Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES 04/10/2023
Promotion de la diversité et de l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES 04/11/2024
Protocole d'accord relatif à la revalorisation de la prise en charge des abonnements de transport
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES 04/11/2024
Protocole d'accord relatif à l'organisation, au contenu et à la périodicité des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES 04/11/2024
Avenant n°2 au protocole d'accord relatif au forfait mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES 19/12/2024
Avenant n°2 au protocole d'accord relatif au forfait mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES 19/05/2025
ACCORD Expérimentation de nouvelles modalités de réduction et d'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES MARITIMES 05/06/2025
ACCORD Qualité de vie au travail: télétravail, droit à la déconnexion, don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES-MARITIMES 21/11/2018
PA RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES-MARITIMES 30/11/2018
Protocole d'accord préélectoral pour l'élection des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES-MARITIMES 27/03/2019
TRAVAIL A DISTANCE INTER SITES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES-MARITIMES 14/01/2020
Avenant au Protocole d'accord du Règlement de l'horaire variable
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSES D ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES-MARITIMES 10/09/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES D'EUR 14/09/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DE PERIODICITE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES D'EUR 14/09/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DE PERIODICITE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES D'EUR 14/09/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DE PERIODICITE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES D'EUR 14/09/2017
ACCORD RELATIF A LA DIVERSITE, A L'EGALITE DES CHANCES, A L'EGALIE PROFESSSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES D'EUR 14/09/2017
ACCORD RELATIF A LA DIVERSITE, A L'EGALITE DES CHANCES, A L'EGALIE PROFESSSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES D'EUR 14/09/2017
ACCORD RELATIF A LA DIVERSITE, A L'EGALITE DES CHANCES, A L'EGALIE PROFESSSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES D'EUR 05/03/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA DIVERSITE ET A L'EGALITE DES CHANCES
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES D'EUR 27/03/2018
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES D'EUR 27/03/2018
ACCORD DE PERIODICITE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES D'EUR ET LOIR 06/06/2019
Accord relatif à la mise en place du vote élètronique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES D'EURE ET LOIR 21/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES D'EURE ET LOIR 16/02/2021
FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES D'EURE ET LOIR 17/07/2023
Fonctionnement du CSE
ACCORD