Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise ELAN CITE 30/01/2026 Accord aménagement et organisation du temps de travail Accord d'entreprise BREMAUD EPUR 06/03/2026 ACCORD D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise NEOTOA 12/02/2026 Un Avenant 1 à l'Accord d'Entreprise NEOTOA sur la Mise en Ouvre Forfait Annuel en Jours Accord d'entreprise MAITRE JACQUES 18/02/2026 Un Accord de Révision de l'Accord sur la Mise en Oeuvre des 35 Heures au Sein de la Société Maître Jacques de 2000 Accord d'entreprise ADDITI COM 16/12/2025 UnAccord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2026 Accord d'entreprise AIKOSPACE 02/02/2026 Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SODISCOL 07/01/2026 Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2026 Accord d'entreprise LA TRIADE 19/11/2024 Accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 27/11/2020 Accord sur le temps de travail de l'Hôpital Joseph DUCUING Accord d'entreprise AGENCE DE SURETE ET DE SECURITE DES INFRASTRUCTURES 30/01/2026 ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise VINCENT FOREST TRAVAUX PUBLICS 18/12/2025 ACCORD D'ENTREPRISE Accord d'entreprise SCEA DU COLOMBIER 19/09/2025 accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et à la gestion des congés payés Accord d'entreprise GROUPEMENT D' EMPLOYEURS JATA22 02/02/2026 Amélioration des conditions de travail des salariés : aménagement du temps de travail, mise en place d'une sixieme semaine de congés payés, mise en place du télétravail occasionnel, modalités de remboursement des frais professionnels et modalités de récup Accord d'entreprise MUTUALITE BRETAGNE RETRAITE 21/10/2025 Accord relatif à l'octroi d'heures de repos supplémentaires Accord d'entreprise CELTIGEL 12/12/2025 Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'entreprise Accord d'entreprise MOBIL-INN 23/01/2026 ACCORD COLLECTIF Sur l’organisation et l’aménagement pluri-hebdomadaire du travail à temps partiel Accord d'entreprise IMERYS GLOMEL 15/01/2026 ACCORD D ETABLISSEMENT CONCERNANT LES EQUIPES DE SUPPLEANCE Accord d'entreprise CARS ROUILLARD 10/12/2025 ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES POUR LE PERSONNEL SEDENTAIRE Accord d'entreprise SERUPA SAS 16/01/2026 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL DES HEURES SUPPLEMENTAIRES DES OUVRIERS Accord d'entreprise HAMEAUX LEGERS 01/01/2026 ACCORD D’ENTREPRISE Gestion du temps de travail dans la semaine, travail du week end et travail nocturne Accord d'entreprise HAMEAUX LEGERS 01/01/2026 ACCORD D’ENTREPRISE Gestion des temps de repos, des congés et des absences Accord d'entreprise SARL KERLOICK 25/09/2025 DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise CARS ROUILLARD 10/12/2025 accord relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise TREE OF LIFE 26/08/2025 annualisation temps de travail Accord d'entreprise SOCIETE LONGVICIENNE D'HOTELLERIE 25/02/2026 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ‹ 1 2 ... 19 20 21 22 23 24 25 ... 1285 1286 › Clause d’Objectif : Ce qu’il faut savoir ! Cette clause peut être insérée dans certains contrats. Cette clause consiste à établir des objectifs que le salarié doit atteindre. Lettre à un salarié refusant une modification de son contrat de travail pour motif personnel Lettre à un salarié refusant une modification de son contrat de travail pour motif personnel Forfait jours: Sanction Prévue en cas de Violation de l'Accord Collectif Les stipulations de l'accord collectif visant à assurer la protection de la santé et de la sécurité des salariés sont des clauses assurant le respect : Le CDD à objet défini (ou CDD de mission) : renouvellement impossible ! Le contrat à durée déterminée à objet défini est réservé au recrutement d’ingénieurs et de cadres (au sens des conventions collectives). CDD à caractère saisonnier à terme précis L’activité saisonnière correspond à des tâches similaires et qui sont amenées à se répéter tous les ans, à des dates plus ou moins proches. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas