Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise HIPPONE 27/11/2025 Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise GARROUSTE BETON 15/01/2025 Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un repos compensateur de remplacement, d’un compte épargne temps et fixant le volume du contingent annuel d'heures supplémentaires Accord d'entreprise AIRBUS 18/12/2024 Accord relatif aux missions d’assistance technique Accord d'entreprise AQCEPTANCE 09/12/2024 Accord relatif à la suppression des jours de congés supplémentaires JAQ Accord d'entreprise SURAVENIR 04/03/2026 Accord de substitution relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise DRYOPTERIS 20/03/2026 UN ACCORD COLLECTIF METTANT EN PLACE LE FORFAIT ANNUEL EN HEURES ET RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT OCCASIONNEL Accord d'entreprise SAS FROMAGERIE DE LA DROME 15/01/2026 UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise Monsieur JOSSE Yves 11/02/2026 Accord d'entreprise relatif au temps de travail Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 13/02/2026 Accord collectif d'entreprise relatif aux jours fériés Accord d'entreprise BIO3G 13/02/2026 Accord relatif au forfaits jours Accord d'entreprise LE BON ABRI 11/02/2026 ACCORD D'ENTREPRISE Accord d'entreprise MAISON LEFEBVRE 23/01/2026 Compte Epargne Temps Accord d'entreprise BEB GROUPES ELECTROGENES 17/12/2025 Accord collectif sur le Compte Epargne Temps Accord d'entreprise BDR CREATIONS 09/02/2026 Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 01/12/2025 Avenant n°2 portant révision partielle de l’accord Compte Épargne Temps Accord d'entreprise ROTOFRANCE 04/02/2026 L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA REMUNERATION DU PROGRES Accord d'entreprise SYSTEMES MEDICAUX DIFFUSION 03/02/2026 LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise DOMUSVI DOMICILE 27/12/2024 LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - SAS LA PALMERAIE Accord d'entreprise DOMUSVI DOMICILE 27/12/2024 LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - SAS LA PALMERAIE Accord d'entreprise DAC11 DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION DE L'AUDE 27/01/2026 Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise MAGMA GROUP 29/01/2026 Accord collectif sur la mise en place du forfait jour Accord d'entreprise T.A. LE MOULINON 10/02/2026 Accord d'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SIXTER FINANCES 20/01/2026 AVENANT DE REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT LE FORFAIT JOURS EN DATE DU 28 NOVEMBRE 2022 AU SEIN DE LA SOCIETE SIXTER FINANCES Accord d'entreprise LEGRAND FRANCE 17/02/2026 ACCORD NAO Accord d'entreprise DEF OCEAN INDIEN 26/02/2026 Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait en jours ‹ 1 2 ... 16 17 18 19 20 21 22 ... 1285 1286 › CDD d’usage ou d’extra : mentions obligatoires Le contrat d’usage est un contrat à durée déterminée utilisé en cas d’emploi à caractère temporaire et dont il est d’usage constant de ne pas Instruction Interministérielle du 29 mars 2019 – questions-réponses sur les heures supplémentaires des salariés Le 29 mars 2019 dernier, était publié au bulletin officiel une instruction interministérielle relative à la mise en œuvre de la réduction des cotisations salariales sur les heures supplémentaires et complémentaires. Clause d’Objectif : Ce qu’il faut savoir ! Cette clause peut être insérée dans certains contrats. Cette clause consiste à établir des objectifs que le salarié doit atteindre. Le contrat de travail : étude générale Quelles sont les règles du contrat de travail ? CDD à caractère saisonnier à terme précis L’activité saisonnière correspond à des tâches similaires et qui sont amenées à se répéter tous les ans, à des dates plus ou moins proches. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
