreprise ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES 31/07/2024 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise AGIR SOIGNER EDUQUER INCLURE 18/07/2024 Accord relatif à la prévention de la désinsertion professionnelle, le renforcement de l'attractivité et la fidélisation des professionnels Accord d'entreprise INSIDE TOULOUSE 24/06/2022 ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ASS PROTEC ENFANC DANGER MORAL 01/07/2024 Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA COTE D OR 13/06/2024 PA LOCAL SUR LA PREVENTION DE LA DESINSERTION PROFESSIONNELLE Accord d'entreprise TELEVISION FRANCAISE 1 10/07/2024 Accord collectif de groupe en faveur de la Qualité de vie au travail, des conditions de travail et de l’égalité professionnelle : Prévention des risques professionnels, équilibre vies professionnelle et personnelle, conditions de travail et égalité profes Accord d'entreprise SOFIVO 28/05/2024 Accord de Prévention des Risques Professionnels, de Santé et Bien-être au travail Accord d'entreprise BIC TECHNOLOGIES 24/06/2024 un Accord QVTEHD Accord d'entreprise CMC 30/04/2020 ACCORD SOCIAL SOLIDAIRE, PROTECTEUR DE LA SANTE DES SALARIES ET DE LA MAISON AGNES B Accord d'entreprise STAUBLI FAVERGES 25/03/2024 Accord d'entreprise dans le cadre de des négociations annuelles obligatoires de l'année 2024 Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA BAG-IN-BOX 25/06/2024 Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire Accord d'entreprise CARSAT CENTRE VAL DE LOIRE 18/04/2024 AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD DU 08 JUIN 2021 RELATIF A LA SANTE, LA SECURITE ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DU 8 JUIN 2021 Accord d'entreprise ADIS (CENTRE LECLERC) 03/06/2024 Accord relatif à l'Egalité Professionnelle Femmes / Hommes (Exercices du 03/06/2024 au 02/06/2025) Accord d'entreprise ASMACO 03/06/2024 Accord collectif travail de nuit Accord d'entreprise LINAGORA GRAND SUD OUEST 19/03/2024 NAO Accord du 19 mars 2024 Accord d'entreprise UNION DISTILLERIES MEDITERRANEE 12/07/2024 Prévention de la pénibilité et des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels Accord d'entreprise EURO ACCESSOIRES 18/07/2024 Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels Accord d'entreprise SOCIETE MARTINIQUAISE DES EAUX DE SOURCE 09/04/2024 Négociation obligatoire année 2024 Accord d'entreprise ASSOC TECHNIQUE APAJH - LANGAGE ET INTEGRATION 21/05/2024 Accord collectif relatif à l'allaitement Accord d'entreprise PRECIALP INDUSTRY 15/04/2024 Accord relatif à la mise en place de la commission santé sécurité et conditions de travail Accord d'entreprise FOURNIER SAS 18/03/2024 Accord relatif à la prévention des facteurs de risques psychosociaux Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 17/06/2024 Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels Accord d'entreprise AUDAVIE 04/07/2024 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 Accord d'entreprise INTERVET PRODUCTIONS 11/04/2024 Un Accord relatif à la qualité de vie au travail ‹ 1 2 ... 38 39 40 41 42 43 44 ... 201 202 › Conséquences de l’absence de visite médicale d’embauche Quelles sont les conséquences de l’absence de visite médicale lors de l’embauche d’un salarié ? AT/MP et Sécurité Sociale : Quel champ d’application et quels bénéficiaires ? Les accidents du travail et maladies professionnelles constituent une des branches de la Sécurité sociale – ([fondement article="L.200-2" code="securite-sociale"]). Organisation des Services de Santé au Travail : ce qu’il faut savoir Les services de santé au travail sont assurés par des médecins qui ont un rôle purement préventif Canicule : Quelles sont les Obligations de l’Employeur ? La canicule peut être à l’origine de plusieurs symptômes mettant en péril la santé du salarié, ces symptômes peuvent être les suivants : Arrêt maladie et forfait jours Le forfait jours bénéficie d’un décompte du temps de travail unique. Le salarié en forfait jours n’est pas contraint par une référence horaire. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
