Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Système de prime (autre qu'évolution) Système de prime (autre qu'évolution) Accord d'entreprise GRAND CASINO DE LYON 17/12/2025 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise du 17 décembre 2025 Accord d'entreprise SERVICES LOGICIELS D'INTEGRATION BOURSIERE - SLIB 17/12/2025 Accord relatif au forfait mobilités durables au sein de SLIB Accord d'entreprise CPES CONSEIL PROTESTANT DE L EDUCATION DE STRASBOURG 17/12/2025 Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2025 Accord d'entreprise AMRESO-BETHEL 27/11/2025 accord portant sur la Négociation annuelle obligatoire pour l'année 2025-2026 Accord d'entreprise BISCHENBERG SA 29/11/2025 Accord sur les salaires 2026 Accord d'entreprise BISCHENBERG SA 29/11/2025 Accord relatif à la Prime de Partage de la Valeur (PPV) 2025 Accord d'entreprise GRENKE LOCATION 27/10/2025 Accord d'entreprise relatif au partage de la valeur (PPV) en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal Accord d'entreprise OCTAPHARMA 20/11/2025 AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 - 2027 Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 16/10/2025 ACCORD PRIME DECENTRALISEE 2026 Accord d'entreprise GEDINOR 18/12/2025 Un Accord relatif à la NAO 2026 Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL CHIRURGICAL OBSTETRICAL COTE D'OPALE 12/12/2025 UN PROCES D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 Accord d'entreprise FUNECAP NORD 26/11/2025 UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LAGENCE URBANISME DEVELOPPEMENT PATRIMOINE PAYS DE SAINT OMER 16/12/2025 Accord collectif d’entreprise applicable au sein de l’Agence d’urbanisme, de développement et du patrimoine du Pays de Saint-Omer Accord d'entreprise FIELDTURF TARKETT 16/12/2025 Accord au titre de la négociation annuelle obligatoire 2026 relative à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée Accord d'entreprise SITRA FRANCE 18/12/2025 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT MISE EN PLACE DE LA PRIME PARTAGE DE LA VALEUR Accord d'entreprise DELCROIX SAS 24/06/2025 NAO 2025 Accord d'entreprise CENTRE DE REHABILITATION PSYCHOSOCIALE DE BILLIERS 02/12/2025 modalité de versement prime Accord d'entreprise SCHREIBER FRANCE 04/12/2025 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE TAM ET CADRES ANNEE 2026 Accord d'entreprise SCHREIBER France 24/11/2025 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE OUVRIERS ET EMPLOYES ANNEE 2026 Accord d'entreprise Polyclinique du Parc 24/12/2025 Accord de mise en place de la Prime de Partage de la Valeur Accord d'entreprise Polyclinique du Parc 24/12/2025 Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire portant sur l'année 2025 Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT 19/12/2025 Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2026 Accord d'entreprise TRANSPORTS BRANGEON 19/12/2025 Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2026 Accord d'entreprise CEGELEC INFRA BASSIN DE LOIRE 18/12/2025 ACCORD SUR LA NEGOCATION ANNUELLE D ENTREPRISE POUR L ANNEE 2025 Accord d'entreprise AEQUS AEROSPACE FRANCE SAS 30/12/2025 Travail de nuit 3x7 (extension des dispositions relatives au) ‹ 1 2 ... 96 97 98 99 100 101 102 ... 2471 2472 › Participation : exemple de formule et participation en cours d’année Les modalités de calcul de la participation Actionnariat des salariés : BSPCE et Stock-options A quoi correspondent les BSPCE (Bons de Souscription de Part de Créateur d’Entreprise) ? Champ d’application de l’intéressement Il convient d’envisager d’abord les caractéristiques de l’intéressement avant de voir le champ d’application des personnes concernées par le dispositif. Intéressement : quelle répartition Epargne salariale : suppression du forfait social Définition du forfait social : Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
