STOKOMANI

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31778006200335

• AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T06024060956)
  Début : 08/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STOKOMANI

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - ANNEE 2024 (T06024060653)
  Début : 11/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STOKOMANI

• Accord collectif d'entreprise relatif au régime frais de santé des salariés cadres (T06023005102)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STOKOMANI

• Accord collectif d'entreprise relatif au régime de frais de santé des salariés non-cadres (T06023005103)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STOKOMANI

• Accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance incapacité, invalidité et décès des salariés non-cadres (T06023005105)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STOKOMANI

• Accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance incapacité, invalidité et décès des salariés cadres (T06023005104)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STOKOMANI

• Accord relatif au dialogue social (T06022004908)
  Début : 08/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STOKOMANI

• Accord collectif relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (T06022004877)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord de révision de l'accord relatif à la mise en place de vote dématérialisé par internet (T06022004747)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STOKOMANI

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS DE L’ANNEE 2022 (T06022004684)
  Début : 22/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STOKOMANI

• Avenant n 3 à l'accord collectif d'entreprise du 8 décembre 2017 relatif au frais de santé Salariés Cadres portant sur le régime frais de santé surcomplémentaire facultatif au sein de Stokomani (T06021003765)
  Début : 15/11/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n 3 à l'accord collectif d'entreprise du 8 décembre 2017 relatif au frais de santé Salariés Non Cadres portant sur le régime frais de santé surcomplémentaire facultatif au sein de Stokomani (T06021003790)
  Début : 15/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STOKOMANI

• ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS AU SEIN DE STOKOMANI (T06021003666)
  Début : 23/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la négociation annuelle portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T06021003324)
  Début : 16/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime frais de santé - Salariés cadres (T06021003135)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime frais de santé - Salariés non cadres (T06021003137)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance incapacité, invalidité, décès - Salariés cadres - (T06021003138)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance invalidité, décès - Salariés non-cadres - (T06021003139)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance, invalidité, décès - salariés non cadres (T06020002036)
  Début : 01/01/2012 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l’accord collectif d’entreprise relatif au régime de prévoyance incapacité, invalidité, décès - Salariés cadres - (T06020002038)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime frais de santé - Salariés non cadres - du 8 décembre 2017 (T06020002042)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE INVALIDITE DECES NON CADRES (A06018003717)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE SALARIES NON CADRES (A06018003718)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF FRAIS DE SANTE CADRES (A06018003719)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD CATEGORIEL D’ENTREPRISE PORTANT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE ET CONGE DE MOBILITE AU SEIN DE LA SOCIETE STOKOMANI (T06025061727)
  Début : 06/05/2025 Fin : 30/11/2027
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• Accord collectif portant sur les modalités d'accompagnement relatives au déménagement du siège social de la société sur Villepinte (T06025062089)
  Début : 30/09/2025 Fin : 31/12/2026
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• Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail (T06025062063)
  Début : 11/09/2025 Fin : 31/12/2026
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail (T06025061506)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2026
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• Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T06022004715)
  Début : 07/09/2022 Fin : 07/09/2026
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• Avenant n°2 à l'accord portant sur le cadencement et l'accompagnement des négociations dans le cadre du projet optim réseau (T06022004745)
  Début : 08/09/2022 Fin : 03/03/2026
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• Avenant à l'accord de méthode sur le cadencement et l'accompagnement des négociations dans le cadre du projet Optim Réseau (T06022004382)
  Début : 30/04/2022 Fin : 03/03/2026
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• Accord sur le cadencement et l'accompagnement des négociations dans le cadre du projet Optim Résau (T06022004120)
  Début : 03/03/2022 Fin : 03/03/2026
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• AVENANT N°2 PORTANT REVISION A L’ACCORD PORTANT SUR L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T06024060955)
  Début : 08/07/2024 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L’ORGANISATION DE LA PROCEDURE D’INFORMATION AUX FINS DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET SUR LA NEGOCIATION AVEC LES DELEGUES SYNDICAUX RELATIVES AU PROJET DE DEMENAGEMENT DU SIEGE SOCIAL SUR VILLEPINTE (T06025061808)
  Début : 04/06/2025 Fin : 31/07/2025
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• Accord de méthode - accord collectif portant sur l'organisation de la procédure d'information du comité social et economique sur la négociation avec les délégués syndicaux de l'accord portant rupture conventionnelle collective (RCC) et congé de mobilité (T06025061504)
  Début : 13/02/2025 Fin : 30/04/2025
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• Accord collectif portant sur l'organisation de la procédure d'information aux fins de consultation du CSE et sur la négociation avec les délégués syndicaux relative au projet de déménagement de l'activité de production sur le site de Venette (T06025061505)
  Début : 13/02/2025 Fin : 30/04/2025
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravailil (T06023060242)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• accord d’entreprise relatif à la mise en place du télétravail (T06022004681)
  Début : 31/10/2022 Fin : 31/10/2023
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• Accord collectif relatif à la prime de partage de la valeur pour l'année 2023 (T06023005812)
  Début : 20/04/2023 Fin : 25/05/2023
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail (T06021003141)
  Début : 28/10/2020 Fin : 28/10/2022
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• Accord collectif relatif à la prime de partage de la valeur pour l'année 2022 (T06022004748)
  Début : 09/09/2022 Fin : 30/09/2022
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