Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › PEE ou PEG PEE ou PEG Accord d'entreprise IDEX ENERGIES 29/11/2024 Accord collectif d’adaptation pour l’harmonisation des statuts des salariés de FEE transférés au sein de la société IDEX Énergies et de transposition des Classifications Conventionnelles & Évolution des Libellés d’Emplois Accord d'entreprise ECOLE SECONDAIRE PRIVEE 19/06/2023 Procès verbal d'accord négociation annuel d'entreprise Accord d'entreprise B'INFORMATION SERVICES 01/02/2023 Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire au sein de B'Information Services pour l'année 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise Accord d'entreprise MACIF 14/02/2025 ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 – UES MACIF Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ASSAINISSEMENT VIDANGES EGOUTS - BILLARD 24/06/2022 Accord d'adaptation et de substitution préparatoire à la cession du fond de commerce de la société SARP OSIS IDF à la société SNAVEB Accord d'entreprise LABORATOIRES GALDERMA 28/01/2025 Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2025 sur les salaires, le temps de travail, la répartition de la valeur ajoutée. Accord d'entreprise SALOMON SAS 21/02/2023 Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2023 Accord d'entreprise INTEROR 17/06/2024 Accord de négociation annuelle obligatoire 2024 Accord d'entreprise AKEBONO EUROPE 06/04/2022 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 Accord d'entreprise BARRIQUAND S.A. 31/01/2025 PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 DE LA SOCIETE BARRIQUAND Accord d'entreprise SYNTHOMER FRANCE 11/03/2024 Accord portant sur la négociation annuelle 2024 Accord d'entreprise SOC FRANCAISE CONST MATERIEL FERROVIAIRE 18/02/2025 NAO 2025 Accord d'entreprise EUROVIA ALSACE LORRAINE 06/02/2023 Accord NAO Accord d'entreprise CONDUITES ET CANALISATIONS ATLANTIQUE - COCA ATLANTIQUE 18/02/2025 Accord relatif à la négociation annuelle 2025 Accord d'entreprise PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE 22/02/2024 Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2024 Accord d'entreprise SIEGL 31/01/2024 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise AIR LIQUIDE BIOGAS INTERNATIONAL 04/01/2024 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 Accord d'entreprise SYSTEMES ETUDES INFORMATIQUES 16/04/2024 AVENANT 1 A L'ACCORD INTERESSEMENT SIGNE LE 30/11/23 Accord d'entreprise DESAUTEL 18/12/2024 Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée Accord d'entreprise GLAXOSMITHKLINE BIOLOGICALS 13/02/2025 AVENANT n°3 A L’ACCORD RELATIF AU PLAN D’EPARGNE ENTREPRISE (PEE) DU 26 JANVIER 2012 Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MOYENS RETRAITE COMPLEMENTAIRE 16/02/2024 PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 Accord d'entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - ELECTRONIQUE 28/02/2025 ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU NIVEAU D'EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES ELECTRONIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2025 Accord d'entreprise OISE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES COMMUNES DE L'OISE 11/02/2025 Négociation Annuelle Obligatoire 2025 relative à la négociation sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise Accord d'entreprise RD CREIL 27/02/2025 Prime de partage de la valeur Accord d'entreprise RD CREIL 25/02/2025 NAO 2025 ‹ 1 2 ... 9 10 11 12 13 14 15 ... 89 90 › Régime juridique et fiscal des stock-options Le régime juridique des stock-options Plan d’épargne en entreprise : un socle juridique commun Qu’il s’agisse d’un PEE, d’un PEI ou d’un PEG, le fonctionnement sera identique. Traitement Social et Fiscal des Titres-Restaurants Le titre-restaurant est un titre spécial de paiement qui permet aux salariés d'acquitter en tout ou en partie le prix du repas consommé au restaurant ou acheté auprès d'une personne ou d'un organisme (L.3262-1 Code du travail). Intéressement : liquidation et contentieux du versement L’intéressement est un dispositif d’épargne salariale qui est lié aux résultats et aux performances de l’entreprise. Plan d’épargne pour la retraite collectif : PERCO Comment se définit le PERCO ? Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
