Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Accord d'entreprise COREM 05/02/2024 Accord temps de travail Accord d'entreprise DEMO INJECTION 22/01/2024 Accord collectif sur les rémunération Accord d'entreprise BEAUTY CHAMPAGNE ARDENNE 05/11/2025 Un accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 03/11/2025 Un avenant à l'accord portant sur l'organisation et le temps de travail en date du 29/03/2012 Accord d'entreprise EFFICIENCE 3 06/11/2025 Un accord portant sur la gestion du crédit d'heures mensuel Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS AMIS DES SERVICES PERSONNALISES A DESTINATION DES ENFANTS ET ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP 10/11/2025 Negociation annuelle Obligatoire Accord d'entreprise PDC CHERBOURG OCTEVILLE 28/10/2025 ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS Accord d'entreprise EVENTUS 02/12/2025 Accord relatif aux astreintes Accord d'entreprise Angers Loire habitat 28/11/2025 Avenant n°10 à l’accord collectif du 25 juin 1999 portant aménagement et réduction du temps de travail Accord d'entreprise SOC COOPER AGRICOLE INSEMINATION ANIMALE 24/09/2025 ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CENTRE AMBULANCIER LOZERIEN 11/07/2025 ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU PANIER REPAS Accord d'entreprise CENTRE AMBULANCIER LOZERIEN 11/07/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SARL CAVALIER 11/07/2025 ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU PANIER REPAS Accord d'entreprise SARL CAVALIER 11/07/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DU TRAVAIL Accord d'entreprise JEAN LUC CORMIER CUISINES 26/11/2025 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise L'ATELIER LC 07/11/2025 ACCORD D'ANNUALISATION Accord d'entreprise KEOLIS SANTE RETZ VENDEE OCEAN 26/11/2025 Accord d'entreprise conditions de travail (avenant de révision de l'accord du 08/07/2021 relatif à l'organisation du travail dans l'entreprise) Accord d'entreprise SOS TUYAUX BOUCHES 20/11/2025 Accord Entreprise Forfait Jours Accord d'entreprise CENTRE SOCIO CULTUREL LAMANO 13/11/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACQUISISTION ET A LA PRISE DE CONGES POUR LES SALARIES EN CDII Accord d'entreprise VERRE SOLUTIONS 13/06/2025 Accord de révision n°2 de l'accord d'adaptation et substitution, signé le 01/03/2023 Accord d'entreprise BOUVARD ALINA INDUSTRIE 27/11/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX EQUIPES DE FIN DE SEMAINE Accord d'entreprise ALPES ISERE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 24/11/2025 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 Accord d'entreprise ADPA 27/11/2025 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 22/08/2025 AVENANT ACCORD TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise DOMAINE MAS DU PONT 25/11/2025 Accord AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ‹ 1 2 ... 116 117 118 119 120 121 122 ... 2364 2365 › Le travail posté et par roulement Le travail posté ainsi que l’organisation par roulement concerne essentiellement les entreprises industrielles. L’Employeur peut-il imposer la Prise de RTT aux Salariés au Forfait Jours ? Des jours ou demi-journées de repos peuvent être attribués aux cadres ou salariés bénéficiant d’un forfait jours annuel. Les possibilités de mise en place d’activité partielle Heures supplémentaires : quelle majoration appliquer ? Toute heure supplémentaire accomplie au-delà de la durée légale hebdomadaire de 35 heures par semaine ouvre droit à majoration du taux horaire ou à un repos compensateur Quand octroyer une contrepartie obligatoire en repos ? La complexité de la contrepartie obligatoire en repos vient essentiellement du fait qu’il est possible d’octroyer plus d’heures de repos Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas