Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Durée collective du temps de travail Durée collective du temps de travail Accord d'entreprise FRANCE ACTIVE METROPOLE (Durée Aménagement Temps Travail) 13/12/2023 Un Accord relatif au Temps et à l'Aménagement du Temps de Travail Accord d'entreprise GXO LOGISTICS NORD FRANCE 31/01/2024 Un Accord de substitution Accord d'entreprise JIMMY FAIRLY 17/07/2023 accord relatif aux conventions de forfait annuel en jours Accord d'entreprise COLAS FRANCE 20/12/2022 ACCORD DE NAO Accord d'entreprise Maison des service à la personne 24/02/2023 Accord du temps de travail avec forfait jours Accord d'entreprise ADOPALE 11/01/2023 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FLEURET PLOMBERIE 23/01/2024 Accord d'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise LABORATOIRES PROVENDI 18/03/2024 Avenant de révision de l'accord d'entreprise conclu le 25 février 2023 Accord d'entreprise TRANSDEV MONT BLANC BUS 25/01/2024 Avenant à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 13 avril 2000 modifié par ses avenants des 29 juin 2001 et 17 mars 2015 Accord d'entreprise MAINE COMBLES 04/01/2024 ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE MAINE COMBLES Accord d'entreprise MAINE COMBLES 04/01/2024 ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE MAINE COMBLES Accord d'entreprise SOCIETE DE MONTAGE INDUSTRIELS ET PARTICULIERS 02/02/2024 Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise COLART LE MANS 29/02/2024 Avenant au protocole d'accord temporaire sur les horaires du 20 décembre 2023 Accord d'entreprise HAIR AGENCY 29/01/2024 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITÉS D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DÉPLACEMENTS Accord d'entreprise LES CHARPENTIERS D AUJOURD HUI 26/03/2024 accord d'entreprise relatif à la durée du travail Accord d'entreprise NALDEO DIGITAL FOR CLIMATE 05/03/2024 Accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail Accord d'entreprise NALDEO DIGITAL FOR CLIMATE 05/03/2024 Accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail Accord d'entreprise PYROCONTROLE 14/12/2023 ACCORD SUR LES MODALITES DE DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise OL VALLEE ARENA S.A.S 27/03/2024 ACCORD TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise Fameco Analytical Instruments 20/12/2023 Accord collectif sur la durée du travail Accord d'entreprise ASS DIFFUSION SERVICES 28/11/2023 BIEN DANS MON TEMPS DE TRAVAIL ADIS Accord relatif à l’Aménagement du Temps de Travail (ATT) et au forfait-jours (FJ) Accord d'entreprise NEXTEAM ESCOUT MACHINING 29/03/2024 Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation de la durée du travail au sein de la société nexteam escout machining Accord d'entreprise COLLECTIF PARTAGE ET PROJETS 26/03/2024 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 18/04/2024 Avenant relatif à l'avenant N°4 de révision à l'avenant temporaire à l'accord relatif au temps de travail du 2 septembre 2015 de l'établissement de Douai Accord d'entreprise FREVIAL 15/04/2024 AVENANT N°5 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ‹ 1 2 ... 219 220 221 222 223 224 225 ... 1010 1011 › Durée et rémunération du travail à temps partiel Les possibilités de mise en place d’activité partielle Défiscalisation Heures Supplémentaires et Complémentaires : Nouveau Décret Depuis le 1er janvier 2019, dans la limite de 5 000 euros par an, les rémunération Détachement hors de France A défaut d’opter pour l’expatriation, l’employeur a la possibilité de confier une mission à un salarié, impliquant une mobilité internationale par la voie du détachement. Forfait en Jours Réduit : ce qu’il faut savoir La durée du forfait en jours est fixée dans la limite de 218 jours Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas